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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chitry.
Lien du pdf (Déliberation - 1715696549 Delib CM27112023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Union Européenne,
EXTRAIT
Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Recu
en
préfecture
le
04/12/2023
République
Française
- Département
de
l'Yonn£
Publié le 08/12/2023
297
ID
: 089-218201080-20231127-D2023
31-DE
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Nombre
de
conseillers
enexercice:
11
Présents
: 10
Absents
: 01
Votants
: 11
Séance
du
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Ftaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicotas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
excusés
avec
pouvair
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N°
2023-31
: Budget
—
Décision
modificative
n°2
Le
Maire
informe
les
conseillers
qu'il
est
nécessaire
de
procéder
à des
ajustements
budgétaires.
Il rappelle
aux
conseillers
que
le budget
primitif
est toujours
en
suréquilibre
en
section
de fonctionnement
pour
123
504,77
€ et
propose
de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
suivants
: DÉPENSES
RECETTES
FONCTIONNEMENT
Chapitre
73-
Impôts
et taxes
D
739223
—
Fonds
de
péréquation
des
ressources
communales
135,00
€
et intercommunales TOTAL
135,00
€
TOTAL
BP
441
146,00
€
564
515,77
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DÉCIDE
de
procéder
aux
ajustements
budgétaires
par
les
décisions
modificatives
détaillées
ci-dessus.
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
ef ont signé
tous
les membres présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY
EE Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le 04/12/2023
s
_
:
.
.
2
"
(1977
République
Française
- Département
de
l’Yonn
Publié le 06/12/2023 ID
: 089-218901080-20231127-D2023_32-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
;
Séance
du
27
novembre
2073
à 20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le
Conseil
Municipal,
également
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: D
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-32
: Effluents viticoles et vinicoles
La
délibération
n°
2019-20
en
date
du
07/08/2019
relative
à la validation
de
la convention
pour
la prestation
de
récupération
des
effluents
viticoles
et vinicoles
ne
fait
pas
apparaître
le
montant
de
la redevance.
Le
montant
de
celle-ci
apparaît
uniquement
dans
la convention.
Ilest
donc
nécessaire
de
reprendre
une
délibération
afin
de
définir
le
montant
qui
sera
applicable
au
1%
janvier
2024. De
plus,
certains
utilisateurs
de
ce
service
n'ont
pas
d’hectare
vinifié
sur
la
commune,
il est
donc
nécessaire
de
fixer
le montant
de
leur
participation.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- HXE
le
montant
de
la
redevance
à
25
€ l'hectare
vinifié,
- DIT
que
ce
tarif
sera
applicable
au
1°’ janvier
2024,
- FIXE
à
25
€
le
montant
du
passage
lorsque
l'utilisateur
du
service
ne
vinifie
pas
sur
l&
commune
à
compter
de
l'année
2023,
- CHARGE
le Maire
de
rédiger
les conventions
modifiées
et de
signer
tous
les documents
afférents
à ces
décisions.
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
z
3
h
z.
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
_
lique
Française
- Dé
P
Répub
4
ç
partement
de
lYonr}
Publié
le 05/12/2023
IT
ID : 089-218901080-20231127-D2023_33-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
ONE
"|
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
Date
de
convocation
:
Séance
du
27
novembre
2023
à 20
heures
00
21/11/2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Etaient
présents
:M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
&bsents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
:M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N°
2023-33
: Facturation
à Saïint-Bris-le-Vineux
des
frais
engendrés
en
2022
par
la
commune
de
Chitry
dans
le
cadre
du
RPI
Les
frais
de
personnel
supportés
par
Chitry
en
2022
s'élèvent
à
56
592,62
€.
Ils
correspondent
aux
salaires
de
l’ATSEM,
des
agents
de
cantine
et
d'entretien
de
l’école,
ainsi
que
ceux
de
leurs
remplaçants
le
cas
échéant.
Les
frais
de
fonctionnement
supportés
par
Chitry
en
2022
s'élèvent
à 3
690,54
€.
Ils
comprennent
les
fournitures
nécessaires
au
bon
fonctionnement
du
service,
la
fourniture
de
l’eau
/ électricité,
les
frais
de
transport
collectifs,
de
nettoyage
des
locaux
(école/cantine}
ainsi
que
les
ordures
ménagères.
{n'y
a pas
eu
de
frais
d'investissement
en
2022,
Le
montant
global
de
ces
frais
s'élève
à
60
283,16
€.
Le
montant
de
la
participation
à ces
frais
se
répartit
donc
de
la façon
suivante
:
«
_17638,85
€ pour
la part de
Chitry
(29,26%),
+
_42644,31€
pour
la
part
de
Saint
Bris
le Vineux
(70,74%).
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- VAUIDE
les
frais
du
RPI
engendrés
par
la
commune
pour
l’année
2022
ainsi
que
[a
répartition
entre
les
com-
munes
de
Chitry
et de
Saint-Bris-le-Vineux
telle
que
détaillée
ci-dessus,
- DECIDE
de
demander
à
la commune
de
Saint-Bris-le-Vineux
une
participation
financière
de
42
644,31
€
pour
l'année
2022,
- AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
cette
décision.
Ainsi
fait
et
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus
et
ont
signé
tous
les
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
ULEY
= Envoyé
en préfecture
le 04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
GT
République
Française
- Département
de
l’Yonné
publié le 06/12/2023 ID
: 089-218901080-20231127-02023_34-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
.
Séance
du
27
novembre
2023
à 20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au lieu ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 19
Vincent,
M.
VOCORET Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-34
: Règlement
à Saint-Bris-le-Vineux
des frais-engendrés en
2022
dans
lé cadre du
RPI
Les
frais
de
personnel
supportés
par
Saint-Bris-le-Vineux
en
2022
s'élèvent
à 88
956,37
€.
Ils
correspondent
aux
salaires
de
l'ATSEM,
des
agents
de
cantine,
de
garderie,
du
bus
et
de
l’aide
aux
devoirs,
ainsi
que
ceux
de
leurs
remplaçants
le
cas
échéant.
Les
frais de
fanctionnement
supportés
par
Saint-Bris-le-Vineux
en
2022
s'élèvent
à 40
568,77
€,
ls comprennent
le contrat
de
prestation
de
service
(API),
les fournitures
nécessaires
au
bon
fonctionnement
des
services
cantine
et garderie,
la fourniture
de
l’eau
/ électricité,
les
frais
de
télécommunication,
les frais
de
trans-
port
collectifs,
les ardures
ménagères.
I
n’y
a pas
eu
de
frais
d'investissement
en
2022.
Les
recettes
à
déduire
sont
de
60
078,92
€.
Elles
correspondent
à la
régie
cantine
/ garderie
ainsi
qu'à
la
participation
de
la
CAF.
Pour
l’année
2022,
le
montant
total
des
frais
engendrés
par
la
commune
de
Saint-Bris-le-Vineux
s'élève
à
69
446,22
€.
Le
montant
de
la
participation
à
ces
frais
se
répartit
donc
de
la façon
suivante :
° 20
319,96
€
paur
la part
de
Chitry
(29,26%),
»° 49
126,26
€
pour
la
part
de
Saint
Bris
te Vineux
(70,74%).
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l’Unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- VALIDE
les frais
du
RPI
engendrés
par
la commune
de
Saint-Bris-le-Vineux
pour
l'année
2022
ainsi
que
la
répar-
tition
entre
tes
communes
de
Chitry
et
de
Saint-Bris-le-Vineux
telle
que
détaillée
ci-dessus,
- AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à payer
les
20
319,96
€ correspondants
sur
présentation
de
l'avis
des
sommes
à
payer
et à signer
tout
document
nécessaire
à l'exécution
de
cette
décision,
-DIT
que
les crédits
sont
inscrits
au
budget
de
l'année
2023.
Ainsi fait et délibéré,
au scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
République
Française
- Département
de
l’Yonn
pubié 1e 05/12/2023
I
ID
: 089-218901080-2023127-D2023_35-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
:
Séance
du
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
lieu ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mmeé
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N°
2023-35
: Contrat
hébergement
site
internet
- Avenant
Le
prix
de
l'hébergement
du
site
internet
de
la
commune
augmentera
à
compter
du
01/12/2023,
et
passera
de
288
€
HT/an
à 468
€
HT/an.
est
donc
nécessaire
de
signer
un
avenant
au
contrat
afin
de
formaliser
cette
augmentation.
l'est
également
proposé
de
modifier
l'article
7 -Conditions
financières
au
contrat
de
ma
façon
suivante :
«
le
prix
des
prestations
pourra
être
révisé
annuellement
dans
les
limites
de
l'indice
SYNTEC
et
en
conformité
avec
la
réglementation
en
vigueur,
sans
entraîner
la
signature
d’un
avenant
».
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- VALIDE
les
modifications
au
contrat
telles
que
définies
ci-dessus,
- AUTORISE
le Maire
à signer
l’avenant
correspondant.
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont
signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christion
BOULEY
Ce Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
z
E
n
R
éfecti
le
04/12/2023
République
Française
- Département
de
l’Yann.
"1°
Pc
te
UT
Publié le 06/12/2023
LU
JB.
18901080-20231127-D2023_36_2-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
1
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
E
Séance
du
27
novembre
2023
à 20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/14/2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M,
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et M, GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-36
: Devis
transport
scolaire — piscine d'Auxerre
/ Gymnase
de
Chablis
La
directrice
de
l'école
nous
a
fait
parvenir
des
devis
pour
le
transport
des
enfants
de
l’école
de
Chitry
au
stade
nautique
d'Auxerre
et au
gymnase
de
Chablis.
- Stade
nautique
d'Auxerre,
2 devis
reçus
:
+
Transport
Saint
Marc
: 125
€ TTC
l'aller-retour,
e
Cars
Mathieu
: 125
€ TTC
l'aller-retour.
L'école
est
satisfaite
des
Cars
Mathieu
et,
étant
donné
le tarif
identique,
souhaite
prendre
les
Cars
Ma-
thieu.
- Gymnase
à Chablis,
2 devis
reçus
:
+
Transport
Saint
Marc
: 135
€ TTC
l'aller-retour,
e
Cars
Mathieu
: 147
€ TIC
laler-retour
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DECIDE
de
retenir
pour
le transport
au
stade
nautique
d'Auxerre
la
société
Cars
Mathieu
pour
un
montant
de
125,00
£ TTC
aller-retour,
- DECIDE
de
retenir
pour
le transport
au
gymnase
de
Chablis
la société
Transport
Saint
Marc
pour
un
montant
de
135
€
TTC
laller-retour,
- CHARGE
le
Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
décision.
Ainsi fait
et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le 04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
à
République
Française
- Département
de
F'Yonné
pubiié le 06/12/2023
LUS
ID :
089-218901080-20231127-D2023
37-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
:
Séance
du
27
novembre
2023
à 20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIE
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
BURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M. JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut,
Absents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-37
: Zone
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
le plan
de
Chitry
indiquant
les différentes
zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables.
La
commune
a jusqu’au
31
décembre
2023
pour
apporter
des
modifications
au
plan.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DÉCIDE
de
rajouter
une
zone
agrivoltaïque
telle
que
détaillée
ci-dessous,
- CHARGE
le Maire
de
signer
tous
les
documents
afférents
à cette
décision.
Zones
d'accélération
des
énergies
renouvelables
Chitry
EC
PA
Wade
FAT
Splrs
CA ZAR
2eme puberté
au déveepement de Véclen
D
“ét
srbrâres hoteles a
ang
D 2
On
rod
chaturc
a yes entoure
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont signé
fous
les
membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le-Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
64/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
.
République
Française
- Département
de
l'Yonn{-Puniié
le 06/12/2023
ID
: 689-218901080-20231127-02023_38-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
i
Séance
du
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Date
de
convocation :
21/11/2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice;
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVIELE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et
M.
GIRAUDON
Thibaut.
Ahsents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
a donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-38
: Création
d’un
emploi
ponctuel
pour
accroissement
temporaire
d'activité — Prolongation
Conformément
à
l'article
L 313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité
ou
de
l'établissement.
il appartient
donc
au
Conseil
Municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services.
Considérant
qu'en
raison
d'un
surcroît
de
travail
lié
à
un
changement
des
effectifs
des
enfants
fréquentant
la
can-
tine,
il y a
lieu,
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un
accroissement
temporaire
d'activité
afin
d'assurer
les missions
de distribution
des
repas
à table,
encadrement
des
enfants
durant
le temps
de
cantine
et de
récréation,
à
temps
non
complet
à
raison
de
6
heures
et
20
minutes
hebdomadaires
en
période
scolaire,
confor-
mément
à l'article
L 3322-23
1° du
code
général
de
la fonction
publique.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- DECIDE
de
créer
un
emploi
non
permanent
d'Adjoint
technique,
relevant
de
la catégorie
hiérarchique
C,
pour
faire
face
à un
besoin
lié à
un
accroissement
temporaire
d'activité.
- DIT
que
cet emploi
non
permanent
est
créé
pour
la
période
allant
du
1
janvier
2024
au
05 juillet
2024,
à temps
non
complet
et à
raison
de
6
heures
et
20
minutes
hebdomadaires
en
période
scalaire,
- DIT
que
l'agent
occupant
ce
poste
devra
justifier
d'une
expérience
professionnelle
en
tant
qu'agent
de
cantine,
entretien
des
locaux,
l'hygiène
et
la
petite
enfance,
- FIXE
la base
de
la
rémunération
sur
la grille
indiciaire
relevant
du
grade
d'adjoint
technique,
échelon
1,
- AUTORISE
le
Maire
à signer
le
contrat
de
travail,
- DIT que
les dépenses
correspondantes
seront
imputées
sur
les crédits
prévus
à cet
effet
au
budget.
Ainsi fait et délibéré,
au scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
et ont signé
tous
les membres présents.
Pour
copie
conforme,
ire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
République
Française
- Département
de
FYonné
Pubii le 06/12/2023 ID
: 089-2+8901080-20231127-D2023_39-DE
F7
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
à
Séance
du
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est réuni
au
lieu ordinaire
de ses
séances,
sous
la
présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIE
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mme
CHALMEAU
Vanina,
M.
IACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Syivain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et M. GIRAUDON
Thipaut.
Absents
: OL
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
à donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU,
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2923-39
: Participation
citoyenne.
La
lutte
contre
la délinquance
et notamment
contre
les vols
constitue
une
priorité
pour
les services
de
l’état.
Le
dispositif
participation
citoyenne
a
été
mis
en
place
afin
de
faire
participer
la
population
d’une
commune
à
la
sécurité
de
son
environnement
en
partenariat
avec
les
acteurs
locaux
de
la sécurité.
Le
dispositif
a été
présenté
aux
habitants
par
les
services
de
la gendarmerie
le
lundi
13
novembre
2023,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à 10
Pour
et
1 Abstention,
- DÉCIDE
d'adhérer
à ce
dispositif,
- MANDATE
le maire
pour
signer
tous
les documents
relatifs
à cette
décision.
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à
CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
ef an
que
dessus
et ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY Envoyé
en
préfecture
le
04/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
04/12/2023
République
Française
- Département
de
l'Yonng
Publié le 06/12/2023 ID
: 089-218901080-20231127-D2023_40-DE
1
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Collectivité
: CHITRY-LE-FORT
.
Séance
du
27
novembre
2023
à
20
heures
00
Date
de
convocation
:
21/11/2023
Le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
Ja présidence
du
Maire
M.
BOULEY
Christian.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
11
Etaient
présents
: M.
BOULEY
Christian,
Mme
DUMESNIL
Sylvie,
M.
DURIF
Joël,
M.
DURVILLE
Nicolas,
Mnte
CHALMEAU
Vanina,
M.
JACQUOT
Fabrice,
M.
FABRICI
Présents
: 10
Vincent,
M.
VOCORET
Sylvain,
Mme
CHALMEAU
Elodie
et M.
GIRAUDON
Thibaut.
Absents
: 01
Absents
excusés
avec
pouvoir
: M.
FAULCONNIER
Dominique
à donné
pouvoir
à
Mme
Vanina
CHALMEAU.
Votants
: 11
Secrétaire
de
séance
: Mme
Vanina
CHALMEAU.
N° 2023-40
: Problème
lors de
la location
de
la grande
salle
et de
l'annexe
— WE
du
18 et 19/11/2023
Lors
de
la
location
de
fa
grande
salle
des
fêtes
et
de
l'annexe
le
we
du
18
et
19
novembre
2023,
il a
été
constaté
que
le locataire
a également
utilisé
la petite
salle
sans
en
avoir
eu
l’autorisation
et
que
celle-ci
a été
récupérée
sale, Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
facturer
en
sus
au
locataire
:
»
le tarif
de
la
location
de
la
petite
salle
pour
un
we,
soit
190
€,
°
le
montant
de
la
caution
pour
défaut
de
ménage,
soit
300
€.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
sur
proposition
du
Maire,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
au
représentés,
- DECIDE
de
facturer
au
locataire
du
WE
du
18
et
19
novembre
2023,
en
sus
de
sa
location
initiale,
la
location
de
{a petite
salle
pour
un
WE
ainsi sur
la caution
paur
défaut
de
ménage,
soit
un
total
du
de 490
€.
- MANDATE
le
maire
pour signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
décision.
Ainsi fait et délibéré,
au
scrutin
à main
levée,
à CHITRY-LE-FORT,
les jours,
mois
et an
que
dessus
ef ont signé
tous
les membres
présents.
Pour
copie
conforme,
Le
Maire,
Christian
BOULEY