Compte-Rendu - CR Réunion 07 05 2014

Documents similaires

Compte-Rendu - CR Réunion 22 12 2014

Compte-Rendu - CR Reunion 07 10 2022

Compte-Rendu - CR Reunion 25 05 2020

Compte-Rendu - CR Réunion 06 11 2014

Compte-Rendu - CR Réunion 17 09 2014

Compte-Rendu - CR Réunion 15 04 2014

Compte-Rendu - CR Réunion 16 06 2014

Compte-Rendu - CR Reunion 11 12 2018

Compte-Rendu - CR Reunion 02 09 2020

Compte-Rendu - CR Reunion 24 09 2020

Compte-Rendu - CR Réunion 07 05 2014 Document publié le Mercredi 7 mai 2014 par la commune de Charensat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Réunion 07 05 2014)Thèmes du document : Jeunesse, Démocratie, Bois et produits du bois, Réunion du 07 Mai 2014

Le 07 Mai 2014 à 20h30, le Conseil Municipal de Charensat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BLANCHON François.

Présents : MM. BACCONNET – BARRIERE – BASCOBERT – BLANCHON - BOURDUGE - CHAMBON - CLOAREC – COTTET - CUNY – DEBOUDARD – DUBOISSET - MOUILLET – MOURLON – POUCHOL – SENETAIRE -

Absents : /

Date de convocation : 29/04/2014

Monsieur le Maire présente Mlle Mylène GARANTO, étudiante en 3ème à l’école d’ingénierie VetAgro Sup à Clermont-Ferrand, stagiaire à la Communauté de Communes « Cœur de Combrailles », concernant l’élaboration du projet de territoire. Les points qui ressortent de cette présentation : . point fort : environnement

. point à améliorer : commune de Charensat trop éloignée, pas trop intégrée . idées, solutions , innovation, projet : enfance, personnes âgées, tourisme, commerces . ressenti dans 10 ans : désertification, vieillissement de la population, emplois * Compte-rendu dernière réunion : aucune observation

* Nomination membres extérieurs du CCAS : Mr le Maire propose une liste de 5 personnes : Mmes DAFFIT Denise, DUBREUIL Maryse, CLERET Nathalie, BENARD Edith, BICHON Annie. A ce moment, Mr MOURLON donne à Mr le Maire une liste de personnes qui désirent également intégrer le CCAS : Mmes CHASSAGNETTE Michèle, BOURDUGE Odile, BESSE Marie-Laure, LENOBLE Da- nielle, BOBIER Michèle, et Mr GOURSON Bruno. Il est donc procédé à un vote à mains levées. Mr MOUILLET dit qu’il s’abstient

. CLERET Nathalie : 14 pour – 1 abstention Nommée au 1er tour . DAFFIT Denise : 7 pour – 7 contre – 1 abstention

. DUBREUIL Maryse : 8 pour – 2 contre – 5 abstentions Nommée au 1er tour . BICHON Annie : 11 pour – 2 contre – 2 abstentions Nommée au 1er tour . BENARD Edith : 9 pour – 3 contre – 3 abstentions Nommée au 1er tour . BOUDUGE Odile : 5 pour – 6 contre – 4 abstentions

. CHASSAGNETTE Michèle : 7 pour – 3 contre – 5 abstentions

. BESSE Marie-Laure : 5 pour – 7 contre – 3 abstentions

. LENOBLE Danielle : 5 pour – 7 contre – 3 abstentions

. GOURSON Bruno : 4 pour – 7 contre – 4 abstentions

. BOBIER Michèle : 5 pour – 6 contre – 4 abstentions

Un deuxième tour est nécessaire entre les 2 personnes qui ont eu le même nombre de voix pour . DAFFIT Denise : 8 pour – 5 contre – 2 abstentions Nommée au 2ème tour . CHASSAGNETTE Michèle : 5 pour – 0 contre – 10 abstentions

*Carte communale : Mr le Maire explique qu’il serait nécessaire que la commune se dote d’un document d’urbanisme. Suite à une rencontre avec les services d’Etat (DDT), le document le plus approprié concernant le développement futur de la commune (Agriculture, Services, Tourisme) serait une carte communale. La Commune devra mandater un Cabinet d’études afin d’élaborer cette carte communale en partenariat avec la DDT. Après consultation de la population et enquête publique, elle devra être validée par Mr le Préfet. Accord pour effectuer les démarches pour l’élaboration d’une carte communale par 13 voix pour et 2 abstentions.

*Présence postale territoriale : Mr le Maire a reçu, en présence des 4 adjoints, Mme Lydia BOYER du Groupe La Poste concernant le devenir de notre bureau de poste. Mr le Maire rappelle l’ouverture de Charensat qui est de 4 matinées par semaine, jours qui risquent de diminuer (peut-être plus que 2 matins). Il est nécessaire d’avoir une réflexion sur le sujet pour l’horizon 2016, à savoir si on essaie de maintenir notre bureau de poste (tout en sachant que le nombre de jours d’ouverture diminuera) ou d’avoir une agence postale communale avec plus de jours d’ouverture pour un engagement sur 20 ans (avec une indemnité compensatrice de 996 € pour l’emploi). Accord à l’unanimité pour mener une réflexion (peut- être intercommunale) et prendre une décision avant Juin.

*Projet du POP : Mr le Maire présente le plan de masse concernant l’implantation de la construction du bâtiment d’accueil à l’étang de Chancelade ainsi que les plans du projet suite au sinistre du Pop. Implantation validée par le précédent conseil.*Création de 5 groupes de travail : Mr le Maire fait part, que lors du Conseil Communautaire, les élus ont approuvé la création de 5 groupes de travail et il est demandé de désigner 1 personne élue (Conseil Municipal) et 1 personne non élue pour chaque commune.

. Services aux personnes âgées, santé, social : Mme BACCONNET Chantal (élue) – Mme LENOBLE Danielle (non élue)

. Aménagement, développement économique, tourisme et patrimoine : Mr BLANCHON François (élu) – Mme DHONDT Ulrike (non élue)

. Culture, sport, enfance, jeunesse, politique associative, programmation événementielle, communication : Mr BARRIERE Thierry (élu) – Mr POUGHET Christophe (non élue) . Agriculture, forêt, salle multimédia : Mr POUCHOL Robert (élu) – Mr POUMEROL Didier (non élu) . Habitat, cadre de vie, travaux, voirie, signalisation et entretien des équipements intercommunaux : Mr SENETAIRE Jean-Claude (élu) – Mr MERLE Maurice (non élu)

*Commission d’évaluation des transferts de charges : constituée d’1 représentant par commune : Mr BLANCHON François

*Commission intercommunale des impôts directs : désignation de 2 personnes titulaires et 2 personnes suppléantes par chaque commune et le Directeur Départemental des Finances Publiques retiendra seulement 1 personne de chaque

. Personnes titulaires : Mr POUCHOL Robert (élu) – Mme BESSE Marie-Laure (non élue) . Personnes suppléantes : Mr MOURLON Marc (élu) – Mme BENARD Edith (non élue) Accord à l’unanimité pour la désignation de toutes ces personnes

*Modification des statuts de la Communauté de Communes Cœur de Combrailles : les articles 4 et 5 sont modifiés.

Article 4 : le titre «composition du Conseil Communautaire » remplacé par «réunions du Conseil Communautaire » et le premier paragraphe est supprimé

Article 5 : le premier paragraphe est modifié de la façon suivante « Le Bureau de la Communauté de Communes est composé du Président, d’un ou plusieurs Vice-Présidents et d’un ou plusieurs autres membres, de façon à ce que chaque Commune soit représentée par au moins un délégué au sein du Bureau.

Accord à l’unanimité pour la modification de ces statuts.

*Inscription au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : Mr le Maire fait part du courrier du Conseil Général qui a pris acte de la proposition de suppression de l’itinéraire du « Bascobert », concernant notre commune, 52% de zone de goudron. Pas de réinscription pour l’itinéraire «étang de Chevalet ». Seule reste seulement la proposition d’inscription concernant l’itinéraire « l’étang de Chancelade » validée par les services du Département. Accord à l’unanimité. *Révision de loyers communaux : Il y a 2 loyers qui sont arrivés à échéance en Avril : Mrs DESCAMPS Michel et BASCOBERT Pierre. Les loyers sont révisés chaque année selon l’indice de référence des loyers.

. Mr DESCAMPS Michel : le loyer passe de 552,20 € à 556,03 € au 1er Avril 2014 . Mr BASCOBERT Pierre : le loyer passe de 271 € à 272,64 € au 20 Avril 2014. Accord à l’unanimité (moins 1 abstention pour le loyer de Mr BASCOBERT). *Réponse de L’Inspection Académique pour la réforme des rythmes scolaires : l’organisation du temps scolaire pour l’école de Charensat a été arrêtée comme demandée (4 jours ½), à savoir : Lundi, Mardi et Vendredi de 9h15 à 12h15 et de 13h45 à 16h15, Mercredi matin de 9h15 à 12h15, et Jeudi de 9h15 à 12h15 et de 13h45 à 15h15 et l’heure de TAP le jeudi de 15h15 à 16h15 (cours de musique). *Courrier de Mme GUILLAUME Isabelle : cette personne propose ses services pour des cours de peinture et souhaite avoir une salle à disposition. Voir éventuellement ce qu’on peut lui proposer comme endroit susceptible de convenir pour ce genre d’ateliers.

*Vigils pour les bals : Mr le Maire fait part de la demande du Comité des Fêtes pour la surveillance des bals de la fête. On a plusieurs propositions de devis avec 2 agents de sécurité : . RAF SECURITE PRIVEE : 363,66 € T.T.C.

. AGI PROTECTION : 384,00 € T.T.C.

. I.S.A.G. SECURITE : 230,97 € T.T.C.

Accord à l’unanimité pour l’intervention du gardiennage des bals par la Sté ISAG Sécurité.*Panneaux sur sentier ornithologique : Mr le Maire signale qu’une plainte a été déposée à la Gendarmerie le 02 Mai 2014 car plusieurs panneaux, faits par les enfants du RPI Biollet-Charensat- Espinasse, ont été vandalisés sur le parcours du sentier ornithologique.

*Commémoration à la stèle des Gourillats : La commémoration aura lieu le 1er Juin 2014 à 9h30 à la stèle des Gourillats et à 11h00 à la stèle de Manérol (Dontreix).

*Remise en état de la forêt à côté de l’étang de Chancelade : Mr le Maire présente le devis de la Sarl GUILLOT qui propose un forfait pour la remise en état (passage du broyeur, arasement des souches) d’un montant de 1 200 € H.T., soit 1 440,00 €T.T.C. De plus, il fait une offre d’achat de bois sur pied : bois énergie à 3,00 €/tonne, bois de chauffage à 8,00 €/tonne et bois palette à 10,00 €/tonne. Mr COTTET a contacté la CUMA des Bois Noirs qui ne fait pas de broyage. Voir si on a la possibilité d’avoir une autre proposition, peut-être l’entreprise LYAUDET. Si pas d’autre réponse, accord à l’unanimité pour accepter le devis de l’entreprise GUILLOT.

Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.

Le Maire, Les Membres,