Compte-Rendu - CR CM 200123

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Compte-Rendu - CR CM 200123 Document publié le Jeudi 23 janvier 2020 par la commune de Césarches. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 200123)Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Affaires étrangères et coopération, 1

COMPTE-RENDU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 JANVIER 2020

Le vingt trois janvier deux mille dix vingt, les membres du Conseil municipal de Césarches, convoqués le 20 janvier 2020, se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie, sous la présidence d’Hervé MURAZ- DULAURIER, maire de Césarches.

ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs Hervé MURAZ-DULAURIER – Maire, Patrick LATOUR – 1er adjoint, Alexandre ROSSET – 2ème adjoint, Franck GRANGE, Xavier MOLLIEX, Aline OLGIATI, Caroline RASTELLO, Véronique RASTELLO, Elisabeth YVOZ

ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS :

Monsieur Michel DUFOUR qui a donné pouvoir à Franck GRANGE

Le quorum étant atteint (10 personnes), le conseil peut valablement délibérer sous la présidence d’Hervé MURAZ-DULAURIER, Maire.

La séance est ouverte à 20h00.

Monsieur Xavier MOLLIEX est désigné comme secrétaire de séance.

Monsieur le Maire remercie les membres de leur présence et propose au Conseil Municipal d’approuver le compte-rendu de la réunion du 19 décembre 2019, ce qui est accepté à l’unanimité.

PROJET DE DELACHAUME Léo

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal le projet de Léo DELACHAUME. Le coût total de son voyage s’élève à 1 212 € et il a déjà en sa possession 460 €. Il lui manque pour le moment 752 €.

Après en avoir discuté, le Conseil Municipal décide de lui allouer la somme de 250 € et autorise le Maire à signer tout acte afférent à ce dossier.2

INAUGURATION DU VIRAGE DES COMBES

L’inauguration du virage des Combes a été fixée le vendredi 21 février 2020 à 17h30. A l’issue de la cérémonie, un buffet sera servi à la salle des Fêtes.

La Mairie a reçu 3 devis pour le buffet:

- Gil traiteur à 16 € par personne pour 12 pièces,

- Philippe Traiteur Savoie à 10 € par personne pour 15 pièces,

- Bretzel Burgard à 8.39 € par personne pour 12 pièces.

Après échange, le Conseil Municipal valide le devis de Philippe Traiteur Savoie et autorise le Maire à signer tout acte afférent à ce dossier.

ENCART PUBLICITAIRES

DANS LE BULLETIN MUNICIPAL

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une délibération doit être prise pour pouvoir encaisser les chèques des entreprises qui ont participé financièrement au bulletin municipal pour l’année 2019 et les années à venir.

Les tarifs proposés sont les suivants :

Taille de la Page Prix en euros

1/4 de page 100 euros

1/8 de page 50 euros

Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal approuve les tarifs des encarts publicitaires proposés ci-dessus.

PLAN DE FORMATION MUTUALISE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le CDG propose un plan de formation mutualisé. Ce plan ne nécessite aucun coût supplémentaire pour la Commune.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte la mise en place de formation mutualisé et autorise le maire à signer tout acte afférent à ce dossier.

QUESTIONS DIVERSES

DONNEES D’ADRESSAGE DE LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal l’acceptation de la proposition du RGD 73-74 et de l’entreprise CICL. Afin que cette dernière puisse démarrer la prestation, elle a besoin de documents supplémentaires que la Commune ne peut pas lui fournir.

Le RGD 73-74 peut fournir ces éléments. Les 2 devis sont de

- devis de 220.80 € TTC pour un listing des propriétés baties,

- devis de 222.00 € TTC pour une mise à disposition des données numériques.

A l’unanimité, le Conseil Municipal accepte les 2 devis et autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant.3

REVERSEMENT DU SDES

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que le reversement de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Électricité (TCCFE) pour le 3ème trimestre 2019 s’élève à 965.98 €.

TRAVAUX D’ECLAIRAGE PUBLIC – SUBVENTION DU SDES

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal du courrier reçu de la part du SDES concernant la subvention pour refaire l éclairage public. Le montant de cette subvention s’élève à 5301 €.

DEVIS DU DEFIBRILLATEUR

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la batterie du défibrillateur (DEA) est hors service. Elle doit être changée. La société Schiller propose 2 devis différents :

- devis de 368.40 € TTC pour le changement de la batterie et des électrodes adultes et enfants, - devis de 549.00 € TTC pour un contrat de maintenance du DEA.

Après discussion, le Conseil Municipal décide de ne pas prendre le contrat de maintenance et accepte le devis pour changer la batterie et les électrodes.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est close à 21h40.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le jeudi 05 mars 2020 à 20 heures.

Le Maire,

Hervé MURAZ-DULAURIER