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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Blainville-sur-l'Eau.
Lien du pdf (Déliberation - 2012 10 24 deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Consommateurs,
Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de
votants
25
OBJET
PROGRAMME
COUPE
DE
BOIS
2013
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e
t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-
des
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VERBAL
du
24
octobre
2012
Etaient
présents :
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs:
Jacques
BOURGUIGNON
-+
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL -
Alain
COLLET
-
Olivier
MARTET
Avaient
donné
procuration:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
-—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
-—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
— Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDJA
- Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est
validée
par
le conseil
municipal.
Dans
le cadre
du
programme
de
marquage
des
coupes
au
titre
de
l’année
2013,
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à délibérer
sur
les parcelles
proposées
par
l'ONF.
Monsieur
Jean-Luc
HOCHSTRASSER,
Adjoint
en
charge
des
forêts
et
de
l’urbanisme,
expose
le programme
de
marquage
des
coupes
proposées
à la
vente
pour
2013,
par
l'Office
National
des
forêts.
Après
débat,
le conseil
municipal,
à l'unanimité,
adopte
le programme
de
coupe
2013.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
CUVE:
BI
Anne
Marie
FARRUDJA
|
A
gu Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de
votants
25
OBJET
ORDRE
DU
TABLEAU
DES
ADJOINTS
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-
VERBAL
des
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
octobre
2012
Etaient_
présents:
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROVER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs
:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-
Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
- Michel
MOREL
-
Alain
COLLET
- Olivier
MARTET
Avaient
donné
procuration:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
-
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
—
Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDIJA-
Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le conseil
municipal.
En
raison
de
la
démission
volontaire
de
Messieurs
Daniel
FREY
et
Alain
GUILLEMENOT,
Adjoints
au
Maire,
il
convient
d’élire
de
nouveaux
adjoints
et
de
déterminer
l’ordre
du
tableau
des
adjoints
comme
suit
:
e
Mme
Marie-Louise
HUSSON
est nommée
1°° adjointe
e
M.
Jacques
BOURGUIGNON
est nommé
2°"
adjoint
e
M.
Patrick
GONTIER
est
nommé
3°"°
adjoint
e
M.
Jean
Luc
HICHSTRASSER
est nommé
4°"
adjoint
e
Le
poste
de
5°
adjoint
et le poste
de
6°"
adjoint
sont vacants
Après
délibération,
le conseil
municipal,
à la
majorité
(5
contre)
adopte
cette
proposition Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de votants
25
OBJET
NOUVELLE
PROPOSITION
DE
SFR
POUR
LE
TERRAIN
À
ACQUERTR
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-
VERBAL
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
octobre
2012
Etaient
présents
:
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL
-
Alain
COLLET
- Olivier MARTET
Avaient
donné
procuration
:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
-—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
-—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
-— Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
-—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le conseil
municipal.
Suite
à
la
décision
négative
des
élus
concernant
la
proposition
de
SFR
sur
l’achat
d’une
parcelle
communale
de
70
m?
où
est
implantée
l’antenne
SFR,
la
Société
Française
de
Radiotéléphonie
propose
un
nouveau
prix
d’achat
pour
l’acquisition
de
celle-ci
à
savoir
la
somme
de
23
000
€.
Madame
le
Maire
souhaite
un
nouvel
avis
des
membres
du
Conseil
Municipal
concernant
cette
nouvelle
offre.
Après
discussion,
le Conseil
Municipal,
à la majorité
(5
voix
contre)
e
valide
la proposition
de
SFR
e
autorise
le Maire
à entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à la cession.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
FSGUSF:
“
|
Ve
LUE
Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de
votants
25
OBJET
FERMETURES
ET
OUVERTURES
DE
POSTES
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-
VERBAL
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
octobre
2012
Etaient
présents:
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs
:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-
Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL
-
Alain
COLLET
-
Olivier
MARTET
Avaient
donné
procuration:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
— Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDJA-
Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le conseil
municipal.
Proposition
Ouverture
/ Fermeture
de
postes
:
Pôle
Hygiène
et Propreté
Dans
le
cadre
d’une
réorganisation
du
service
des
agents
du
service
Hygiène
et
Propreté
et des
horaires
de
ceux-ci,
les
membres
du
Conseil
Municipal
sont
amenés
à fermer
et ouvrir
des
postes.
Fermeture
Ouverture
Agent
d'entretien
20/35
/
Agent
d'entretien
27/35
35/35
Agent
d'entretien
23/35
35/35
Agent
d'entretien
25.5/35
35/35
Agent
d'entretien
26.5/35
35/35
Agent
d'entretien
24/35
35/35 Pôle
Enseignement
musical
Les
enseignants
artistiques
réalisent
actuellement
des
heures
complémentaires
pour
répondre
aux
besoins
liés
à
l’augmentation
du
nombre
des
élèves.
Madame
le
maire
propose
aux
membres
du
Conseil
municipal
de
régulariser
les
horaires
comme
suit:
Assistant
d'enseignement
artistique
discipline
Saxophone
: 2h15/20
>
3h15/20
Assistant
d'enseignement
artistique
discipline
Piano
: 7h/20
>
7h30/20
Assistant
d'enseignement
artistique
discipline
Batterie
: 3h/20
>
3h15/20
Madame
le
Maire
propose
de
délibérer
sur
cette
proposition.
Après
discussion,
le
Conseil
Municipal
adopte
à la majorité
cette
proposition
(5
voix
contre).
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de votants
25
OBJET
ENTREES
ET
SORTIES
DU
SDAA
AU
1
JANVIER
2013
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-—
des
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VERBAL
du
24
octobre
2012
Etaient_
présents :
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDIJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL -
Alain
COLLET
-
Olivier
MARTET
Avaient
donné
procuration:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
— Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROVER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
madame
Anne-Marie
FARRUDJA-
Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le
conseil
municipal.
A
la
demande
du
S.D.A.A
54,
les
élus
sont
amenés
à délibérer
sur
les
demandes
d’entrées
ou
de
sorties
du
syndicat.
Madame
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
suivre
les
avis
sur
les
demandes
d’entrées
ou
de
sorties
des
collectivités
ayant
fait
une
demande
au
SDAA
54 :
e
Les
demandes
d’entrée
des
communes
du
Syndicat
Intercommunal
de
PEnvironnement
de
Blainville-Damelevières
(SIE)
et
du
Syndicat
Intercommunal
d’Assainissement
du
CHALET
( SIAC).
e
Les
demandes
de
sortie
des
communes
de
Blainville-sur-l’Eau,
Damelevières,
Mont-Sur-Meurthe,
Rehainviller,
(qui
ont
intégré
le
SIE),
et
Roville-Devant-Bayon
(qui
a intégré
le
SIAC)
et les
communes
d’Arnaville
et Bernecourt.
A
l'unanimité,
les
demandes
d’entrées
et sorties
du
S.D.A.A
54
sont
validées
par
le Conseil
Municipal. Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire, Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de
votants
25
OBJET
ELECTION
DU
5%
et
6°"
ADJOINT
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e
t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJ
A
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCESS
—
des
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VERBAL
du
24
octobre
2012
Etaient
présents :
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs
:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL
-
Alain
COLLET
-
Olivier
MARTET
Avaient
donné
procuration
:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
-—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
—
Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDIJA
-Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROY
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le conseil
municipal.
Suite
à la démission
de
2 adjoints
au
Maire,
il convient
de
procéder
à de
nouvelles
élections.
Madame
le
Maire
est
invitée
à
élire
deux
adjoints
pour
assurer
les
postes
des
deux
démissionnaires,
Messieurs
Daniel
FREY
et Alain
GUILLEMENOT,
au
conseil
municipal.
Il
est
donc
proposé
de
procéder
immédiatement
à
l'élection
de
deux
nouveaux
adjoints
au
maire
à
bulletin
secret
et
à la
majorité
absolue
des
suffrages
exprimés
aux
deux
premiers
tours,
à
la
majorité
relative
au
troisième
tour.
Le
groupe
d’élus
majoritaires
propose
les
candidatures
de
Messieurs
Christian
PILLER
et
Bertrand
DANIEL
volontaires
aux
postes
d’Adjoints
vacants.
Messieurs
Patrick
GONTIER
et
Alain
COLLET
sont
nommés
assesseurs
et
Monsieur
Mickaël
ZANONE,
secrétaire,
Madame
le Maire
est
Présidente
de
séance.
Madame
le
Maire
propose
de
placer
les
nouveaux
adjoints
dans
l'ordre
chronologique
du
tableau,
et
respectivement
à
la place
de
la
5è"e
et
6ème
place
et
propose
des
bulletins
de
vote
aux
deux
noms
des
candidats.
Chaque
conseiller
dépose
dans
l’urne,
après
appel
de
son
nom,
son
bulletin
de
vote
Les
résultats
du premier
tour
sont
les
suivants:
-
Présents
: 19
—
Pouvoirs
: 6
—
Votants:
25
—
Bulletins
blancs
: 9
—
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 16
—
Majorité
absolue
: 9
Après
dépouillement,
à l’unanimité
des
suffrages
exprimés,
Messieurs
PILLER
et DANIEL
sont
élus
respectivement
au poste
de
5°"
et 6°"
adjoint
au
maire. Madame
le Maire
rappelle
l’ordre
du tableau
des
adjoints
:
—
Madame
Marie-Louise
HUSSON -—
Première
adjointe.
—
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
—
Deuxième
adjoint.
—
Monsieur
Patrick
GONTIER -— Troisième
adjoint.
—
Monsieur
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-— Quatrième
adjoint.
—
Monsieur
Christian
PILLER
— Cinquième
adjoint.
—
Monsieur
Bertrand
DANIEL
— Sixième
adjoint.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
susdits.
Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA Département
Meurthe
et Moselle
Arrondissement
Lunéville Canton Bayon
Nombre de
conseillers
en
exercice
26
de présents
19
de
votants
25
OBJET
CONVENTION
DE
PASSAGE
CONCERNANT
BE
PDT
PR
Le
Maire
certifie
que
le
compte
rendu
de
cette
délibération
a
été
affiché
à
la porte
de
la
mairie
le
05/11/2012
e
t que
la
convocation
du
Conseil
avait
été
faite
le
17/10/2012 Le
Maire,
Anne
Marie
FARRUDJA
Commune
de
Blainville
sur
l'Eau
EXTRAIT
DU
PROCES
-
des
DELTBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
VERBAL
du
24
octobre
2012
Etaient
présents
:
Mesdames
Anne-Marie
FARRUDIJA
-
Marie-Louise
HUSSON
-
Francine
ROYER
-
Nathalie
AHRACH
-
Huguette
GABRIEL
- Véronique
MARCHAL-
Martine
CLAUSSE
- Evelyne
OUDIN
- Nadine
GALLOIS.
Messieurs:
Jacques
BOURGUIGNON
-
Jean-Marc
HENRY
-
Jean-Luc
HOCHSTRASSER
-
Mickael
ZANONE
-
Hervé
CHAMEROY
-Bertrand
DANIEL
-
Patrick
GONTIER
-
Michel
MOREL -
Alain
COLLET
- Olivier MARTET
Avaient
donné
procuration:
Madame
Caroline
COULANGE
à
Madame
Marie
Louise
HUSSON
-—
Monsieur
Alain
GUILLEMENOT
à
Monsieur
Jacques
BOURGUIGNON
—
Madame
Gaëlle
BARBIER
à Madame
Huguette
GABRIEL
— Madame
Françoise
SIMON
à
Madame
Francine
ROYER
—
Monsieur
Christian
PILLER
à
Madame
Anne-Marie
FARRUDJA
-
Monsieur
Ghislain
DEMONET
à Monsieur
Olivier
MARTET
Absente
excusée
: -
Madame
Chantal
GODFROV
Madame
le
Maire
ouvre
la
séance
et
propose
la
candidature
de
Mickael
ZANONE
pour
assurer
le secrétariat.
La
proposition
est validée
par
le conseil
municipal.
Dans
le
cadre
de
la
révision
du
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenades
et
de
Randonnées
(PDIPR),
les
élus
sont
amenés
à délibérer
et à donner
un
avis
sur :
-
l’ensemble
du
tracé
du
P.D.I.P.R
de
Meurthe-et-Moselle
-
les
chemins
ruraux
du
domaine
public
ou
privé
de
la commune
- à
autoriser
par
convention,
le
passage
des
services
du
Conseil
Général
sur
les
chemins
ruraux
de
la commune
Après
débat,
à l’unanimité,
le conseil
municipal
apporte
:
- un
avis
favorable
sur
l’ensemble
du
tracé
du
P.D.I.P.R
de
Meurthe-et-Moselle
- un
avis
conforme
favorable
concernant
les
chemins
ruraux
et autorise
madame
le Maire
à signer
la convention
avec
le Conseil
Général.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
|
Anne Marie FARRUDJA
|
07
NOV.
29t
|
Le
Maire,
| | |
PJ
: convention
avec
le Conseil
Général
de
Meurthe
et Moselle