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Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D49
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Cohennoz.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE DELIB 2025 D49)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DE
LA
SAVOIE
- COMMUNE
DE
COHENNOZ
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
en date
9 décembre
2025
Nombre
de conseillers :
L'an deux mille vingt-cinq,
le neuf décembre
à 20 heures,
le Conseil Municipal légalement
En exercice :
11
convoqué,
s’est réuni en Mairie,
en séance publique,
sous la présidence
de Monsieur Christian
Présents:
6
EXCOFFON,
Maire.
Excusés:
1
Absents
:
4
Présents :
Christian
EXCOFFON,
Jean-Luc
REBORD,
Denis
BOURGEOIS-ROMAIN,
Votants
:
7
Thierry TEYPAZ,
Dominique
TEYPAZ,
Gérard
VIALLIS.
Date de la convocation
:
Excusés
: Laëtitia SOCQUET-JUGLARD
pouvoir donné
à Gérard
VIALLIS
02/12/2025
Absents :
Marie-José
LIGOUZAT,
Jacky
MARIN-LAMELLET,
Jean-Loup
MARTIN,
Jérémie
MONGELLAZ À été élu secrétaire
de séance
: Dominique
TEYPAZ
| Délibération
n° 2025-D49
— Approbation
du
procès-verbal
du 21
octobre 2025
Vu
l'article
L.2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à approuver
le procès-verbal
du
conseil
municipal
21
octobre
2025
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés
(7 voix pour)
:
>
Approuve
le procès-verbal
du
conseil
municipal
du
21
octobre
2025.
Ainsi délibéré
en séance,
le jour,
mois
et an susdits.
Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Le
Maire,
Christian
EXCOFFON
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
[073-21
7300888-20251209-2025-D49-DE|
Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 15/12/2025]