Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 732 view
Ordre du Jour - 770 view
Procès Verbal - 1779 view
Conseil Municipal - 948 view
Conseil Municipal - 687 view
Déliberation - 1536 view
Déliberation - 1533 view
Procès Verbal - 1502 view
Compte-Rendu - 699 view
Déliberation - 1524 view
Déliberation - 624 view
Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Déliberation - 624 view)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SÉANCE DU 31 JANVIER 2017
L’an deux mille dix-sept, le mardi 31 janvier à 19 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Jean-François GOMEZ, Loïc TAPISSIER, Frédéric LANGLOIS,
Philippe PICQUE, Patrick DELANDE, Mmes Sophie FOUCAULT, Annick DUPONT, Sophie CHAUMEIL,
Isabelle DESHAYES, Pascaline HAMONIER.
Absent Excusé : Mr Robert MABILLOTTE donne pouvoir à Mme Annick DUPONT Absente : Mme Isabelle POSTEL
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
PARCOURS SPORTIF
Vu la délibération du Conseil Municipal du 10 février 2015 concernant la présentation d’un projet
d’aménagement dans la zone d’équipements collectifs, celui-ci avait été précisé qu’il serait réalisé en plusieurs
phases.
En 2015, la 1ère phase a été réalisée : mise en conformité des courts de tennis et la création d’un terrain multisports, pour un montant de 68 904.60€ HT soit 82 685.52€ TTC.
En 2016, la 2ème phase a été réalisée partiellement pour un montant de 7 636.50€ HT soit 9 163.80€ TTC
Le Conseil Municipal présente la poursuite et fin du projet d’aménagement dans la zone d’équipements collectifs.
Le Conseil Municipal décide de mettre en place la 3ème phase du projet en créant :
- un parcours sportif,
- un équipement complémentaire du terrain multisport et de l’aire de jeux.
Des devis sont présentés par la Commission Enfance Jeunesse et Sport.
Devis de la SARL SERV’OISE concernant la fourniture et la pose de voliges en pourtour, géotextile et gravillons pour un montant de 1 529.00 € HT soit 1 834.80 € TTC
Devis de la SARL SERV’OISE concernant la fourniture et la pose d’éléments de parcours de santé sur une distance de 2 500 mètres pour un montant de 17 519.30€ HT soit 21 023.16€ TTC
Soit un total général d de 19 048.30€ HT soit 22 857.96 € TTC
Le Conseil Municipal sollicite le concours financier de l’Etat au titre de la D.E.T.R. et au titre du Conseil Départemental.
PLAN DE FINANCEMENT
Subvention D.E.T.R. à hauteur de 30% (travaux plafonnés à 50 000 € HT) Soit 19 048.30 * 30% = 5 714.49 €
Subvention du Conseil Départemental de l’OISE à hauteur de 37% (travaux plafonnés à 250 000 € HT) Soit 19 048.30* 37% = 7 047.88 €
Le solde de 10 095.59 € sera pris sur les fonds libres.
Ces crédits seront inscrits au Budget Primitif 2017.
Séance levée à 20 heures 30 minutes
Prochaine réunion le mardi 14 février 2017 à 19 h 30 mm