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Déliberation - 1918488
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Tartaras.
Lien du pdf (Déliberation - 1918488)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Démocratie, Consommateurs,
DELIBERATIONS
- SEANCE
ORDINAIRE
05.03.2025
Numéro
Objet
Nomenclature
Approuvé/
Rejeté
D10-2025 |
Syndicat
intercommunal
du
Pays
du
Gier
— Contribution
2025
7-2
- Fiscalité
Approuvé
D11-2025 |
Vote
tarif exceptionnel
concernant
la cantine
en
cas
de
PAI
7-10
Divers
Approuvé
DECISIONS
- SEANCE
ORDINAIRE
DU
05.03.2025
Déc2-2025 |
Avenant
n°
1 au
marché
de
construction
du
restaurant
scolaire
et
1-1
Marché
public
|
Approuvé
accueil
ALSH
de
Tartaras
au
lot n°
2
« Ossature
bois
— Béton
de
chanvre
— Charpente
— Couverture
»
- SAS
CHARROIN
TOITURES
Déc3-2025 |
Avenant
n°
1 au
marché
de
construction
du
restaurant
scolaire
et
1-1
Marché
public
|
Approuvé
accueil
ALSH
de
Tartaras
au
lot n°
n°
5
« Plâtrerie
— Peinture
- Sols
»
- SAS
DSL
SIGNATURES
Nom
prénom
Signature
Secrétaire
de
séance
Nom
prénom
Signatuxe
Maire
Valérie DELETRAZ
+
Jérôme
GABIAUD
ll Fe. Mairie
de
TARTARAS
— Séance
du
05.03.2025