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Déliberation - Délibération N° 01 2024 Liste des dépenses à imputer sur le compte c623(...)
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Noyers.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération N° 01 2024 Liste des dépenses à imputer sur le compte c623(...))
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Tourisme,
Dépzrtemett dt Lohet
Attordîcscmcn t dc Mo ntargit
Cantmt de Lotrit
Cotztttttz dz
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-quatre, le 15 février, à 20 heures, le Conseil Municipal de la commune de NOYERS, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinâire, à la salle polyvâlente Florimond Raffard, sous la présidence de Madame Marie-Annick MARCEAUX, N4aire.
Oate de convocation du Conseil Municipal : 08 février 2024.
e!999qts : Marie-Annick MARCEAUX, Jacques AUBERT, Angélique BEAUOOIN, Sylviane CAILLE, Martine CORDIER, Christiane DENIZARD, Hubert DESPREZ, Jacques FOUCHER, Yannick GERVAIS, Richard MARCEAUX, Florence QUIGNON.
î 0238924072 Absênts excusés: Pierre BADER (ne padicipe pas au vote cat n'aîivera qu'à 20h20. Est en possessio, de /a procutdtion de Sardh BADER)
Secrétaire de séance : Richard MARCEAUX
guig! : Lisb des dépensæ à imputer sur le compte c/623 « Publicité, publications, relations publiques »
Délibération n'01 /2024
Le Service de Gestion Comptable de Montargis a demandé à notre collectivité tenitoriale de faire procéder à l'adoption, par le Conseil Municipal, d'une délibération précisant les principales caractéristiques des dépenses à enregistrer au crmpte c/623 « Publicité, Publicâtion, Relations publiques », conformément aux instruclions réglementaires et aux dispositions comptables propres à cet article budgétaire.
Sur présentation de Madame Le Maire, il est envisagé de prendre en charge les dépenses suivantes au compte c/623, d'une manière générale :
- l'ensemble des biens, services, obiets et denrées divers ayant trait aux fêtes, érémonies, manifestations culturelles et touristiques et les diverses prestations, cocktails et vins d'honneur servis lors de réceptions offcielles et inaugurations
(exemples: cÉmant, champagne, mignadises et galettes des rois pour /es væux du Maire / Ballons et confettis pour le Camaval / Chocolals e, faandises enfants pour Pâques / Feu d'aftifice, lampions, musique, location jeux, vin d'honneur, friandises pour enfanls, nappes, gobelets et décorations pour la Fête Nationale du 14 juillet),
- Les fleurs, bouquets, gravures, médailles et présents offerts à l'occasion de divers évènements et notamment lors des mariages, pacs, décès, naissances, anniversaires de mariage, récompenses spo(ives, culturelles, militaires ou lors de
réceptions officielles (exemples : getbes de fleuÊ pour les céémonies du 08 mai, 18 juin, 11 novembre),
- Les dépenses liées à l'achat de denrées et petites foumiiures pour l'organisation de réunions, ateliers ou manifestation,
- f'ensemble des biens, services, obiets et denrées divers ayant trait à l'arbre de NcÉl pour les enfants (sapin, chocolats, spectaclel,
- le règlement des faclures de sociétés et troupes de spe€;tacles et autres frais liés à leurs prestations ou æntrals (exemples: inteNenant(s) spectacle, drcits d'auteur SACEM et SPRE),
- Les frâis de repas au Sénat, I'Assemblée, le Congrès des Maires,
%
. En exercice.......... '13
. Précents ............... ll
. Votânts....,...........ll
Mod !lo§t5 os/22 Fo&èg{ie Ert,epise lobelli5ee l,-"".-. Les ftais de repas dans le cadre des fêies et cérémonies organisées par la commu.\e (exemple : rcpas des Àînés), y compris les repas d'affaires,
Les colis gourmands pour lombola du repâs des Ainés,
Les colis de fn d'année destinés aux aînés el aux agents,
Les frais d'annonce et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations,
L'abonnement à PanneauPockel,
L'impression du bulletin municipalet autres impressions, les cartons d'invitation, les cartes de væux,
Les catalogues et imprimés liés à l'état civil et à I'urbanisme (exemples: guide des futurs époux, feuilles de publicalon des bans / Cedifrcats de panainage civil / RegistÊ D.l.A),
La cotisation d'adhésion annuelle à La Fondation du Patrimoine,
Le blason de le commune.
Apês en avoir délibéé, le Conseil Municipal, à l'unanimité des pésents :
- Décide d'afiecter les dépenses reprises cidessus au compte C/623 « Publicité, publications, relations publiques » dans la limite des crédits prévus au budget,
- Autorisê Mâdame le l aire à signer tous les documents nécessaires à I'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en séance les jours, mois el an susdits.
Madame Le Maire, Monsieur Le Secrétaire de séance,
Richard MARCEAUX.
PuùlL .r rtunÈ .n §/PdrÉ@ r. tt iârh. 2@a.
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