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Compte-Rendu - CM du 28 mai 2013
Document publié le Mardi 28 mai 2013 par la commune de Gramont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM du 28 mai 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Culture et patrimoine,
Page 1 sur 4
DEPARTEMENT
du TARN-ET-GARONNE REPUBLIQUE FRANCAISE _________
MAIRIE
DE
GRAMONT
82120
____
Té: 05/63/94/09/88
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 mai 2013
L'an deux mille treize, le 28 mai, à 21h00 le Conseil Municipal de la Commune de GRAMONT, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur BORDES Denys, Maire.
Présents: Melle BORDES Stéphanie, M. RAMIREZ Maurice, M. SUNÉ Jean-Claude, M. TRIFFAULT Claude, Mme VILLADIEU Claudine.
Absents Excusés :. Mme BENECH Marie-Pierre, Mme DELORME Gisèle, Mme FOURCADE Claude.
Absents : M. MOLES Aymeric, M. ETIENNE Patrice,
Pouvoir :
Mme BENECH Marie-Pierre a donné pouvoir à M. BORDES Denys
Mme FOURCADE Claude a donné pouvoir à Monsieur TRIFFAULT Claude
Melle BORDES Stéphanie été élue secrétaire.
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ORDRE DU JOUR :
1°: Aménagements Urbains : Choix du Maître d’Œuvre :
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le projet de réalisation d’aménagements urbains.
Une consultation sommaire a été lancée par la SEMATeG, mandataire, en vue de la désignation du maître d’œuvre.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du résultat de cette consultation et de l’analyse des différentes propositions, il propose de désigner :
Monsieur RASPAUD comme maître d’œuvre du projet et accepte se proposition d’honoraires d’un taux de 7,29 %, métré compris sur une enveloppe prévisionnelle de 220 000 € de travaux, soit un forfait d’honoraires de 16 038 € HT pour un marché de base dont les missions sont définies dans l’acte d’engagement.
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal : Page 2 sur 4
- Approuve les propositions de Monsieur le Maire
- Autorise Monsieur le Président de la SEMATeG, mandataire de la commune à signer le marché de maitrise d’œuvre correspondant pour la somme forfaitaire de 16 038 € HT pour un marché de base + métrés.
2°: Subventions aux associations :
Monsieur le Maire présente l’ensemble des demandes de subventions reçues en Mairie à ce jour et demande au Conseil Municipal de se prononcer sur leur octroi.
Après examen et délibération, le Conseil Municipal décide d’octroyer les subventions suivantes pour l’année 2013 :
Association de Pêche de Lavit 55 €
Société de Chasse de Gramont 110 €
FNACA de Lavit 150 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers de St-Clar 555 €
Amicale des Sapeurs-Pompiers de Lavit 150 €
Association « Bien vivre à Gramont » 750 €
Foyer Rural de Gramont 750 €
3 : Demande de subvention Travaux pont de Larrieu :
Monsieur le Maire rappelle que lors de sa séance du 10 avril 2013, le Conseil Municipal avait validé les travaux de rénovation du pont dit de « Larrieu » fortement touché par les précipitations des derniers mois pour un montant total de 7380,00€ HT soit 8 826,48 €TTC.
Compte tenu du coût des travaux engagés, Monsieur le Maire propose de solliciter une subvention auprès du Conseil Général de Tarn et Garonne.
Ouï l’exposé de Monsieur le Maire et après délibérations, le Conseil Municipal :
décide de solliciter une subvention aussi substantielle que possible auprès du Conseil Général de Tarn et Garonne
autorise Monsieur le Maire a signer tout document conséquence des présentes
QUESTIONS DIVERSES :
Porte du garage de l’ancienne école :
Monsieur le Maire présente le devis de l’entreprise SIGALA d’un montant de 1211,95 € TTC. La décision est prise de réaliser les travaux et le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à signer le devis bon pour accord.
Les travaux de peintures seront par la suite réalisés par l’agent technique communal.
Totem information touristique :
Celui-ci a été mie en place à l’endroit prévu. Page 3 sur 4
Columbarium :
Monsieur le Maire indique qu’une première concession a été vendue et qu’il a demandé à l’entreprise Bolognini de rajouter une stèle mentionnant le jardin du souvenir. L’entreprise a d’ailleurs indiqué que cela serait fait à titre gracieux.
Plafond salle des fêtes :
Monsieur Claude TRIFFAULT récupèrera les plaques supplémentaires à Montauban.
Site internet communal :
Monsieur Claude TRIFFAULT indique que le jeu de couleur proposé pour la page d’accueil par le cdg82 n’étant pas satisfaisant, cette question sera abordée lors de la réunion du 14 juin prochain à Montauban.
Recensement de la population 2014 :
Monsieur le Maire indique que le recensement de la population aura lieu entre janvier et février 2014. Madame VILLADIEU Claudine est désignée comme coordonnateur. Monsieur le Maire soumet l’idée au Conseil Municipal de proposer à Mme TRIFFAULT Michèle le poste d’agent recenseur. Le Conseil Municipal se dit favorable à cette idée.
La séance est levée à 22h00 Page 4 sur 4
Récapitulatif des délibérations prises lors de la séance du 28/05/2013 :
- Délibération N° 2013-28/05-01 : Aménagements Urbains : Choix du Maître d’Œuvre - Délibération N° 2013-28/05-02 : Subventions aux associations
- Délibération N° 2013-28/05-03 : Demande de subvention travaux pont de Larrieu
Signatures Membres du Conseil Municipal :
BORDES Denys MAIRE
VILLADIEU claudine 1er Adjoint
RAMIREZ Maurice 2ème Adjoint
TRIFFAULT Claude 3ème adjoint
BORDES Sétphanie Conseiller
BENECH Marie-Pierre Conseiller Absente Excusée - ayant donné son pouvoir à M. BORDES Denys
DELORME Gisèle Conseiller Absente Excusée
ETIENNE Patrice Conseiller Absent
FOURCADE Claude Conseiller Absente Excusée - ayant donné son pouvoir à M. TRIFFAULT Claude
MOLES Aymeric Conseiller Absent
SUNÉ Jean-claude Conseiller