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Compte-Rendu - gas4z0uy2jzv4a
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-André-d'Apchon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - gas4z0uy2jzv4a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Aménagement du territoire,
Saint-fndré
d'Apchon
Le 8 octobre
2024
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
en
mairie
le
:
Mardi
15
Octobre
2024
à 20
heures.
Ordre
du
jour
1) 2) 3) 4) 5) 6) 7) 8) 9)
Compte
rendu
des
délégations
au
Maire.
Droit
de
préemption
urbain
hors
délégation.
Approbation
du
Tableau
des
Effectifs
au
1er
octobre
2024
Département
de
la
Loire
: demande
de
subvention
Programme
Voirie
2025.
Préfecture
de
la
Loire
: Renouvellement
de
la convention
pour
la transmission
électronique
des
actes
au
représentant
de
l’état
SIEL
—
Renforcement
BT
P «
La TREILLE
2
»
SIEL
—
Eclairage
autonome
Abris
de
bus
de
RD8
Roannais
Agglomération
: Avis
sur
le
projet
de
convention
territoriakGlobale
2025-2029
avec
la
CAF
Roannais
Agglomération
: Avenant
à
la
convention
de
prestations
de
service
pour
la formation
des
agents.
10)
Questions
diverses.
Le
Maire,
Se
Martine ROFFAT
/:,
———
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fa
ee