Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 624 view
Ordre du Jour - 770 view
Procès Verbal - 1779 view
Déliberation - 1536 view
Déliberation - 1533 view
Procès Verbal - 1502 view
Compte-Rendu - 699 view
Déliberation - 1524 view
Conseil Municipal - 931 view
Déliberation - 846 view
Compte-Rendu - 732 view
Document publié le Mardi 22 août 2017 par la commune de Songeons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 732 view)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, PME, commerce et artisanat,
SEANCE DU 22 AOUT 2017
L’an deux mille dix -sept le mardi 22 août à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué le 8 août 2017 s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de François DUMARS, Maire.
Présents : Mrs Jean-Claude BAGUET, Robert MABILLOTTE, Patrick DELANDE, Frédéric LANGLOIS,
Jean-François GOMEZ
Mmes Sophie FOUCAULT, Sophie CHAUMEIL, Isabelle DESHAYES.
Excusés : Mr Philippe PICQUE donne pouvoir à Mme Sophie FOUCAULT Mr Loïc TAPISSIER donne pouvoir à Mr Frédéric LANGLOIS
Mme Annick DUPONT donne pouvoir à Mr Robert MABILLOTTE
Mme Pascaline HAMONIER donne pouvoir à Mr Jean-Claude BAGUET
Mme Isabelle POSTEL
Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.
Observation sur le précédent compte rendu :
Monsieur MABILLOTTE demande si les courriers relatifs aux chardons ont été envoyés. Le modèle est fait. Les courriers seront prochainement envoyés.
RAPPORT D’ACTIVITES 2016 DU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le rapport d’activité 2016 du SE 60.
Le Conseil Municipal en prend acte.
PROPOSITION DE VENTE D’UNE PARCELLE CADASTREE SECTION ZH N°31 LIEU-DIT « CHEMIN DE RIFFIN » POUR 96 ARES 51 CENTIARES
Mr le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune est propriétaire d’une parcelle en nature d’herbage sise à SONGEONS cadastrée section ZH n°31 lieu-dit « CHEMIN DE RIFFIN » pour 96 ares 51 centiares. Cette parcelle n’est plus entretenue depuis le décès de Monsieur Damien PATRELLE. Lors d’une précédente séance de Conseil Municipal, il avait été émis le souhait de vendre cette parcelle.
Après discussion, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de mettre cette parcelle en vente. Les personnes intéressées devront remettre ou faire parvenir à la Mairie pour le 27 septembre 2017 au plus tard, et sous pli fermé, une offre de prix payable comptant lors de la signature de l’acte de vente. L’offre la plus élevée sera retenue.
DELIBERATION MOTION DE SOUTIEN A LA CANDIDATURE DE LA VILLE DE PARIS A L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES D’ETE DE 2024
Le Conseil Municipal,
Vu l’article L 2121-29 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que les Jeux Olympiques et Paralympiques incarnent des valeurs sportives, éducatives et citoyennes auxquelles la commune de SONGEONS est attachée ; Considérant que la ville de Paris est candidate à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été
2024 ;
Considérant, qu’au-delà de la Ville de Paris, cette candidature concerne l’ensemble du pays ;
Considérant que l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques à Paris en 2024 aura nécessairement des
retombés positives sur la pratique sportive et les politiques conduites par la commune en ce domaine ;
Considérant que la commune de SONGEONS souhaite participer à la mobilisation autour de ce projet.
Après en avoir délibéré :
ARTICLE UNIQUE – Apporte son soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’Organisation des Jeux
Olympiques et Paralympiques d’été 2024 et émet le vœu que cette candidature soit retenue par le Comité
International Olympique.
EGLISE : DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE CONCERNANT L’ETUDE
Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal a pris la décision de procéder à un diagnostic de l’église
Saint-Martin de SONGEONS.
Au cours de sa séance du 11 juillet 2017, le conseil Municipal a décidé de retenir, Mr Thibaut LEGENDRE,
Architecte, sis 2, rue Berlette 60129 GLAIGNES qui a présenté un devis descriptif et estimatif de diagnostic
pour un montant de 8 200€ HT soit 9 840 € TTC.
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de financer à hauteur de 50% l’étude de diagnostic
de l’église par le Conseil Départemental.
Il a été demandé à l’architecte retenu de compléter la proposition pour une étude d’aménagement de la sacristie
par le Conseil Départemental. Celle-ci s’élève à 7 800 € HT soit 9 360 € TTC.
Après lecture des deux études, le Conseil Municipal autorise Monsieur le Maire à l’unanimité, à envoyer la
demande de subvention au Conseil Départemental pour l’étude diagnostic de l’église ainsi que pour l’étude
d’aménagement de la sacristie pour un montant global de 16 000 € HT soit 19 200 € TTC.
COLIS DE NOEL 2017
Le Conseil Municipal retient, à l’unanimité le colis présenté par Monsieur Matthieu MILLET pour un montant de 20.25 € TTC pour une personne seule et 30.06 € TTC pour un couple.
Pour les agents communaux, le Conseil Municipal retient le magasin saveur des Halles avec la composition d’une corbeille de fruits frais de saison pour un montant de 20.90 € TTC.
FETE PATRONALE 2017
Mr le Maire rappelle le programme de la fête patronale 2017
Vendredi 25 août 2017 : course cycliste
Samedi 26août 2017 : le soir repas dansant
Dimanche 27 août 2017 : corso
Lundi 28 août 2017 : tickets gratuits pour les enfants. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il manque 4 bénévoles pour la sécurité du corso, 2 vendeurs
d’enveloppes et 2 vendeurs de confettis.
Monsieur MABILLOTTE propose de commander 2 boites électriques pour l’année prochaine.
Les élus qui apportent leur concours pour l’encadrement des courses cyclistes et l’accompagnement du corso
fleuri se rendront directement à leur poste.
QUESTIONS DIVERSES
Mr DUMARS informe le Conseil Municipal :
-Un questionnaire destiné aux conseillers municipaux du territoire a été mis en ligne sur le site dédié au PLUIH. Les réponses sont à faire avant le 1er septembre 2017.
-Des remerciements des associations suivantes : Secours Catholique
Soleil d’Automne
Ligue contre le cancer
APEI
-Du communiqué de presse du 29 juin 2017 informant de la simplification des démarches pour accueillir des ressortissants étrangers, ainsi que pour la délivrance des permis de conduire et cartes grises.
-Du Fonds d’Intervention pour la Sauvegarde du Commerce et de l’Artisanat (FISAC) à destination des commerçants.
-Des modifications des Statuts de la Communauté de communes de la Picardie Verte au niveau des compétences obligatoires, optionnelles, et facultatives.
-Monsieur MABILLOTTE informe le Conseil Municipal que les travaux du parking situé derrière l’école maternelle sont en cours pour l’agrandir. Monsieur LESCORNET est en charge des travaux.
-Monsieur MABILLOTTE informe le Conseil Municipal de la nécessité de louer un engin spécifique conduit par Monsieur LESCORNET pour effectuer les travaux au cimetière.
-Monsieur MABILLOTTE informe le Conseil Municipal qu’une ligne sera installée au club de football de SONGEONS pour transmettre les résultats. Le coût est de 30€ par mois et sera pris en charge par le club.
-Monsieur BAGUET informe le Conseil Municipal qu’un forum des associations aura lieu le samedi 9 septembre 2017 sous la Halle et sur le parking de 12h à 18h.
-Monsieur BAGUET informe le Conseil Municipal que le débit de carburants à la station-service est satisfaisant.
-Monsieur GOMEZ informe le Conseil Municipal qu’il faudra réfléchir aux conséquences de la suspension à venir des contrats aidés.
-Monsieur GOMEZ demande au Conseil Municipal quand sera mise en place le rétrécissement de la chaussée et le trottoir de la rue Crignon Fleury a proximité de la pharmacie.
La séance est levée à 21 heures 40 minutes.
Le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 12 septembre 2017 à 19 h 30.