Compte-Rendu - Compte rendu 2014 03 28

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Compte-Rendu - Compte rendu 2014 03 28 Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Jaux. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu 2014 03 28)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

DEPARTEMENT DE L’OISE

ARRONDISSEMENT DE COMPIEGNE

CANTON DE COMPIEGNE SUD-OUEST

*******

COMMUNE DE JAUX

- Compte rendu de la séance du 28 mars 2014 -

Date de la Convocation : 24 mars 2014 Date d’affichage du compte rendu :

NOMBRE DE CONSEILLERS : EN EXERCICE : 19 PRESENTS : 19 VOTANTS : 19

L’an deux mil quatorze, le vingt-huit mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal s’est réuni, salle de la Mairie.

ETAIENT PRESENTS : M. Robert HARDIVILLIER, Mme Delphine DUCANCHEZ, M. Michel JEANNEROT, Mme Sidonie MUSELET, M. Philippe DEBLOIS, Mme Claudine DUMEZ, M. Dominique REGNAULT, Mme Valérie DEVILLERS, M. Jean-Claude LUZIN, Mme Francine DUGROSPREZ, M. Philippe CHARPENTIER, Mme Sandrine MERLIOT, M. Sébastien AFFRE, Mme Sandrine FONTAINE, M. Frédéric RULLEAU, M. Christian NAVARRO, Mme Agnès RENAULT, M. Jean-Pierre BETEGNIE, Mme Christine CHOMYN

La séance est ouverte sous la présidence de Monsieur Robert HARDIVILLIER.

Après l’appel nominal, Monsieur Robert HARDIVILLIER a donné lecture des résultats constatés aux procès verbaux des élections municipales du 23 mars 2014 et a déclaré installés : M. Robert HARDIVILLIER, Mme Delphine DUCANCHEZ, M. Michel JEANNEROT, Mme Sidonie MUSELET, M. Philippe DEBLOIS, Mme Claudine DUMEZ, M. Dominique REGNAULT, Mme Valérie DEVILLERS, M. Jean-Claude LUZIN, Mme Francine DUGROSPREZ, M. Philippe CHARPENTIER, Mme Sandrine MERLIOT, M. Sébastien AFFRE, Mme Sandrine FONTAINE, M. Frédéric RULLEAU, M. Christian NAVARRO, Mme Agnès RENAULT, M. Jean-Pierre BETEGNIE, Mme Christine CHOMYN.

Madame Delphine DUCANCHEZ a été élue secrétaire.

I. ELECTION DU MAIRE

Le Conseil Municipal a procédé, à bulletins secrets, à l’élection du Maire conformément aux articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Monsieur Michel JEANNEROT a obtenu 15 voix.

Madame Agnès RENAULT a obtenu 4 voix.

Monsieur Michel JEANNEROT a été élu maire au premier tour et a été immédiatement installé. Monsieur Michel JEANNEROT a ensuite pris la présidence.

II. DETERMINATION DU NOMBRE DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal, sur proposition de Monsieur le Maire, DECIDE, à l’unanimité, de maintenir le nombre d’adjoints à 4.2

III. ELECTION DES ADJOINTS

Le Conseil Municipal a procédé, au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel, à l’élection des adjoints, conformément aux articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Une seule liste d’adjoints a été présentée et a obtenu 15 voix.

M. Robert HARDIVILLIER a été élu premier adjoint.

Mme Delphine DUCANCHEZ a été élue deuxième adjointe.

Mme Sidonie MUSELET a été élue troisième adjointe.

M. Philippe DEBLOIS a été élu quatrième adjoint.

Les adjoints ont été immédiatement installés.

IV. DETERMINATION DE L’INDEMNITE DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Ce point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.

V. DELEGATIONS D’ATTRIBUTION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

Ce point est reporté à l’ordre du jour de la prochaine réunion.

VI. ELECTIONS DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Le Conseil Municipal a ensuite procédé à bulletins secrets à l’élection des membres du CCAS. Monsieur le Maire précise au Conseil Municipal que le nombre de membres du Conseil d’administration doit être pair puisque une moitié des membres est désignée par le Conseil Municipal et l’autre moitié par le Maire.

Le Conseil Municipal décide de fixer à 12 le nombre des membres du Conseil d’administration.

Une seule liste de candidat a été présentée et a obtenu 15 voix.

Ont été proclamés membres du Conseil d’administration du CCAS :

Mme Sidonie MUSELET, M. Sébastien AFFRE, Mme Francine DUGROSPREZ, Mme Valérie DEVILLERS, Mme Sandrine MERLIOT, Mme Claudine DUMEZ.

VII. ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

Ce point est reporté à l’ordre du jour d’une prochaine réunion.

VIII. ELECTIONS DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT DES EAUX DE LONGUEIL-SAINTE-MARIE

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein du Comité syndical du Syndicat des Eaux de Longueil-Sainte-Marie :3

Délégués titulaires : Jean-Claude LUZIN, 15 voix

Philippe CHARPENTIER, 15 voix

Délégué suppléant : Frédéric RULLEAU, 15 voix

IX. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DU SEZEO

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein du Comité syndical du SEZEO :

Délégués titulaires : Frédéric RULLEAU, 15 voix

Philippe CHARPENTIER, 15 voix

Délégué suppléant : Jean-Claude LUZIN, 15 voix

X. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION COLLEGE

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein du comité syndical du SIVOC :

Délégués titulaires : Sébastien AFFRE, 15 voix

Philippe DEBLOIS, 15 voix

Délégués suppléants : Sandrine MERLIOT, 15 voix

Valérie DEVILLERS, 15 voix

XI. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DU SYNDICAT MIXTE INTERCOMMUNAL DES CLASSES D’ENVIRONNEMENT

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein du comité syndical du SMIOCE :

Délégués titulaires : Michel JEANNEROT, 15 voix

Philippe DEBLOIS, 15 voix

Délégués suppléants : Delphine DUCANCHEZ, 15 voix

Sidonie MUSELET, 15 voix

XII. ELECTION D’UN DELEGUE A LA COMMISSION DE TRANSFERT DE CHARGES DE L’A.R.C.

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégué pour siéger au sein de la commission de transfert de charges de l’ARC : Monsieur Michel JEANNEROT (15 voix).

XIII. ELECTIONS DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Ce point est reporté à l’ordre du jour d’une prochaine réunion.

XIV. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DU G.I.P.E.

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein de l’assemblée générale du GIPE :4

Délégué titulaire : Robert HARDIVILLIER, 14 voix

Délégué suppléant : Dominique REGNAULT, 14 voix

XV. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DE LA MAISON DES ENFANTS

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein de la Maison des enfants:

- Délégué au bureau : Philippe DEBLOIS, 15 voix

- Délégués au Conseil d’administration : Sandrine FONTAINE, 15 voix

Sandrine MERLIOT, 15 voix

Philippe DEBLOIS, 15 voix

- Délégués aux assemblées générales : Sandrine FONTAINE, 15 voix

Sandrine MERLIOT, 15 voix

Philippe DEBLOIS, 15 voix

XVI. ELECTIONS DES DELEGUES AUPRES DE L’ADICO

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein l’assemblée générale de l’ADICO :

Délégué titulaire : Delphine DUCANCHEZ, 15 voix

Délégué suppléant : Frédéric RULLEAU, 15 voix

XVII. ELECTIONS DES DELEGUES AU CENTRE NATIONAL D’ACTION SOCIALE (CNAS)

Le Conseil Municipal a désigné en tant que délégués pour siéger au sein du CNAS :

Délégué titulaire : Dominique REGNAULT, 15 voix

Délégué suppléant : Sandrine FONTAINE, 15 voix

XXI. DESIGNATION DU CONSEILLER MUNICIPAL EN CHARGE DES QUESTIONS DE DEFENSE

Le Conseil Municipal a décidé de nommer Monsieur Dominique REGNAULT, conseiller municipal en charge des questions de défense.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.

Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.

Le Maire,

Michel JEANNEROT.