Compte-Rendu - CR CM 21 05 2024

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Compte-Rendu - CR CM 21 05 2024 Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune d'Hombourg. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 21 05 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, 947

COMMUNE DE HOMBOURG

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE HOMBOURG

SEANCE DU 21 MAI 2024

Présents : M. ENGASSER Thierry, Maire, Mmes : HAENEL Isabelle, PIERREZ Sabine, SAUPIN Lila, MM : BRODHAG Sébastien, GRANDIDIER Noël, MOEBEL Raymond, RIEGERT Roland et TERNOIS James

Excusés ayant donné procuration : Mme BAGARD TRIPONEL Stéphanie (procuration à M. ENGASSER Thierry), Mme DA SILVA Corinne (procuration à M. BRODHAG Sébastien) et Mme RAFFA Simone (procuration à Mme SAUPIN Lila)

Absent : M. CARCHANO Sébastien

Absent excusé : M. LAURENT Jérôme

A été nommé secrétaire : M. WENTZ Nicolas, Directeur Général des Services

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Ordre du jour :

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2024

02/ Organisation du temps scolaire

03/ Emplois saisonniers

04/ Acquisition foncière

05/ Subvention à Sahel Vert

06/ Subvention voyage scolaire

07/ Subvention voyage mémoriel UNC d’Altkirch

08/ Subvention aux Arboriculteurs d’Ottmarsheim

09/ Divers

10/ Tour de table

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Monsieur le Maire souhaite la bienvenue aux présents et ouvre la séance à 19h30.

Un point est ajouté à l’ordre du jour : « Subvention à l’association « Pétanque Loisirs HB ».

01/ Approbation du compte-rendu de la séance du 26 mars 2024

Après lecture, le Conseil Municipal, à l’unanimité

- approuve le compte-rendu du 26 mars 2024COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 21/05/2024

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02/ Organisation du temps scolaire

Au vu du décret n°2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l'organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques accordées sur le fondement des articles D.521-10 et D.521-12 du code de l'éducation et arrivant à échéance au terme de l'année scolaire 2023-2024, il appartient au conseil Municipal de valider l'organisation du temps scolaire choisi et appliqué au sein du groupe scolaire Nicolas Koechlin.

Au vu du bon déroulement du rythme scolaire adopté par délibération du Conseil Municipal de Hombourg le 14 juin 2017 et renouvelé le 25 mars 2021, et sur avis favorable du conseil d'école, Monsieur le Maire propose de renouveler une nouvelle fois cette organisation, à savoir : Lundi: de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00

Mardi: de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00

Jeudi: de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00

Vendredi :de 8h00 à 11h30 et de 13h30 à 16h00

Ce rythme de 24h par semaine et 6h par jour est conforme aux préconisations de l'éducation nationale.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- valide l'organisation du temps scolaire selon les horaires détaillés ci-dessus - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

03/ Emplois saisonniers 2024

Monsieur le Maire présente le tableau des recrutements de cet été.

8 jeunes ont postulé pour 7 postes vacants.

2 jeunes par mois en mi-temps matin complèteront donc l’équipe technique durant la période estivale, de juin à août. 1 jeune en situation de handicap a également été recruté sur 1 semaine durant le mois de juillet.

04/ Acquisition foncière – Terrain ZIEGLER

Suite à plusieurs discussions avec la propriétaire, Madame ZIEGLER Bernadette, Monsieur le Maire propose que la commune procède à l'achat d'un terrain situé en plein cœur du village.

Cette propriété bâtie, sis 7 rue de la Libération, est situé à côté du nouveau Restaurant "La Maison Forestière", et est constitué des 2 parcelles suivantes :

- section 01 n°57 d'une contenance de 6,33 ares

- section 01 n° 224 d'une contenance de 0,19 are

soit une surface totale de 6,52 ares.

Monsieur le Maire propose d'acquérir cette propriété comprenant une maison, deux remises ainsi qu’une grange, au prix de 177 000€. La maison, constatée vétuste, serait néanmoins à détruire après acquisition.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- approuve l'acquisition des 2 parcelles listées ci-dessus au prix total de 177 000€ - autorise Monsieur le Maire à signer l'acte d'achat ainsi que tous documents y relatifCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 21/05/2024

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05/ Subvention à Sahel Vert

Monsieur le Maire propose de verser une aide financière à l'association SAHEL VERT de Wittenheim qui a pour mission de favoriser la dynamique des territoires en créant des parcours d'accompagnement éducatifs de jeunes personnes orientées par les services de protection de l'enfance (mineurs non accompagnés et jeunes personnes en rupture scolaire).

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide l'attribution d'une subvention de 200€ à l'association SAHEL VERT - autorise Monsieur le Maire à signer tout document et acte y afférent

06/ Subvention voyage scolaire

Cette année, l’école de Hombourg organise, du 14 au 17 mai 2024, un voyage scolaire à Berlin, pour les 22 élèves de CM2 bilingues.

La coopérative scolaire finance une partie de ce voyage ainsi que les familles. À ce titre, il est proposé de contribuer au financement de ce projet à hauteur de 12 € par élève et par jour de voyage soit 1056€ pour 22 participants durant 4 jours.

Après avoir délibéré le conseil municipal à l’unanimité,

− approuve le versement d'une subvention de 1056 € à la coopérative scolaire de l'école primaire de Hombourg

− autorise Monsieur le Maire à signer tout document y relatif

07/ Subvention voyage mémoriel UNC Altkirch

L'UNC d'Altkirch, le Souvenir Français ainsi que le Rotary Club de Ferrette ont décidé de partir en voyage mémoriel pour une mission d'information de notre histoire régionale dans le cadre du Devoir de Mémoire, et en particulier pour rendre hommage aux « Malgré-nous ».

Une délégation d'une cinquantaine de personnes se rendra à Canet en Roussillon du 31 mai au 02 juin 2024 pour participer à une conférence patriotique ainsi qu'à une cérémonie commémorative.

Monsieur le Maire propose de les soutenir dans cette démarche inédite.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide d'attribuer une subvention de 300€ à l'UNC d'Altkirch

- autorise Monsieur le Maire à signer tout document y afférent

08/ Subvention aux Arboriculteurs d’Ottmarsheim

Les arboriculteurs d'Ottmarsheim sont les gardiens des arbres de notre verger communal, veillant à leur santé et à la production de fruits.

Leur rôle inclut la préservation des écosystèmes arboricoles, la gestion des cultures et la promotion de pratiques durables.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 21/05/2024

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Depuis 2014, plusieurs démonstrations de taille ont lieu chaque année à Hombourg et le marché du Comptoir s'est également vu plusieurs fois étoffé d'un stand de vente de pommes et de jus de pommes par les arboriculteurs.

Afin de valoriser leur travail et leur investissement dans la vie communale, Monsieur le Maire propose de leur verser une subvention annuelle de 250€.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité,

- décide d'attribuer une subvention de 250€ à l'association des arboriculteurs d'Ottmarsheim - autorise Monsieur le Maire à signer tout document y afférent

09/ Divers

- Passage de la rue de la Libération en circulation à sens unique : Monsieur le Maire informe que la réunion avec les riverains s’est très bien passée et que chaque remarque a été entendue. Tous les riverains ont émis un avis favorable au projet.

La création de 2 places de stationnement le long du Square de la rue Principale a également été abordée et validée lors de cette réunion.

- Construction de locaux sociaux pour le service technique : Un appel à candidature a été lancé auprès d’architectes locaux. Le cahier des charges a été établi par le service technique ainsi que par la Municipalité. Le bâtiment doit comprendre : 2 vestiaires (homme et femme), équipés de douche et sanitaires, d’un bureau ainsi qu’une salle de pause. Les garages (Algeco) ne bougeront pas de leur emplacement actuel. Une enveloppe de 220 000€ a été budgétée sur l’exercice 2024. 2 architectes travaillent actuellement sur le projet. Leurs offres devraient nous parvenir prochainement et seront présentées lors de la prochaine séance.

- Isolation du complexe sportif : les travaux ont débuté et dureront 1 mois environ. Pour rappel, l’isolant sera retiré et remplacé puis le crépi sera refait et peint selon les couleurs présentées par la coloriste et choisies par le Conseil Municipal.

Monsieur le Maire ajoute que des travaux d’isolation et d’étanchéité du toit du complexe sportif seront ensuite à prévoir. Le local des quilleurs ainsi que le couloir associatif ont déjà subi plusieurs infiltrations et ce bâtiment consomme beaucoup trop d’énergie. Sébastien BRODHAG propose d’étudier la mise en place d’un système de production d’énergie avant cela. Cela pourrait être intéressant vu la surface du toit.

- Démission d’une conseillère municipale : Monsieur le Maire informe avoir réceptionné le courrier de démission de Cécile DESPRES, conseillère municipale depuis mars 2020, en raison de son déménagement dans la commune de Habsheim. Elle ne sera pas remplacée puisque la liste élue (et unique liste), ne contenait que 15 personnes. Monsieur le Maire rappelle que le recrutement de 2020 n’a pas été facile. Les gens ne veulent plus s’investir. Isabelle HAENEL confirme et ajoute que le monde du bénévolat connaît actuellement les mêmes difficultés.

- Idée de sortie scolaire : Monsieur le Maire informe que l’entreprise EDF souhaite proposer aux écoles du secteur des visites du champ photovoltaïque et de la centrale hydroélectrique de Ottmarsheim. Lila SAUPIN, adjointe au Maire en charge des affaires scolaires, en prend note et en parlera aux écoles.COMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 21/05/2024

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10/ Tour de table

Roland RIEGERT :

- Sécurité Fête au village : la commune aurait besoin de réquisitionner 2 tracteurs auprès de l’EARL Brodhag afin de bloquer les rues. Sébastien BRODHAG donne son accord. - Incivilité : au même titre que les déjections canines, il trouve que les crottins de chevaux devraient être ramassés par leurs propriétaires.

Sébastien BRODHAG :

- Travaux d’enfouissement de la ligne électrique Nord : toujours pas de borne, toujours pas de bitume sur le chemin agricole... Que dit l’entreprise ? Il estime avoir été assez patient.

Nicolas WENTZ explique qu’une dernière ouverture est encore prévue avant la remise en état complète de la zone de chantier.

James TERNOIS :

- Fête au village : Est-ce que les astreintes au bar des élus tiennent toujours ? Monsieur le Maire répond par la négative puisque notre licence IV ayant été louée au Restaurant de la Maison forestière, la commune n’a plus à tenir le bar. Les différentes associations du village gèreront donc la buvette durant les 4 soirées et reverseront un don à CARITAS en fin de manifestation.

Isabelle HAENEL :

- Nuisances sonores : bcp de questionnements ont été vus sur les réseaux sociaux relatifs au sifflement provenant de la société Euroglas depuis quelques jours.

Monsieur le Maire répond que la source du problème a été trouvée et est en train d’être réglée par l’entreprise. Une information a d’ailleurs été publiée sur la page facebook communale et une seule plainte a été comptabilisée en mairie. Il y a d’ailleurs un grand décalage entre le nombre de plaintes en mairie et les commentaires sur facebook. Le Maire en profite pour faire un point concernant le comportement que les élus doivent adopter en cas de plaintes ou protestations constatées sur les réseaux sociaux. Chaque réaction et chaque commentaire des élus implique la mairie. Il faut donc être extrêmement prudents. Au lieu de répondre sur les réseaux, il faut tout simplement nous faire remonter l’information.

Lila SAUPIN insiste sur le fait que la parole des élus a un poids différent sur le groupe facebook « Hombourg, hombourgeois et hombourgeoises ». Monsieur le Maire précise que ce groupe fonctionne en vase clos et n’a rien d’officiel. Seules les demandes adressées en mairie sont prises en compte et traitées par le personnel communal.

Lila SAUPIN :

- Repas de fin d’année des seniors : Une superbe réussite avec 50 inscrits. Chaque bénévole a été remercié et félicité par les seniors. Ce fut un moment très émouvant, et malgré l’organisation très prenante, cela reste un super moment pour tout le monde. De plus, des nouveaux seniors se s’ajoutent régulièrement au groupe. Très heureuse de ce succès et de cette belle dynamique.

- Terre de jeux / J.O. :

o Les communes de M2A ont la possibilité d’accueillir une délégation du pays avec lequel elles sont jumelées. Elle propose donc que notre commune accueille une délégation d’officiels des Bahamas mi-juillet et demande l’avis des élus. Hélas, nous n’avons que très peu d’informations pour le moment, mise à part qu’uneCOMMUNE DE HOMBOURG PV DU CM DU 21/05/2024

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visite du centre sportif de Mulhouse serait souhaitable. Monsieur le Maire propose de leur faire visiter notre complexe sportif, ainsi que notre piste de quilles avant de manger au Restaurant de la Maison forestière. Madame SAUPIN explique qu’un repas n’est apparemment pas souhaité par les délégations qui auront déjà un planning très serré mais qu’elle prendra contact afin de leur proposer ce programme. À suivre.

o 1200 enfants de M2A ont été invités à aller voir une compétition de gym le 31 mai prochain, de 9h à 14h, au Palais des Sports de Mulhouse. Les élèves de notre école primaire sont concernés par cette sortie dont le transport sera pris en charge par la commune.

Noël GRANDIDIER :

- Barbecues communaux : Un nouveau reposoir a été demandé à l’entreprise Puyol Frères. Un devis devrait arriver prochainement.

Raymond MOEBEL :

- Restructuration de la Maison forestière : les travaux touchent à leur fin. Les clefs ont été remises aux gérants. La cuisine est en train d’être installée. Seule la clôture est encore à mettre en place. L’équipe de Marc Jacquinot semble complète. L’ouverture devrait avoir lieu au début de l’été. Monsieur le Maire ajoute que le Salon de Thé d’Ottmarsheim vient de fermer, ce qui va ajouter des clients à ce nouveau restaurant.

Une visite est à organiser pour le Conseil Municipal.

La séance est levée à 20h55.