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Compte-Rendu - Certificat daffichage CR CM 8.03.22
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune d'Ault.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Certificat daffichage CR CM 8.03.22)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne,
an. AULT
COMMUNE D’AULT
——
EE
Onival - Bois de Cise
CERTIFICAT D’AFFICHAGE DU COMPTE RENDU DE
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2022
de soussigné, Marcel LE MOIGNE
Maire de la Commune De AULT
Certifie que le compte rendu de la séance du 4 Mars 2022, comprenant les délibérations ayant pour objet :
Délibération Objet
N° 2022-03-D Personnel communal : créations et suppressions de postes adjoints techniques territoriaux et modification du tableau des effectifs
N° 2077-03-02 Budget MANUIR : tarification 2022
N° 2022-03.03 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal : projet d'aménagement et de développement durables N° 2022-03-04 Gestion de l'Espace Culturel Jacques PREVERT
N° 2022-03-05 Cimetière : concessions
N° 2072-03-06 Association Syndicale Autarisée du Bois de Lise : convention
N° 2022-13-07 Fédération Départementale de l'Energie 80 : Adhésion de la commune d'ALBERT N° 2022-03-08 Société Nationale de Sauvetage en Mer : convention 2022
N° 2022-03-04 Garantie d'emprunts CLESENCE
N° 2022-03-10 Droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux et baux commerciaux : précisions
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N° 7027-03-15 Collège Joliot Curie demande de subvention voyage en SICILE N° 2022-03-16 Personnel Communal : organisation du temps de travail
Prises par le conseil municipal au cours de cette séance, a été affiché par extrait le (0 Mars 2027 à la porte de la mairie conformément aux prescriptions de l'article L.2121.-25 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Fait à AULT, le {0 Mars 2027.
Le Maire,
Marcel LE MOGNE