Compte-Rendu - CR Réunion 15 04 2014

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Compte-Rendu - CR Réunion 15 04 2014 Document publié le Mardi 15 avril 2014 par la commune de Charensat. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Réunion 15 04 2014)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques, Réunion du 15 Avril 2014

Le 15 Avril 2014 à 20h30, le Conseil Municipal de Charensat dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. BLANCHON François.

Présents : MM. BLANCHON – BACCONNET – BARRIERE – BASCOBERT – BOURDUGE – CHAMBON – CLOAREC - COTTET – CUNY – DEBOUDARD – DUBOISSET – MOUILLET – MOURLON - POUCHOL – SENETAIRE -

Absents : /

Date de convocation : 08/04/2014

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de déterminer les membres de chaque commis- sion communale et des divers syndicats. Après délibération, les membres des commissions communales sont désignés comme suit :

Maire : François BLANCHON

1er Adjoint : Eric CLOAREC

Conseillers Municipaux

BACCONNET Chantal – BASCOBERT Pierre –

CHAMBON Thierry – DEBOUDARD Agnès – POUCHOL

Robert – SENETAIRE Jean-Claude

Commissions

- Budget, Finances (impôts, taxes, emprunts)

- Assurances – Elections

- Cimetière

- Vie économique : artisanat, commerces, gestion étangs,

logements

- Tourisme - Forêt communale

Sous –Commissions Membres extérieurs

Agriculture :

Cimetière :

Etangs – Pêche- Chasse- Baux Communaux

2ème Adjoint : Jean-Claude SENETAIRE

Conseillers Municipaux

BASCOBERT Pierre – BOURDUGE Célia – CHAMBON

Thierry – COTTET Patrick – CUNY Yvan – DUBOISSET

Michèle – MOURLON Marc – POUCHOL Robert

Commissions

Travaux, devis - Appels d’offres, adjudications

- Bâtiments communaux, Patrimoine - Voirie

- Urbanisme, Environnement

- Eclairage public – Ordures ménagères

- Personnel communal technique

Sous –Commissions Membres extérieurs

Droit des sols – Contentieux

3ème Adjoint : Chantal BACCONNET

Conseillers Municipaux

BARRIERE Thierry – CUNY Yvan – DEBOUDARD

Agnès – DUBOISSET Michèle – MOUILLET Olivier

Commissions

- Affaires sociales, Solidarité

- Affaires scolaires (Cantine Ramassage scolaire)

- Relations humaines internes

- Accueil nouveaux arrivants

- Personnel communal administratif

Sous –Commissions Membres extérieurs

- Colis de Noël, Repas de fin d’année

Lien social intergénérationnel

4ème Adjoint : Thierry BARRIERE

Conseillers Municipaux

BASCOBERT Pierre – CLOAREC Eric – COTTET

Patrick – MOUILLET Olivier – MOURLON Marc –

SENETAIRE Jean-Claude

Commissions

- Vie associative : associations sportives, culturelles

- Fêtes et cérémonies : Comité des Fêtes, Comité de

Jumelage, Foire aux Dindes

- Salle des Fêtes

- Information, Communication

(bulletin municipal)

- Relations publiques (annonces, radio, télévision)

Sous –Commissions Membres extérieurs

- Festivités – Animations

Tous les Présidents des Associations

Les personnes extérieures au Conseil Municipal souhaitant intégrer les sous-commissions seront désignées à la prochaine réunion.BUS DES MONTAGNES : Tit : POUCHOL Robert Suppl : MOURLON Marc CCAS : BLANCHON François- BACCONNET Chantal- BARRIERE Thierry- DEBOUDARD Agnès- DUBOISSET Michèle- SENETAIRE Jean-Claude.

Les membres extérieurs au Conseil Municipal seront désignés ultérieurement après réponse de l’UDAF.

CCID : (Commissions Communales des Impôts Directs) : Tit : BLANCHON François – BAR- RIERE Thierry - BOURDUGE Célia - CLOAREC Eric - COTTET Patrick – POUCHOL Robert- Suppl : BACONNET Chantal- CHAMBON Thierry- CUNY Yvan- DUBOISSET Michèle- MOURLON Marc- SENETAIRE Jean-Claude.

Pour proposer 12 noms de titulaires et 12 noms de suppléants, le Conseil Municipal décide de de- mander aux personnes qui avaient été proposées en 2008.

CNAS (Comité Nationale d’Action Sociale) Elu : BLANCHON François – Délégué Agent : TAILLARDAT Murielle pour l’EHPAD.

Monsieur le Maire propose de demander le coût pour l’adhésion des agents de la mairie. COMITE DE JUMELAGE DE ST GERVAIS D’AUVERGNE : Tit : BARRIERE Thierry – Suppl : SENETAIRE Jean-Claude.

COMMUNES FORESTIERES : Tit : BLANCHON François – Suppl : CLOAREC Eric DMD 63 (Délégation Militaire Départementale du Puy-de-Dôme) : Correspondant défense : POU- CHOL Robert.

EPF-Smaf : Tit : SENETAIRE Jean-Claude – Suppl : CLOAREC Eric.

RPI (Regroupement pédagogique Intercommunal) : BLANCHON François – BACCONNET Chantal.

SIEG : (Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme) : Tit : POUCHOL Robert- Suppl : MOURLON Marc

SIVOM Auzances Bellegarde : Tit : BLANCHON François, CLOAREC Eric – Suppl : BAR- RIERE Thierry- COTTET Patrick.

SMADC (Syndicat Mixte d’Aménagement et de Développement des Combrailles) Tit : SE- NETAIRE Jean-Claude – BLANCHON François.

OFFICE DE TOURISME DE ST GERVAIS. Tit : DUBOISSET Michèle – Suppl : DEBOU- DARD Agnès.

GITES DE France du Puy-de-Dôme. Tit : DEBOUDARD Agnès- Suppl : SENETAIRE Jean- Claude.

- Indemnités de fonction des Maires et des Adjoints : Monsieur le Maire propose au Conseil Mu- nicipal de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions du maire, des adjoints comme suit :

- maire : 31 % de l’indice 1015 soit une indemnité mensuelle de 1159,79 € et les adjoints 8,25%.de l’indice 1015 soit une indemnité mensuelle de 308,65 €. Accord à l’unanimité.

- Révision des tarifs des gîtes pour la saison 2015 : Monsieur le Maire propose de procéder à la révision des tarifs des gîtes, qui n’ont pas été augmentés depuis 3 ans. Après délibération, le Conseil Municipal décide de proposer les tarifs suivants :

-

SAISON TARIFS

2014

TARIFS

2015

Calendrier des saisons

VACANCES ETE 365,00 € 375,00 € Du samedi 4 juillet au samedi 29 août 2015 MOYENNE SAISON 325,00 € 335,00 € Du samedi 9 mai au samedi 4 juillet 2015 et du samedi 29 août au samedi 26 septembre 2015

VACANCES NOEL 255,00 € 270,00 € Du samedi 20 décembre 2014 au samedi 3 janvier 2015

VACANCES FEVRIER 255,00 € 270,00 € Du samedi 7 février au samedi 7 mars 2015 VACANCES TOUSSAINT

VACANCES PRINTEMPS

255,00 € 270,00 € Du samedi 17 au samedi 31 octobre 2015

Du samedi 11 avril au samedi 9 mai 2015

BASSE SAISON 210,00 € 230,00 € Les autres périodes Forfait ménage : 35 € au lieu de 23 €.- Suite au dépôt du permis de construire du bâtiment du Pop, il est nécessaire de choisir les cabinets chargés de la mission SPS (coordination de la sécurité et protection de la santé) et la mission du bureau de contrôle parmi les offres reçues suite à l’appel d’offres.

Pour la mission SPS : SOCOTEC : 1 947,50 € H.T – GAYAUD et Cie : 1 200,00 € H.T. Accord à l’unanimité pour le cabinet GAYAUD et Cie pour un montant de 1 200,00 € H.T.

Pour la mission bureau de contrôle : APAVE : 2 450,00 € H.T. - SOCOTEC : 2 325,00 € H.T. Accord à l’unanimité pour le cabinet SOCOTEC pour un montant de 2 325,00 € H.T.

- ONF : destination des coupes de bois exercice 2014 : Mr le Maire fait part au Conseil Municipal de la proposition de Mr DENEFLE, agent ONF concernant les coupes à prévoir dans la forêt communale : Parcelle 10 A : vente de printemps, surface : 7,99 ha, volume : 375 m3. Parcelle 10 C : partage pour besoins ruraux, communaux, surface : 3,52 ha, volume : 189 m3

Section des Reliers : vente de printemps, surface : 2,54 ha, volume : 307 m3. Accord à l’unanimité cette proposition.

- Demande du Comité des Fêtes de Charensat pour obtenir une subvention pour le financement du feu d’artifice de la fête patronale. Accord à l’unanimité pour leur octroyer la même subvention que l’année 2013.

- Demande de stage d’Aimé FRONVILLE à partir 28/04/14 au 09/05/14 et du 09/06/14 au 18/07/14. Accord à l’unanimité pour le prendre en stage sur ses huit semaines, et lui faire réaliser des travaux de marquage d’arbres, de nettoyage de panneaux sur les sentiers pédagogiques. Lui demander de fournir une attestation d’assurance avec sa convention de stage.

- Lecture du courrier de la CAF qui nous informe qu’elle a signalé à la Commission de Coordination des actions de prévention pour les Expulsions locatives (CCAPEX) les impayés de Mr FRITL Frédéric. Son dossier est passé en commission le 08/04/14.

- Renouvellement de la ZAD du Bourg : Mr BLANCHON explique que la ZAD du Bourg expire fin avril et qu’il est nécessaire de la renouveler. Après délibération, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité de demander le renouvellement de cette ZAD.

- Broyage pour faire des plaquettes bois : Mr BLANCHON a contacté Mr GUILLOT et Mr LYAUDET. Mr COTTET propose de demander à la « CUMA des Bois Noirs ».

Fait et délibéré en Mairie les jours, mois et an que dessus.

Le Maire, Les Membres,