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Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Césarches.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 210701)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
Conseil Municipal du 01 juillet 2021 Page 1 sur 3
COMPTE-RENDU
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 01 JUILLET 2021
Le premier juillet deux mille vingt et un, les membres du Conseil municipal de Césarches, convoqués le 28 juin 2021, se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence d’Hervé MURAZ- DULAURIER, maire de Césarches.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs Renaud BILLET, Marjorie CADORET, Jean-Louis DUNOYER, Daniel DUPRE, Pascal FERRET, Hervé MURAZ-DULAURIER, Caroline RASTELLO, Alexandre ROSSET, Mike ROUSSEAU et Caty TOUTAIN
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :
Monsieur Patrick LATOUR qui a donné pouvoir à Hervé MURAZ-DULAURIER,
Le quorum étant atteint (6 personnes) le conseil peut valablement délibérer sous la présidence de Hervé MURAZ-DULAURIER, Maire.
La séance est ouverte à 20h00.
Monsieur Renaud BILLET est désigné comme secrétaire de séance.
Monsieur le Maire remercie les membres de leur présence et propose au Conseil Municipal d’approuver le compte-rendu de la réunion du 03 juin 2021, ce qui est accepté à l’unanimité.
1. Points sur les différents Travaux
➢ Travaux de la Salle des Fêtes
Les couleurs pour la réfection des façades ont été choisies. La façade côté cour sera peinte en juillet et les 3 autres courant septembre. La fermeture de la mezzanine et la pose de l’escalier se fera en juillet.
➢ Travaux de la Salle Polyvalente
Un devis complémentaire va être demandé à la société Savem pour la pose d’un rideau sur la porte qui donne sur la cour d’école. Ce rideau est nécessaire notamment pour la sieste des petits les après-midis.
➢ Mur du Doron
La réfection du mur du Doron est terminée. Le montant total des travaux s’élève à 26 775.00 € ht. Un devis pour la pose d’une barrière est en attente. L’ensemble des travaux font l’objet d’une demande de subvention auprès du département. Conseil Municipal du 01 juillet 2021 Page 2 sur 3
2. Mise en place d’une Garderie
➢ Délibération concernant la mise en place d’une garderie le mercredi
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de mettre en place une garderie le mercredi pour les enfants scolarisés de 3 à 11 ans avec les modalités suivantes :
- La garderie s’adresse à tous les enfants scolarisés âgés de 3 à 11 ans,
- La garderie fonctionne chaque mercredi,
- La garderie sera fermée pendant les vacances scolaires,
- Les enfants seront inscrits par période :
✓ Période 1 : septembre à décembre 2021,
✓ Période 2 : janvier à mars 2022,
✓ Période 3 : avril à juillet 2022.
- Les horaires sont les suivants :
✓ en demi-journée : soit le matin de 7h30 à 12h00 soit l’après-midi de 13h30 à 18 h00, ✓ en journée complète de 7h30 à 18h00 avec un repas tiré du sac pour le midi. - Le tarif applicable est de 12 € la journée et 6 € la ½ journée.
- Le règlement se fera par chèque ou espèces et s’effectuera obligatoirement en même temps que l’inscription.
Après discussion, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- accepte la création d’une garderie le mercredi,
- autorise Monsieur le Maire à procéder à l’ouverture de ladite garderie à compter du mercredi 08 septembre 2021,
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la création et au fonctionnement de la garderie.
➢ Délibération concernant la régie de recettes
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, pour encaisser les recettes concernant la garderie du mercredi, le régisseur doit en avoir l’autorisation. Ces recettes doivent être clairement identifiées dans la liste des produits encaissés par la régie de recettes (article 4 de l’acte constitutif de la régie de recettes).
Cet article doit être modifié comme suit :
Article 4 : La régie de recettes encaisse les produits suivants :
- 1° : les photocopies effectuées par ou pour les administrés (ou autres),
- 2° : les copies des extraits de la matrice cadastrale,
- 3° : les repas de la cantine municipale,
- 4° : l’accueil périscolaire,
- 5° : la participation des personnes extérieures à la commune au repas des anciens, - 6° : les recettes en espèces relatives aux locations des salles communales,
- 7° : les recettes en espèces relatives aux prêts de matériel,
- 8° : les recettes provenant de la vente de petit matériel communal,
- 9° : les recettes provenant de la garderie du mercredi.
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- accepte de modifier l’article 4 de l’acte constitutif de la régie de recettes comme détaillé ci- dessus,
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la modification de l’acte constitutif de la régie de recettes. Conseil Municipal du 01 juillet 2021 Page 3 sur 3
➢ Délibération concernant la création de 2 postes d’animateurs pour la période de septembre 2021 à juillet 2022
L’ouverture d’une garderie le mercredi nécessite l’ouverture de deux emplois non permanents à temps non complet à raison de 10 heures hebdomadaires du 08 septembre 2021 au 06 juillet 2022.
A l’unanimité, le Conseil Municipal :
- accepte la création de 2 emplois non permanent à temps non complet a raison de 10 heures hebdomadaires,
- autorise Monsieur le Maire à signer tout document relatif à la création de ces 2 postes.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 22 h 50.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 23 septembre 2021 à 20 heures.
Le Maire,
Hervé MURAZ-DULAURIER