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Déliberation - Liste DES Deliberations cm 01 07 2026
Document publié le Mercredi 1 juillet 2026 par la commune d'Hergnies.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations cm 01 07 2026)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juillet 2026
2026-065 - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2026 – Approuvée à l'unanimité
2026-066 - Règlement intérieur du Conseil Municipal - Approuvée à l'unanimité
2026-067 - Formation des élus municipaux : fixation des crédits affectés et règlement intérieur pour la formation des élus - Approuvée à l'unanimité
2026-068 - SPORT / AFFAIRES SCOLAIRES – Conventions de partenariat pour l’enseignement de l’Education Physique et Sportive (EPS) à l’école primaire – Activités sportives - Approuvée à l'unanimité
2026-069 - RH - Modification du tableau effectifs (tableau des emplois permanents) - Approuvée à l'unanimité
2026-070 - JEUNESSE / ALSH – Convention d’accueil d’un stagiaire BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) en bénévolat - Approuvée à l'unanimité
2026-071 - FINANCES / AFFAIRES SCOLAIRES - Récompense aux titulaires du Brevet des Collèges - Approuvée à l'unanimité
2026-072 - FINANCES - Convention d’attribution d’un fonds de concours exceptionnel de Valenciennes Métropole à la ville d’Hergnies pour le projet de construction d’un restaurant scolaire - Approuvée à l'unanimité
2026-073 - FINANCES – « Projet Centre-Bourg » Avenant de solde à la convention de délégation temporaire de maîtrise d’ouvrage entre la ville et la communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole pour la réalisation d’études et des travaux à la construction d’un restaurant scolaire - Approuvée à l'unanimité
2026-074 - FINANCES - Décision Modificative Budgétaire (DM) n°1 - Approuvée à l'unanimité
2026-075 - Convention d’adhésion aux missions optionnelles proposées aux collectivités et établissements affiliés au CDG59 – Mise à disposition de personnel pour une mission relative au système - Approuvée à l'unanimité
2026-076 - Convention 2026 de stérilisation et d’identification des chats libres sauvages entre la commune d’Hergnies et La Fondation 30 Millions d’Amis - Approuvée à l'unanimité
2026-077 - AXA – Mise à disposition d’un local - Approuvée à l'unanimité
2026-078 - Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L2122-22 du CGCT – Prend acte