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Compte-Rendu - WEB CHEMIN 1791 1548170108
Déliberation - WEB CHEMIN 2377 1664380262
Déliberation - WEB CHEMIN 2996 1736843105
Déliberation - WEB CHEMIN 3009 1744720020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allevard.
Lien du pdf (Déliberation - WEB CHEMIN 3009 1744720020)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le 4/03/2025
Reçu
en
orétecture
le 04/03/2025
Publié
le 04/03/20
ID
: 638-2193800063-20250224-DELIROZ
2025-BF
b
Allevard
PTS
BAINS
COMMUNE
D'ALLEVARD
(ISERE)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
24
FEVRIER
2025
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le vingt-quatre
février,
le CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
d’Allevard,
légalement
convoqué
le
17
février,
s’est
réuni
à
19h30
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Sidney
REBBOAH,
Maire
Présents
:
Sidney
REBBOAH,
Christelle
MEGRET,
Georges
ZANARDI,
Rachel
SAUREL,
Yannick
BOVICS,
Françoise
TRABUT,
Sébastien
MARCO,
Junior
BATTARD,
Marie
SADAUNE,
Patrick
MOLLARD,
Patrick
BARRIER,
Martine
KOHLY,
Sophie
BATTARD,
Nathalie
HAILLEZ,
Salvador
VALERO,
Véronique
CHANCRIN
Pouvoirs
:
Thomas
SPIEGELBERGER
pouvoir
à
Rachel
SAUREL,
Andrée
JAN
pouvoir
à
Christelle
MEGRET,
Sarah
WARCHOL
pouvoir
à
Nathalie
HAILLEZ,
Aadel
BEN
MOHAMED
pouvoir
à
junior
BATTARD,
Valentin
MAZET-ROUX
pouvoir
à
Georges
ZANARDI,
Béatrice
BON
pouvoir
à
Françoise
TRABUT,
Ludovic
BRISE
pouvoir
à Sébastien
MARCO
Quatre
sièges
demeurent
vacants
Délibération
n°
02/2025
—
Débat
d'orientation
budgétaire
2025
il
est
rappelé
que
le
Débat
d'Orientation
Budgétaire
(DOB)
représente
une
étape
essentielle
de
la
procédure
budgétaire
des
collectivités.
Il participe
à
l'information
des
élus
et
favorise
la
démocratie
participative
des
assemblées
délibérantes
en
facilitant
les discussions
sur
les
priorités
et les évolutions
de
la situation
financière
de
la collectivité,
préalablement
au
vote
du
budget.
Conformément
à
l'article
L.2312-1
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
DOB
est
obligatoire
pour
les
communes
de
plus
de
3500
habitants.
La
présentation
des
orientations
budgétaires
intervient
dans
un
délai
de
dix
semaines
précédant
lexamen
du
budget
selon
l’article
L.5217-10-4
du
Code
général
des
collectivité
pour
toutes
les
collectivités
soumises
au
référentiel
M57.
Le
DOB
se
déroule
sur
la base
d'un
rapport
d'orientation
budgétaire
(ROB)
contenant
les orientations
budgétaires,
la structure
et
la gestion
de
la dette.
Le
débat
d'orientation
budgétaire
est
basé
sur
le
projet
de
rapport
ci-annexé.
Ces
éléments
ont
été
également
exposés
en
Commission
Ressources
du
12
février
2025. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
Envoyé
en
préfecture
le 04/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
04/03/2025
Publié
le 04/03/2025
ID
: 038-213800063-20250224-DELIBO2_2025-BF
-
PREND
ACTE
du
rapport
d'orientation
budgétaire
2025
tel
qu’annexé
à
la
présente
délibération
et
des
débats
intervenus.
-
APPROUVE
le
Rapport
sur
les
Orientations
Budgétaires
2025
tel
qu’annexé
à
la
présente
délibération
-
CHARGE
Monsieur
le
Maire
d’effectuer
les
formalités
concernant
la
transmission,
la
mise
à
disposition
du
public
et
la publication
du
rapport
joint.
Vote
: 19
voix
pour
4 voix
contre
(Patrick
MOLLARD,
Patrick
BARRIER,
Martine
KOHLY,
Sophie
BATTARD)
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Françoise
TRABUT
4)
à
Ses
TARA
4 Le