Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2025 D01 Approbation PV du 04 12 2024
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D02 Approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2024 D37 Approbation PV
Procès Verbal - 99 DE 2024 D06 Approbation PV 17 01 241
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D18 Approbation comptes administr
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D54
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D07
Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D49
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 D65 Approbation PV
Procès Verbal - 99 DE DELIB 2023 D31 Approbation PV du 06 06 231
Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D01 Modification OJ du 17 01 20241
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 2024 D01 Modification OJ du 17 01 20241)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
du
17 janvier 2024
Nombre
de conseillers :
L'an deux mille vingt-quatre,
le dix-sept janvier à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En
exercice :
11
convoqué,
s’est réuni en Mairie,
en séance publique,
sous la présidence
de Monsieur
Présents
:
7
Christian
EXCOFON,
Maire.
Excusés:
2
Absents:
2
Présents
: : Christian EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS
ROMAIN,
Votants
:
9
Thierry TEYPAZ,
Marie-José
LIGOUZAT,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS.
Date
de la convocation
:
Excusés : Jacky MARIN-LAMELLET
pouvoir donné
à Christian EXCOFFON,
09/01/2024
Laetitia SOCQUET-JUGLARD
pouvoir donné
à Gérard
VIALLIS
Absent : Jean-Loup
MARTIN,
Jérémie
MONGELLAZ
A
été élu secrétaire
de séance
: Dominique
TEYPAZ
Délibération
n° 2024-D01
- Modification
de l’ordre du jour de la séance
du
17 janvier 2024
Monsieur
le Maire
propose
à l'assemblée
de
modifier
l'ordre du jour :
Ajout
du
point
6 : Création
d'un
emploi
non
permanent
pour faire
face
à un
besoin
lié à un
accroissement
temporaire
d'activité Le
Conseil Municipal,
après
en avoir délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
(9 voix pour)
:
>
Approuve
la modification
de
l'ordre
du jour de
la séance
du
17 janvier
2024
comme
ci-dessus.
Ainsi
délibéré
en
séance,
le jour,
mois
et
an
susdits.
Pour
extrait
certifiée
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
073-217300888-20240117-2024-D01-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 23/01/2024
Publication
: 23/01/2024