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Compte-Rendu - CR 13 décembre
Document publié le Dimanche 2 février 2020 par la commune de Saules.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 13 décembre)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie
de
Saules
Compte
rendu
du
conseil
municipal
du
13
DECEMBRE
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf,
le
vendredi
13
décembre
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
lieu
et
place
habituels
de
ses
séances,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Louis
DAUDEY,
Maire
de
la
commune
de
Saules,
suite
aux
convocations
dont
un
exemplaire
a été
affiché
à la porte
de
la mairie
et un
second
au
registre
des
délibérations.
Présents
: Louis
DAUDEY,
Emmanuel
DELIOT,
Pascal
MANGANONI,
Liliane
CHARITE,
Jean-Pierre
JACQUIN,
Absents
excusés
: Mickaël
ULAS,
Dominique
MUTTONI,
Martial
KOVALIK
Secrétaire
de
séance :
Liliane
CHARITE
Approbation
du
compte-rendu
du
27
septembre
2019
1/ SECRETARIAT
DE
MAIRIE
Le
Maire
informe
le conseil
du
renoncement
de
Mme
Marie-Noëlle
STOLTZ
à
sa
candidature
au
secrétariat
de
mairie
à
Saules :
elle
suit son
mari,
affecté
à Sélestat
en
février
2020.
Des
recherches
vont
être
diligentées
pour
pourvoir
le poste.
2] AFFOUAGE
SUR
PIED
2019
- 2020
Sur
proposition
de
l'ONF,
à l'unanimité,
le conseil
destine
le produit des
coupes
(houppiers,
taillis,
perches,
brins
et petites
futaies
des
parcelles
24,
25,
28,
16,
17
à l'affouage
sur pied.
Les
affouagistes
2019
— 2020
sont
au
nombre
de 9
; les
lots seront
distribués
le 6 décembre
aux
intéressés.
3/ ASSIETTE
DE
DEVOLUTION
ET
DESTINATION
DES
COUPES
DE
L'ANNEE
2020
En
application
de
l'article
R 213-23
du
code
forestier et conformément
au
programme
des
coupes
de
l'aménagement
forestier,
l'agent
patrimonial
de
l'ONF
présente
pour
l'année
2020
l'état d'assiette
des
coupes
annexé
à la présente
délibération.
Le
conseil
approuve
l'état d'assiette
des
coupes
2020
et demande
à l'ONF
de
procéder
à la désignation
des
coupes
qui
y sont
inscrites,
autorise
le Maire
à signer
tout document
afférent.
Après
en
avoir délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
décide
de
vendre
les coupes
et les
produits
de
coupes
des
parcelles
comme
suit
: 26 — 27 —8.
4] COURRIERS
DE :
Monsieur
Bernard
CORNU-MERCIER
.Il remercie
le conseil
d'avoir
implanté
un
panneau
d'obligation
Rue
des
Vergers
Galons.
La
situation
n'étant
pas
encore
complètement
satisfaisante,
le Maire
a fait installer 2 barrières
au
débouché
de
passage
entre
les
maisons
CORNU-MERCIER
et LALLEMAND.
Monsieur
CERBONE
Gérard
domicilié
24
Grande
rue,
Président
d'ASERDOU
(Association
Sportive
et Récréative
Doubiste)
pour
un
projet d'école
de
spectacle
musical
(art du
cirque,
danse
de
salon,
danse
d'aujourd'hui).
L'intéressé
demande à
cet effet
la mise
à disposition
d'une
salle
communale.
Le Maire
demandera
la fourniture
des
statuts
de
l'association
et des
précisions
sur
l'activité
projetée
(nombre
d'élèves,
etc.)
5/ DEVIS Le
Maire
présente
le devis
de
l'électricien
BALANCHE
pour
l'éclairage
extérieur
de
la salle
polyvalente
qui
s'élève
à 715
€ TTC
pour
2 projecteurs
LED.
Le
conseil
accepte
le devis.
6/ DIVERS
e
Les
vœux
de
la municipalité
se
dérouleront
le vendredi
10 janvier
2020
à 19H00
à la salle
polyvalente.
e
Le
repas
des
anciens
aura
lieu
le dimanche
2 février 2020 Séance
levée
à 21H00
Prochaine
séance
le vendredi
28
février
2020