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Procès Verbal - PV 17 10 24
Document publié le Jeudi 17 octobre 2024 par la commune de Luquet.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 17 10 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
République Française
Département : HAUTES-PYRENEES
Arrondissement : Tarbes
Luguet - Commune
Procès verbal
Le jeudi 17 octobre 2024 à 20 heures 30, l'assemblée, régulièrement convoquée le 11 octobre
2024, s'est réunie sous la présidence de Philippe MASCLE.
Secrétaire de la séance : Stéphanie GARCIA
Présents : Fabien CARJUZAA, Danielle DE FILIPPO, Lydie DUBARRY, Stéphanie GARCIA,
Philippe MASCLE, Pascal PONTICO, Guillaume TISNE, Pierrick ZACHER
Représentés :
Absents et excusés : Lionel ALHADEF, Simon MENIER
Ordre du jour :
- Aménagement parterre devant salle Bigorre
- Terrain à côté de la mairie
- Rénovation salle des fêtes et nettoyage
- Protection sociale complémentaire (prévoyance)
- Panneaux signalisation (amendes de police)
- Décision modificative
- Extincteur remboursement
- Informations et questions diverses
Le quorum étant atteint, M. le Maire procède à l'examen de l'ordre du jour suivant. Préalablement à la mise en discussion des affaires portées à l'ordre du jour, le Conseil
Municipal approuve le procès-verbal de la réunion du 12 septembre 2024.
Délibérations du conseil :
Délibération de la décision modificative n°1 - LUQUET 2024 (N° DE 2024 029)
Le Maire expose au Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l'exercice 2024, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux
réajustements des comptes et d'approuver les décisions modificatives suivantes :
Fonctionnement Recettes | Dépenses
023 (042) Virement à la section d'investissement 0 7 600
011 -615231 Entretien, réparations voiries 0 -7 600
TOTAL 0 0
FONCTIONNEMENT
Investissement Recettes | Dépenses
02 C40)-0 ten ce 7æ| 203 - 0 Frais d'études, recherche, 0 7 600
développement
TOTAL INVESTISSEMENT 7 600 7 600
TOTAL 7 600 7 600
Délibération : adoptée
REMBOURSEMENT EXTINCTEUR (N° DE_2024_030)
Monsieur le Maire informe le conseil que suite aux fêtes locales de cet été, M. Iban Esteben a volé un
extincteur.
Il présente la facture de remplacement de l'EURL Richard Protection Incendie d'un montant de 92.58 € TTC
payée par la commune et précise qu'un remboursement sera demandé à M. [ban Esteben.
Le conseil municipal, à l'unanimité des présents,
- AUTORISE Monsieur le Maire à émettre un titre de recette d'un montant de 92.58 € TTC, comme précisé
ci-dessus, à l'encontre de M. Iban Esteben.
Délibération : adoptée
AMENAGEMENT PARTERRE DEVANT SALLE BIGORRE
2 projets sont présentés ; le conseil, à 5 voix pour et 3 contre, décide de faire un muret ; un nouveau devis sera demandé.
TERRAIN À COTE DE LA MAIRIE
Le conseil s'interroge sur le fait de vendre aux voisins le fond de la parcelle (5 pour) ou uniquement
une bande le long de la maison (3 pour). Un géomètre devra passer pour borner le terrain.
RENOVATION SALLE DES FETES ET NETTOYAGE
Stéphanie et Danielle vont demander des devis pour rénover la cuisine. Un devis pour enlever les dalles au sol sera demandé.
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
M. le Maire rappelle les obligations pour les employeurs à partir du 01/01/2025. La saisine du
Comité Social Territorial du CDG a été faite ; la délibération sera prise après leur avis favorable.
PANNEAUX _DE_ SIGNALISATION
M. le Maire informe le conseil sur les panneaux absents, volés ou déplacés. Il rappelle aussi le Programme National des Ponts et le rapport fait par l'Apave indiquant que 2 ponts s'avèrent dangereux. Des devis vont être demandés pour réfection ; une signalétique sera mise en place.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
M. le Maire fait le point sur les travaux routiers.
Ilinforme l'assemblée sur le projet de micro-crèche à la ZA et de salon de coiffure sur la commune.
Philippe MASCLE
Président de séance
Stéphanie GARCIA
Secrétaire de séance