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Conseil Municipal - CM 20200924
Compte-Rendu - CR CM 20200924
Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Saint-Christophe-sur-Guiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 20200924)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Éducation,
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU 24 SEPTEMBRE 2020
L’an deux mille vingt et le vingt-quatre septembre, à 20 heures 30, le Conseil Municipal de la commune
de SAINT CHRISTOPHE SUR GUIERS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle « Le Peille », sous la présidence de M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, Maire. Convocation leur a été adressée, par M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, le : 17 septembre 2020. Effectif légal du conseil municipal : 15
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers Présents : 15
Nombre de Votants : 15
Dont Nombre de Pouvoirs i 0
Nombre d’Absents : 0
Présents : M. DEBELLE D’AVIGNESE Denis, M. L'HERITIER Eric, M. COUX Claude, Mme PUGLISI Rachel, M. BURILLE Eric, Mme DAL LIN Géraldine, M. FATIGA Joseph, M. FRANCOTTE Willy, M. GUIGUET Matthieu, M. MANNA Vincent, M. MOSCONI Sébastien, M. PRICAZ Bruno, Mme ROCHON-VOLET Jessica, Mme
VERARD Mélanie, Mme VERSTRAET Mélaine.
Absents/excusés : Néant
Pouvoirs : Néant
Le Conseil Municipal a désigné comme secrétaire de séance M. GUIGUET Matthieu. En début de séance à 20 H 30, M. le Maire donne lecture des délibérations du Conseil Municipal précédent en date du 10 juillet 2020 inscrites au registre.
2020-028 — FINANCES - DELIBERATION MODIFICATIVE BUDGET COMMUNE ET BUDGET
EAU & ASSAINISSEMENT 2020
La commission finance réunie le 17/09/2020 a fait le point sur l’exécution des opérations budgétaires de l’exercice en cours pour le budget principal de la commune ainsi que celui de l’eau et de l’assainissement.
Actuellement le budget de l’eau et d’assainissement doit supporter une double dépense pour le service de l’assainissement. En effet, en 2020, nous commençons à participer aux dépenses, à hauteur de 10 000 €, de la nouvelle station d’épuration intercommunale suite à l’engagement de la commune par délibération du 11/09/2018. Dans le même temps, nous devons continuer à supporter les dépenses de la station d’épuration communale : évacuation des boues, des graisses etc. et à terme la destruction de ces installations.
Toutes ces dépenses n’avaient pas été prévues dans le budget primitif et il n’est pas possible aujourd’hui d’intégrer ces dépenses et d’équilibrer le budget de l’eau et de l’assainissement.
Pour cela et selon l’art 2224-2 du CGCT :
ru
de fonctionnement ;
2°- Lorsque le fonctionnement du service public exige la réalisation d'investissements qui, en raison de leur importance et eu égard au nombre d'usagers, ne peuvent être financés sans augmentation excessive des tarifs ;
3° - Lorsque, après la période de réglementation des prix, la suppression de toute prise en charge par le budget de la commune aurait pour conséquence une hausse excessive des tarifs.
Il convient, à titre dérogatoire, de demander une subvention du budget principal de la commune pour permettre de supporter les dépenses du budget de l’eau et de l’assainissement pour un montant de 13 000 €.
Il est proposé au conseil municipal de voter cette subvention d’équilibre pour 13 000 € et de prendre la décision modificative suivante :
Désignation Diminution sur crédits |Augmentation sur crédits ouverts ouverts
D 611 : Contrats prestations services 2 000,00 €
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 2 000,00 €
D 6413 : Personnel non titulaire 7 000,00 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel 7 000,00 €
D 65736 : Etablist. et services rattachés 9 000,00 €
TOTAL D 65 : Autres charges gestion courante 9 000,00 € Désignation Diminution sur crédits |Augmentation sur crédits
ouverts ouverts
D 6451 : Cotisations à l'URSSAF 1 000,00 €
D 6453 : Cotisations caisses retraite 3 000,00 €
TOTAL D 012 : Charges de personnel 4 000,00 €
D 65736 : Etablist. et services rattachés 4 000,00 €
TOTAL D 65 : Autres charges gestion courante 4 000,00 €
Diminution sur crédits Désignation Augmentation sur crédits
ouverts ouverts
D 6061 : Four. non stockables (cau, én.. 3 000,00 €
D 611 : Sous-traitance générale 8 000,00 €
D 6156 : Maintenance 2 000,00 €
TOTAL D 011 : Charges à caractère général 13 000,00 €
R 747 : SUBVENTION 13 000,00 €
TOTAL R 74 : Subventions d'exploitation 13 000,00 €
Après en avoir délibéré les membres du conseil municipal :
- DECIDE de passer les écritures comptables telles que défini ci-dessus.
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020
2020-029 —- PERSONNEL - RECRUTEMENT D’UN AGENT EN ACCROISSEMEN TEMPORAIRE D’ACTIVITE
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, et notamment l’article 3-1°,
Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement. Considérant la nécessité de créer un poste d’adjoint technique en accroissement temporaire d’activité en raison du protocole COVID pour assurer les missions suivantes : entretien des locaux et service à la cantine.
Le maire rappelle à l’assemblée que le contrat initial d’accroissement temporaire d’activité ainsi que son renouvellement éventuel est limité à 12 mois sur une période de référence de 18 mois consécutifs
Le Maire propose à l’assemblée,
- la création d’un poste en accroissement temporaire d’activité à temps non complet ou complet à raison de 24 heures hebdomadaires pour la période de 1° septembre 2020 au 30 septembre 2020 à l’école du Frou.
L’agent sera payé sur la grille du grade d’adjoint technique à l’indice majoré 326.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
— DECIDE d’adopter la création du poste d’adjoint technique en accroissement temporaire d’activité de l’agent à temps non complet ou complet à raison de 24 heures hebdomadaires pour la période du 1% septembre 2020 au 30 septembre 2020.
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020
2020-030 — EAU & ASSAINISSEMENT - RAPPORT D’ACTIVITE EAU/ASSAINISSEMENT 2019
La loi n° 95-101 du 02/02/1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement, impose au Conseil Municipal un rapport annuel sur le fonctionnement du service public eau et de l’assainissement.
Monsieur le Maire donne lecture du rapport eau 2019 ainsi que du rapport assainissement collectif 2019.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE le rapport eau et assainissement collectif 2019 qui sera transmis à la Commune d'Entre Deux Guiers, à l’ARS 38 ainsi qu’aux services de la DDT 38.
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020 2020-031 —- EAU & ASSAINISSEMENT - TARIFS EAU / ASSAINISSEMENT A PARTIR DU
01/09/2020
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la délibération du 13 juin 2018 fixant les tarifs de vente de
l’eau et de l’assainissement.
Compte tenu de notre raccordement à la nouvelle STEPi, il est proposé au conseil municipal de mettre à jour les tarifs en vue des prochaines facturations en instaurant un abonnement à l’assainissement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- DÉCIDE d’arrêter les tarifs comme suit :
Eau Abonnement annuel : 37.00 € HT
Tranche 1 : de 0 à 25 m° 1.65 € le m? HT
Tranche 2 : de 26 à 100 m3 1.45 € le m? HT
Tranche 3 : de 101 à 250 m° 1.25 € le m? HT
Tranche 4 : de 251 à 500 m° 1.05 € le m° AT
Tranche 5 : de 501 à 1000 m 0.85 € le m° AT
Tranche 6 : de 1001 à 5000 m° 0.65 € le m° AT
Tranche 7 : + 5000 m3 0.55 € le mi HT
Assainissement
Abonnement annuel : 30.00 € HT
Tarif redevance assainissement : 1.05 € le m° HT
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020
2020-032 — EAU & ASSAINISSEMENT - CONVENTION AVEC LE CHARTROUSIN POUR L'UTILISATION DES LAGUNES
Monsieur le Maire rappelle la convention du 7 novembre 1997 entre la Commune de ST CHRISTOPHE SUR GUIERS et la fromagerie LE CHARTOUSIN. Cette convention servait à accepter et à traiter dans les lagunes, propriété de la commune, les eaux usées de la fromagerie.
Par une délibération du 11 septembre 2018, la commune s’est engagée à déverser et à traiter ses effluents dans la « STEP » station intercommunale dont l’exploitation est assurée par le Syndicat Intercommunale d’Aménagement du Moulin Neuf dont le siège est à la Mairie d’Entre Deux Guiers.
Depuis le 21 juillet 2020, les eaux usées de la commune de Saint Christophe Sur Guiers ont été raccordées au réseau d’Entre-Deux-Guiers pour être traitées par la « STEP » intercommunale.
Par convention du 28 octobre 2017, la fromagerie LE CHARTROUSIN s’est engagée avec les communes de St Christophe Sur Guiers et d’Entre-Deux-Guiers à déverser ses effluents dans le réseau d’eaux usées qui seront traités dans la « STEP » intercommunale.
Il est proposé de signer une nouvelle convention temporaire entre la commune et la fromagerie LE CHARTOUSIN afin d’accorder l’utilisation des lagunes pour traiter les eaux usées de la fromagerie. Cette convention, d’une durée de 6 mois renouvelable 1 fois pour la même période, laissera le temps nécessaire à la fromagerie de procéder à des investissements pour un prétraitement de ses effluents à la sortie de son site industriel au raccordement à la « STEP » intercommunale.
Il est mentionné que la fromagerie LE CHARTROUSIN prend les infrastructures de la station d’épuration en l’état. La fromagerie LE CHARTOUSIN devra assumer seule l’ensemble des dépenses afférentes. La commune de St Christophe Sur Guiers ne prendra aucun frais à sa charge et ne sera pas tenue responsable d’un défaut d’entretien pendant la durée de la convention.
Cette convention prend en compte également la répartition des frais pour l’évacuation et le traitement des boues des lagunes de décantation qui n’ont pas pu être vidées avant le raccordement des eaux usées de la
commune à la « STEP » intercommunale. Cette répartition est la suivante :
Part commune de Saint Christophe Sur Guiers : 11.83 %
Part entreprise le CHARTROUSIN : 88.17 %
A la fin de la présente convention, les deux parties se retrouveront pour répartir équitablement l’évacuation et le traitement des boues de la lagune aérée sur la même répartition que ci-dessus. Les deux lagunes de décantation et le bac à graisse seront à la charge exclusive du CHARTOUSIN. Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver cette convention qui annule la précédente du 07 novembre 1997.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- _ APPROUVE la convention avec le Chartrousin pour l’utilisation des lagunes ; - AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention.
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE -— 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020
2020-0335 —- CENTRE NORDIQUE - TARIFS REDEVANCE SKI DE FOND 2020/2021
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- FIXE les tarifs suivants concernant la redevance pour l’accès aux pistes de ski de fond pour la saison 2020/2021 :
1/ Forfait annuel national adulte 210,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 180,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 16 ans à la date d’achat. Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordique France.
2/ Forfait annuel national jeune 70,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 60,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 5 ans et de moins de 17 ans à la date d’achat.
Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordique France.
3/ Forfait annuel adulte — Isère/Drôme 120,00 €
Super prévente du 15/09/2020 au 30/09/2020 95,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 102,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 16 ans à la date d’achat. Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordic Isère.
4/ Forfait annuel sénior — Isère/Drôme 25,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 76 ans à la date d’achat.
Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordic Isère.
5/ Forfait annuel jeune — Isère/Drôme 37,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 30,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 5 ans et de moins de 17 ans à la date d’achat.
Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordic Isère.
6/ Forfait annuel adulte groupe — Isère/Drôme 102,00 €
Ce titre est réservé aux personnes prouvant l’appartenance à une association ou club sportif constitué
d’un minimum de 10 membres. Le paiement doit s’effectuer en 1 seul règlement.
Ce forfait est valable sur tous les sites adhérents à Nordic Isère.
7/ Carte annuelle Chartreuse adulte 65,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 56,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 16 ans à la date d’achat.
Cette carte est valable sur les sites nordiques de Chartreuse.
8 / Carte annuelle Chartreuse jeune 20,00 €
Prévente du 01/10/2020 au 15/11/2020 16,00 €
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 5 ans et de moins de 17 ans à la date d’achat.
Cette carte est valable sur les sites nordiques de Chartreuse.
9/ Forfait 5 jours consécutifs adulte 28,00 €
Valable sur les communes de Chartreuse 5 jours consécutifs.
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 16 ans à la date d’achat.
10/ Forfait 5 jours consécutifs jeune 11,50 €
Valable sur les communes de Chartreuse 5 jours consécutifs.
Ce forfait est réservé aux personnes de plus de 5 ans et de moins de 17 ans à la date d’achat. 11/ Forfait séance unique accès aux pistes de ski de fond adulte 7,70 € Valable sur la commune d’achat, ce titre est réservé aux personnes de plus de 16 ans à la date d’achat.
12/ Forfait séance unique accès aux pistes de ski de fond jeune 3,50 € Valable sur la commune d’achat, ce titre est réservé aux personnes de plus de 5 ans et de moins de
17 ans à la date d’achat.
13/ Forfait séance unique accès aux pistes de ski de fond sénior 2,00 € Valable sur la commune d’achat, ce titre est réservé aux personnes de plus de 76 ans à la date d’achat.
14/ Tarif réduit 6,50 € Valable sur la commune d’achat, ce titre est réservé aux groupes d’au moins 10 personnes, aux étudiants sur présentation de leur carte, aux personnes de plus de 70 ans. Ce titre est également vendu notamment lorsque les conditions météorologiques ne permettent pas de proposer une qualité de piste optimale.
15/ Forfait scolaire 2,50 €
Réservé aux scolaires des départements autres que l’Isère, dans le cadre du tiers temps pédagogique, ce forfait est valable sur les sites adhérents à Nordic Isère, le jour indiqué.
16/ Forfait vendu sur pistes 15,00 € Ce forfait est réservé aux personnes qui n’ont pas acheté leur titre dans les points de vente officiels.
17/ Gratuité
La gratuité est accordée :
- aux enfants de moins de 6 ans ;
- aux scolaires (maternelles, primaires, collèges et lycées) du département de l’Isère, dans le cadre du tiers temps pédagogique ;
- aux moniteurs B.E. de ski de fond ;
- aux titulaires de la licence de la Fédération Française Handisport ; - aux pisteurs secouristes et conducteurs d’engins de damage salariés sur les sites nordiques de l’Isère.
18/ Tarifs particuliers pour les habitants de la Commune
Ces tarifs sont proposés aux personnes dont la résidence principale ou secondaire est dans la commune. Les tarifs suivants sont appliqués :
- gratuité de la redevance sur le site de la Ruchère pour les titulaires de la carte étudiant et pour les jeunes de moins de 17 ans.
- 50% de réduction sur la location de matériel pour les enfants de moins de 17 ans.
VOTE 15 POUR -— 0 CONTRE - 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020
2020-034 - CENTRE NORDIQUE - TARIFS 2020/2021 POUR LES ECOLES ET AUTRES TARIFS
Monsieur le Maire expose les tarifs de la saison 2020/2021 détaillés ci-dessous, qui ont été distribuées à tous les membres du conseil municipal.
1. Tarifs de location de matériels
EQUIPEMENTS INDIVIDUEL GROUPE (à COMPLETS partir de 10 personnes)
1/2 JOURNEE] JOURNEE | SEMAINE |1/2 JOURNEE JOURNEE] SEMAINE
CHASSIOUESENTANTE 5,00 € 6,60 € 31,00 € 4,00 € 5,50 € 25,50 € (- de 16 ans)
ÎCLASSIQUES ADULTES 6,60 € 8,50 € 39,00 € 5,60 € 7,10 € 33,50 €
KATING ENFANTS ë DOUTE) 7,30 € 9,00 € 43,50 € 6,30 € 8,00 € 38,00 €
KATING ADULTES 9,20 € 11,00 € 51,00 € 8,00 € 10,00 € 46,00 €
ACCRADUETRES 7,50 € 9,00 € 44,50 € 6,50 € 8,00 € 39,50 € (raquettes + bâtons)
UGE 3,00 € 6,00 € = = - - EQUIPEMENTS AU INDIVIDUEL GROUPE (à
DETAIL partir de 10
personnes)
1/2 JOURNEE] JOURNEE | SEMAINE |1/2 JOURNEE JOURNEE| SEMAINE
CESSE PEN NES 2,00 € 3,50 € 15,00 € 1,00 € 2,50€ | 10,00€ - de 16 ans) CLASSIQUES ADULTES 3,50 € 5,00 € 22,50 € 2,50 € 4,00 € 17,50 €
RADINGPENEANTS 4,50 € 6,00 € 27,50 € 3,50 € 5,00€ | 22,50€ - de 16 ans) KATING ADULTES 6,00 € 7,50 € 35,00 € 5,00 € 6,50 € 30,00 € CHAUSSURES (- de 16 ans) CLASSIQUES ENFANTS 2,00 € 3,50 € 15,00 € 1,00 € 2,50 € 10,00 €
ICHAUSSURES CLASSIQUES ee 3,50 € 5,00 € 22,50 € 2,50 € 4,00 € 17,50 €
ÎCHAUSSURES SKATING ENFANTS (- de 16 ans) 4,50 € 6,00 € 27,50 € 3,50 € 5,00 € 22,50 €
ICHAUSSURES SKATING ee 6,00 € 7,50 € 35,00 € 5,00 € 6,50 € 30,00 €
BATONS ENFANTS (-de 16 ans) 2,00 € 3,50 € 15,00 € 1,00 € 2,50 € 10,00 € BATONS ADULTES 2,50 € 4,00 € 17,50 € 1,50 € 3,00 € 12,50 € RAQUETTES ENFANTS 3,50 € 4,70 € 21,50 € 2,80 € 4,20 € 16,50 € RAQUETTES "trappeur" 5,00 € 6,50 € 28,00 € 4,00 € 5,50 € 23,00 € RAQUETTES "rando." 6,50 € 8,00 € 37,50 € 5,50 € 7,00 € 32,50 €
[FARTAGE | 8,00 € |
2. Tarifs applicables aux scolaires
DEMTJOURNEE JOURNEE (2 H 00 matin (2 H 00 matin - Te midi +2 H 00 après-midi) : ou après-midi) :
Skis écailles primaire 3,80 € 5,50 €
Skis écailles secondaire 4,50 € 6,00 €
Skis skating primaire 4,20 € 6,00 €
Skis skating secondaire 5,00 € 6,80 €
Raquettes primaire 2,80 € 4,30 €
Raquettes secondaire 3,80 € 5,20 €
Raquettes adultes "randonnée" 4,00 € 5,50 €
Accompagnateur en montagne. 140.00 € 195.00 € location des raquettes en plus L ?
crcarabine La séance 7,00 €
3. Tarifs accompagnateur en montagne salarié du centre nordique (15 pers. maximum - la location des raquettes en plus)
140 €
195 €
* Engagement demi-journée :
* Engagement journée :
4. Tarifs des frais de secours
110 €
160 €
* zone À :
* zone B :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
- APPROUVE les tarifs énoncés ci-dessus.
VOTE 15 POUR — 0 CONTRE- 0 ABSTENTION
Pour extrait conforme Acte certifié exécutoire depuis son dépôt
Le 6 octobre 2020 à la préfecture et sa publication le 7 octobre 2020
QUESTIONS DIVERSES :
NEANT