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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allevard.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 91/07/2024
Reçu
en
gréfecture
le
01/07/2024
sun
Pubtié le 01/07/2024
RS
ID
: 638-219800063-20240617-DELIRA4Q
2024-DE
\.
Allevard
ETS
BAINS
COMMUNE
D'ALLEVARD
(ISERE)
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
17
JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
dix-sept
juin,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
d’Allevard,
légalement
convoqué
le
11 juin,
s’est
réuni
à
19h30
sous
la Présidence
de
Monsieur
Sidney
REBBOAH,
Maire Présents:
Sidney
REBBOAH,
Christelle
MEGRET,
Georges
ZANARDI,
Rachel
SAUREL,
Thomas
SPIEGELBERGER,
Yannick
BOVICS,
Andrée
JAN,
Françoise
TRABUT,
Sébastien
MARCO,
Sarah
WARCHOL,
Junior
BATTARD,
Marie
SADAUNE,
Patrick
MOLLARD,
Martine
KOHLY,
Sophie
BATTARD,
Nathalie
HAILLEZ
Pouvoirs
:
Aadel
BEN
MOHAMED
pouvoir
à
Junior
BATTARD,
Valentin
MAZET-ROUX
pouvoir
à
Georges
ZANARDI,
Patrick
BARRIER
pouvoir
à
Martine
KOHLY,
Béatrice
BON
pouvoir
à
Françoise
TRABUT,
Ludovic
BRISE
pouvoir
à Sidney
REBBOAH
Absents:
Lucie
BIDOLI,
Quentin
JULIEN-SAAVEDRA,
Quatre
sièges
demeurent
vacants
Délibération
n°
40/2024
— Subventions
aux
associations
2024
Par
délibération
N°24/2024
du
08
avril
dernier,
le Conseil
Municipal
a voté
le
budget
primitif
pour
l'exercice
2024,
et
l’enveloppe
globale
au
compte
6574
des
subventions
de
fonctionnement
aux
associations,
soit
125
000
€.
Ilest
précisé
que
le travail
sur
la définition
des
critères
d’attribution
des
subventions
aux
associations
n'ayant
pu
être
engagé,
il est
proposé
de
reconduire
globalement,
les
subventions
allouées
en
2023,
Il'est
ainsi
proposé
au
conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
les
attributions
individuelles
de
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024,
selon
les
propositions
ci-dessous
détaillées :
NOMS
DES
ASSOCIATIONS
Budget
2023
Budget
2024
A
TOI
DE
JOUER
200
€
200
€
ABAAC
300
€
250
€
A2S
100
€
100
€
ACTPA
2
500
€
2500
€
AEARC
- Amis
des
Élèves
Atelier
Rêves
de
couleurs
300
€
300
€
AIKIDO
TAKEMUSU
100
€
100
€ Envoyé
en
préfecture
le 91/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2024
Publié
le 01/07/20
ID
: 638-219800063-20240617-DELIRA4Q
2024-DE
IS
ALLEV'ART
EN
BELLEDONNE
500
€
500
€
ALLEVARD
RETRO
AUTOMOBILE
150
€
150
€
AMICALE
DES
DONNEURS
DE
SANG
400
€
400
€
ASSOCIATION
DE
PECHE
D'ALLEVARD
350
€
350
€
BASKET
PAYS
D'ALLEVARD
600
€
600
€
BREDA
ROC
400
€
400
€
CERCLE
NAUTIQUE
300
€
300
€
CHASSE
370
€
370
€
CHORALE
D'ALLEVARD
300
€
300
€
CLUB
LOUARAZ
250
€
250
€
DECLIC
À
CHEVAL
250
€
250
€
EN
COMPAGNIE
DE
CECILE
250
€
250
€
ECHECS
100
€
FNACA
100
€
100
€
FONDATION
30
Millions
d'Amis
400
€
400
€
GUITARE
EN
SCENE
300
€
300
€
HAND-BALL
CLUB
PAYS
D ALLEVARD
800
€
800
€
HARMONIE
D'ALLEVARD
ET
RALLYE-BREDA
2 400
€
2000
€
HATHA
YOGA
230
€
230
€
HELLO
150
€
1590
€
HOP
AND
DANCE
1 200
€
1 200
€
JUDO-CLUB
D'ALLEVARD
3 000
€
2000
€
KARATE
CLUB
DU
PAYS
D'ALLEVARD
200
€
200
€
LES
FOURMIS
120
€
120
€
LES
CHAPLADIOTS
100
€
100
€
LES
CRINQUIGNOTES
100
€
100
€
LES
LOUEURS
DE
MEUBLES
ALPA
100
€
100
€
LUDOTHEQUE
(CULTURE
ET
BIBLIOTHEQUES)
400
€
400
€
MANON
DANS
SON
MONDE
800
€
800
€
PATCHA
MAMA
500
€
PAYS
D'ALLEVARD
FOOTBALL
CLUB
1 700
€
1 700
€
PETANQUE
DU
PAYS
D’ALLEVARD
150
€
150
€
ROUE
LIBRE
D' ALLEVARD
300
€
300
€
SKI-CLUÜB
ALLEVARDIN
1170 €
1170€
TENNIS
DE
TABLE
ALLEVARDIN
1 000
€
1 000
€
TENNIS-CLUB
D'ALLEVARD
1 800
€
1 800
€
TERRE
ET
BARBOTINE
200
€
200
€
USEP
160
€
160
€
VIENS
DANSER
0€
100
€
VOLLEY-BALL
ALLEVARDIN
470
€
470
€
YOGA
CLUB
D'ALLEVARD
180
€
180
€
TOTAL
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
25150
€
24
400
€ Envoyé
en
préfecture
le 01/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 01/07/2024
Publié
le
01/07/2024
ID
: 038-213800063-20240617-DELIB40
2024-DE
AUTRES
SUBVENTIONS
Budget
2023
Budget
2024
A.D.M.R
DU
PAYS
D’ALLEVARD
7
300€
7
300
€
AMICALE
DU
PERSONNEL
8
000
€
8
000
€
CCAS
Non
versée
4
000
€
NEXTAPE
-Festival
FLOWER'S
TOUR
1
500
€
1
500
€
BATEAU
DE
PAPIER
- FOLLES
JOURNEES
DU
CLOWN
5
000
€
5
000
€
TOTAL
AUTRES
SUBVENTIONS
21
800
€
25
800
€
TOTAL
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
46
950
€
50
200
€
Il'est
précisé
que
le versement
des
subventions
aux
associations,
est
conditionné
par
la transmission
au
service
comptabilité,
des
documents
complets,
suivants :
- _
Dernier
compte
rendu
d’assemblée
générale
-
Compte
de
résultat
N-1
-
Budget
prévisionnel
N
-
Contrat
républicain
signé
pour
les
associations
bénéficiant
de
prêt
de
salle.
En
cas
de
non-transmission
ou
de
dossier
incomplet,
la
subvention
allouée
ne
sera
pas
versée.
Le
Conseil
Municipal,
entendu
cet
exposé,
Vu
le
budget
primitif
pour
2024,
adopté
par
délibération
N°
24/2024
en
date
du
08
avril
2024,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
APPROUVE
l'attribution
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2024
telle
que
proposée
ci-
dessus. PRECISE
que
les
crédits
correspondants
ont
été
inscrits
au
budget
primitif
2024,
compte
6574,
Cette
délibération
est adoptée
à l'unanimité.
Ainsi
fait
et délibéré
en
séance
les jours,
mois
et
an
susdits
et
ont
signé
au
registre
tous
les
membres
présents.
Pour
copie
certifiée
conforme
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Andrée
JAN
Sidney
REBBOAH
ot