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Compte-Rendu - 1639673690 CR du 13 09 2021
Procès Verbal - 1744369975 PV seance du 05092024
Déliberation - 1689868332 Delib CL CM17072023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Déliberation - 1689868332 Delib CL CM17072023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Travail et emploi,
Envoyé
en
préfecture
le 20/07/2023
Reçu
en
préfecture
le 20/07/2023
Publié
le 20/07/2023
République
Française
- Département
de
FYonn
7
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL #19, 008-21000 1080202807
17-D_2023_ 21-8F
Date
de
convocation
:
10/07/2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Présents
: 10
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Séance
du
17 juillet
2023
à 20
heures
00
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
FAULCONNIER
Dominique,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: O1
Votants
: 10
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
Absents
excusés
sans
pouvoir
: M.
DURVILLE
Nicolas.
N°
2023-21:
Budget—
Décision
modificative
n°1
Le
Maire
rappelle
aux
conseillers
que
le budget
primitif
a été
voté
en
suréquilibre
pour
203
504,77
€.
Il
les
informe
également
qu'en
raison
des
travaux
de
voiries,
les
crédits
sont
insuffisants
au
chapitre
21
-
lmmoabilisation
corporelles
et qu’il
est
nécessaire
d'y
virer
80
000
€.
W propose
de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
suivants
:
Î
DÉPENSES
RECETTES
_
:
|
FONCTIONNEMENT
|
D
023
- Virement
à la section
d'investissement
+80 000,00
€
TOTAL
Î
+ 80 000,00€
TOTAL BP
|
441 011,00 €
564 515,77€
Î
DÉPENSES
|
RECETTES
|
on
_
|
INVESTISSEMENT
021
- Virement
de
la section
de
fonctionnement
+ 80
000,00
€
212
- Agencement et
aménagement
de
terrains
L
+6
500,00
€
|
D 2131-
Bâtiments
publics
de
L
+
18 000,00
€
|
L
|
.
D
2138
— Autres
constructions
L
+3
000,00
€
_
ID 2151 — Réseaux de voirie
+70000,00€|
|
D 21532-réseaux d'assainissement
|
|
-10000,00€
|
D 2156 - Matériel et outillage d'incendie
-11000,00€)
_
D 2157 - Matériel et outillage de voirie
+2500,00€
D
2158
— Autres
installations,
matériel
et
outillage
technique
|
+1
000,00
€
TOTAL
|
|
+ 80 000,00 €
+80000,/00€
|
TOTAL BP
219477,.14€
219477,14€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DÉCIDE
de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
par
les
décisions
modificatives
détaillées
ci-dessus.
Ainsi
fait
et
délibéré,
au scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
co:
Le
Maire,
Christian Envoyé
en
préfecture
le
18/07/2023
2
.
,
,
»
Reçu
en
préfecture
le 18/07/2023
LG
République
Française
- Département
de
l’Yonn(
nu
L co0712028
ID : 089-218901080-20230717-D_2023_22-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Date
de
convacation :
Séance
du
17 juillet
2023
à 20
heures
00
10/07/2023
_
LA
=
Bat
are
Rs
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
Nombre
de
conseillers
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
en
exercice
:11
Etaïent
présents
:M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
FAULCONNIER
Dominique,
M.
JACQUOT
Fabrice,
Présents
:10
M.
FABRICI
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: OL
Absents
excusés
sans
pouvoir
:M.
DURVILLE
Nicolas,
Votants
: 10
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-22
; Délibération
de principe autorisant les recrutement d'agents contractuels
de remplacement
Considérant
que
les
besoins
du
service
peuvent
justifier
le
remplacement
rapide
de
fonctionnaires
territoriaux
ou
d'agents
contractuels
indisponibles,
il
est
proposé
aux
conseillers
d'autoriser
le
maire
à
recruter
des
agents
contractuels
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.332-13
du
code
précité
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- AUTORISE
le
Maire
à
recruter
des
agents
contractuels,
dans
les
conditions
fixées
par
l'article
L.332-13
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
pour
remplacer
des
fonctionnaires
ou
des
agents
contractuels
momentanément
indisponibles, - CHARGE
le
Maire
à
déterminer
le
niveau
de
recrutement
et
la
rémunération
des
candidats
retenus
selon
la
nature
des
fonctions
concernées,
leur
expérience
et
leur
profil.
Ainsi fait et délibéré,
au scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que dessus
et ont signé
tous
les membres présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
18/07/2023
F
:
Reçu
en
préfecture
le
18/07/2023
,
République
Française
- Département
de
FYon:
+
PROS
F
p
Publié le 20/07/2023
je
ID
: 089-218901080-20230717-D_
2023
23-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
roNTCIrAt
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Date
de
convocation
:
Séance
du
17
juillet
2023
à
20
heures
00
10/07/2023
r
LE
:
:
ane
.
——
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
Nombre
de
conseillers
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
en
exercice
:
11
Etaient
présents
:M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
FAULCONNIER
Dominique,
M.
JACQUOT
Fabrice,
Présents
: 10
M.
FABRICI
Vincent,
M.VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: OL
Absents
excusés
sans
pouvoir
:M.
DURVILLE
Nicolas.
Votants
: 10
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N°
2023-23
: Modification
du
temps
de
travail,
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet,
de
moins
de
10%
du
temps
de
travail
de
la
durée
initiale
du
poste.
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d'adjoint
technique
permanent
non
complet
(7,7
heures
hebdomadaires)
afin
de
respecter
le
temps
de
travail
effectif. Cet
emploi
sera
pourvu
par
Un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’adjoint
technique
ou
le
cas
échéant
par
un
agent
contractuel
selon
les
dispositions
de
l'article
L 332-14
ou
L 332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique.
En
cas
de
recrutement
d’un
contractuel
en
référence
à
l’article
L 332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique,
sont
précisés
: - le
motif
invoqué
:Paur
tous
les
emplois
des
communes
de
moins
de
1 000
habitants
et
des
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants,
- le
niveau
de
recrutement
expérience
professionneile
en
tant
qu'agent
de
cantine,
entretien
des
locaux,
l'hygiène
et
la
petites
enfance,
-
le
niveau
de
rémunération
de
l'emploi
créé
:Echelle
C1,
échelon
1.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
DÉCIDE
«la
suppression,
à compter
du
1”
septembre
2023,
d'un
emploi
permanent
à temps
non
complet
(7,7
heures
hebdomadaires)
d’adjoint
technique,
“ la
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
(8,42
heures
hebdomadaires)
d'adjoint
technique,
- AUTORISE
le maire
à signer
le contrat
ou
l'avenant
au
contrat
le cas
échéant,
-
PRÉCISE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Ainsi
fait
et
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
18/07/2023
République
Française
- Département
de
l'Yonn|
R°54 en Préfecture le 18/07/2028
Le
Publié
le 20/07/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
LD:
069-216907080-20230717-D_2023,
24-DE
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Date
de
convocation
:
Séance
du
17 juillet
2023
à 20
heures
00
10/07/2023
.
Le
a
£
à
.
5
Fe
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
Nombre
de
conseillers
séances,
sous
la présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
en
exercice:
11
Etaient
présents
:M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
FAULCONNIER
Dominique,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Présents
: 10
Absents
: 01
Absents
excusés
sans
pouvoir
: M.
DURVILLE
Nicolas.
Votants
: 10
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU,
N°
2023-24
: Modification
du
temps
de
travail,
d’un
emploi
permanent
à temps
non
complet,
de
moins
de
10%
du
temps
de
travail
de
la
durée
initiale
du poste.
Le
Maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
de
modifier
la
durée
hebdomadaire
de
travail
d'un
emploi
d’adjoint
technique
permanent
non
complet
{14,76
heures
hebdomadaires)
afin
de
respecter
le
temps
de
travail
effectif,
Cet
emploi
sera
pourvu
par
un
fonctionnaire
de
catégorie
C
au
grade
d’adjoint
technique
ou
le
cas
échéant
par
un
agent
contractuel
selon
les
dispositions
de
l'article
L 332-14
ou
L 332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique.
En
cas
de
recrutement
d’un
contractuel
en
référence
à
l’article
L 332-8
du
code
général
de
la
fonction
publique,
sont
précisés
: - le
motif
invoqué
:Pour
tous
les
emplois
des
communes
de
moins
de
1 000
habitants
et
des
groupements
de
communes
regroupant
moins
de
15
000
habitants,
- le
niveau
de
recrutement
expérience
professionnelle
en
tant
qu'agent
de
cantine,
entretien
des
locaux,
l'hygiène
et
la
petites
enfance,
- le
niveau
de
rémunération
de
l'emploi
créé
:Echelle
C1,
échelon
1.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
DÉCIDE
=
la
suppression,
à
compter
du
1°
septembre
2023,
d'un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
(14,76
heures
hebdomadaires)
d'adjoint
technique,
“ la
création,
à
compter
de
cette
même
date,
d’un
emploi
permanent
à
temps
non
complet
[14,29
heures
hebdomadaires)
d’adjoint
technique,
- AUTORISE
le
maire
à signer
le contrat
ou
l'avenant
au
contrat
le cas
échéant,
-
PRÉCISE
que
les crédits
suffisants
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice.
Ainsi
fait
et
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY