Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 540257
Séance - 09 Seance du 15 septembre 2022
Compte-Rendu - 616876
Procès Verbal - 619406
Procès Verbal - 612666
Déliberation - 574999
Compte-Rendu - 554490 1
Compte-Rendu - CR du 180225
Compte-Rendu - CR du 09042024
Compte-Rendu - CR 18 mars 2024
Procès Verbal - 601636
Document publié le Lundi 2 octobre 2017 par la commune d'Épannes.
Lien du pdf (Procès Verbal - 601636)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Transports,
1/3
Séance du 2 octobre 2017
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 2 octobre 2017
Ce document est susceptible de modification par les élus. Celles-ci figureront sur le PV suivant.
L'an deux mil dix-sept, le 2 septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la commune d'Epannes, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie d'Epannes, sous la présidence de Monsieur Thierry BEAUFILS, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 12
Nombre de présents : 8
Nombre de votants : 8
"Pour" : 8 "Contre" : 0 Abstention : 0
Date de la convocation : 28 septembre 2017
Présents : Thierry BEAUFILS, Chantal GUIGNARD, Véronique GALLOPIN, Emmanuel BRULE, Damien AUGEREAU, Anne BERNOLE, Jean-Nicolas BAUDOUIN, Damien BAUDU.
Excusés : Denis MOUSSEAU, Sabrina BLANVILLAIN
Absents :Jean-Philippe POGUT, Denis PONTET
Secrétaire de séance : Emmanuel BRULÉ
Le compte-rendu de la réunion du 4 septembre 2017 est adopté à la majorité.
Monsieur le Maire demande le retrait de la délibération sur le devis de l’éclairage public, suite à l’absence de devis pour modification pour une demande de remplacement de lampadaires sur le chemin communal perpendiculaire à la rue des Frênes et la rue Marcel Albert.
I – Délibérations
D01.10.2017 : décision modificative – Budget Principal
Monsieur le Maire propose d’effectuer une décision modificative sur le budget principal, afin d’apporter des crédits à l’article 739223 afin de régulariser le fonds de péréquation intercommunale et communale 2017 (FPIC).
Crédits à ouvrir
Section Chapitre Article Opération Montant
Dépense de fonctionnement 014 739223 1 128.00
Total 1 128,00
Crédits à réduire
Section Chapitre Article Opération Montant
Dépense de fonctionnement 022 022 -1 128,00
Total -1 128,00
Le Conseil Municipal accepte à l’unanimité ces décisions. 2/3
Séance du 2 octobre 2017
D02.10.2017 : proposition d’achat lot n°29 (AC 326) Les Jardins de Ribray
Sur proposition de Monsieur Le Maire, il est demandé aux élus de bien vouloir se prononcer sur le prix d’une parcelle dans le lotissement des Jardins de Ribray.
Une proposition d’achat de 37 200 € TTC est arrivée en mairie le 13 septembre 2017, pour le lot 29 (620 m²), parcelle cadastrée AC 326, soit pour un montant de 60,00 € le m².
Après discussion, les membres du Conseil Municipal décident à l’unanimité, d’accepter la proposition.
D03.10.2017 : Autorisation de signature de l’Avant-Projet Définitif (APD) du projet boulangerie
Le Conseil après en avoir délibéré autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer l’Avant-Projet Définitif (APD) présenté par ARCHI MAG d’un montant total de 466 700,00 € HT.
Partie boulangerie : 357 200,00 € HT
Partie locatifs : 109 500,00 € HT
D04.10.2017 : programme local de l’habitat 2016/2021 : aides aux travaux de rénovation
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’inscrire la Commune dans le volet « Renouvellement Urbain » du programme local de l’habitat 2016/2021 et autorise Monsieur Le Maire à signer la convention partenariale entre la Commune, la Communauté d’Agglomération du Niortais, l’Etat et l’Agence Nationale de l’Habitat (ANAH).
II – Questions diverses
Ecole :
La Commune verse depuis 2014, une subvention annuelle de 1600 euros pour financer les transports scolaires piscine. Hors, il apparaît que la Directrice faisait toujours appel à l’Association des Parents d’Elèves (APE) pour régler ces factures, utilisant la subvention de la Commune à d’autres fins. Après échange avec les différents intéressés, cette situation sera corrigée dès cette année scolaire.
Eclairage public :
Le Conseil Municipal envisage de modifier les horaires actuels de l’éclairage public, passant en semaine à 23h00 pour tous les quartiers de la commune et 23h30 les vendredis et samedis. Seule la Grande rue resterait éclairée jusqu’à 23h30 toute la semaine. Cela fera l’objet d’une prochaine délibération.
Voirie :
Le Conseil Départemental a alerté les élus sur le risque accidentogène que pouvait créer la signalisation d’un stop et d’un cédé de passage sur l’entrée sud d’Epannes. La commission travaux va donc instruire le dossier avant d’envisager cette modification.
Urbanisme :
Après plus d’une décennie d’instruction, le dossier réaménagement pour la partie plaine est clos. Les titres de propriété seront adressés aux intéressés début 2018. Quant à la version numérique du cadastre, celle-ci sera disponible en milieu d’année 2018.
Manifestations :
Le Conseil invitera le 16 novembre prochain, les bénévoles des associations locales à une soirée d’information et d’échange.
Du fait des travaux de rénovation de la salle des fêtes de Frontenay-Roha- Rohan en 2018, l’amicale des donneurs de sang a demandé à la municipalité de disposer de la salle Marcel Brelay à titre gracieux, afin d’effectuer ses collectes de sang, les 30 avril, 23 août et 30 octobre 2018 de 16h à 22h. Le Conseil Municipal a accepté à l’unanimité. 3/3
Séance du 2 octobre 2017
Par ailleurs, la mise à disposition à titre gratuit de la salle Marcel Brelay a été décidée au profit de Madame Véronique SAUNIER, en sa qualité de responsable départementale de l’association SOS PREMA, pour l’organisation d’un évènement caritatif.
La séance est levée à vingt-trois heures et trente minutes.