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Procès Verbal - PV CM 2026 21 MARS 2026
Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune de Potigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 2026 21 MARS 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
VILLE de POTIGNY
Procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal
du 21 mars 2026 à 15 heures
Sommaire
Ordre du jour de la séance
Délibérations
Feuille d’'émargement
Procès-verbal établi à l'issue de la séance par:
La Secrétaire de Séance,
Julie LEBLANC. DEPARTEMENT CALVADOS
ARRONDISSEMENT DE CAEN
CANTON DE FALAISE
MAIRIE
de
POTIGNY 14420
02.31.90.84.67
accueil@potigny.fr
B.P/
Objet : installation du Conseil Municipal.
Madame, Monsieur,
POTIGNY, le 17 mars 2026
Monsieur le Maire
à
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion d’installation du nouveau Conseil Municipal, qui aura lieu le :
avec pour ordre du jour :
Samedi 21 mars 2026
à 15 heures,
en Mairie,
1°/ Installation du Conseil Municipal
29/ Election du Maire
3°/ Détermination du nombre d’Adjoints
4°/ Election des Adjoints
5°/ Lecture de la Charte de l’Elu local.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments dévoués.
Le Maire,
+ Gérard KEPA. Objet :
ELECTION DU MAIRE
ET DES ADJOINTS.
REUNION DU 21 MARS 2026
Conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal proclamés élus lors du scrutin du 15 mars 2026 ont été convoqués le 17 mars 2026 par écrit et à domicile pour une réunion le 21 mars 2026 à 15 heures, à l’effet d’élire le Maire et les Adjoints.
POTIGNY, le 21 mars 2026.
Le Maire sortant,
AE
Gérard KEPA.
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ET ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
L’an deux mille vingt-six, le vingt-et-un mars à quinze heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de POTIGNY proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du quinze mars deux mille vingt-six, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 à L 2121-12 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents les Conseillers Municipaux suivants:
Mr LEMARCHAND Hélène, M. FAUCHER Ludovic, M PORÉE Mélanie,
M. BROSSEAU Philippe, M MACREL Gwladys, M. CHAUVIÈRE Alexis, Mr DENIS Séverine, M. MARIE Jean-Baptiste, M GOSIK Sandrine, M. JURASCHEK Michaël, M LEBLANC Julie, M. RAULD Kevin, Mr FICHET de CLAIRFONTAINE Marie-Neige, M. VILLA Jean-Sébastien, Mr POMMIER Delphine, M. GEFFROY Jean-Claude, M" PAYEN Kathy, M. GASNIER Jean-Marie, M" DEAL Stéphanie.
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur KEPA Gérard, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a déclaré installer Mr LEMARCHAND Hélène, M. FAUCHER Ludovic, M PORÉE Mélanie, M. BROSSEAU Philippe, M MACREL Gwladys, M. CHAUVIÈRE Alexis, Mn DENIS Séverine, M. MARIE Jean-Baptiste, M GOSIK Sandrine, M. JURASCHEK Michaël, M LEBLANC Julie, M. RAULD Kevin, M FICHET de CLAIRFONTAINE Marie-Neige, M. VILLA Jean-Sébastien, Mr POMMIER Delphine, M. GEFFROY Jean-Claude, M" PAYEN Kathy, M. GASNIER Jean-Marie, M" DEAL Stéphanie dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Le Conseil a choisi pour Secrétaire M" LEBLANC Julie, ainsi que M. BROSSEAU Philippe et M GOSIK Sandrine comme Assesseurs. DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT DE CAEN
CANTON DE FALAISE
VILLE DE POTIGNY
DATE DE CONVOCATION
17.03.26
DATE D’AFFICHAGE
17.03.26
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 19
Présents: 19
Votants : 19
Objet :
ELECTION DU
MAIRE.
DELIBERATION MUNICIPALE n° 2026/029
L’an deux mille vingt-six,
Le vingt-et-un mars à quinze heures,
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M. GASNIER Jean-Marie, le plus âgé des membres du Conseil.
Etaient présents : .
Mr LEMARCHAND Hélène, M. FAUCHER Ludovic, M" PORÉE Mélanie, M. BROSSEAU Philippe, Mw MACREL Gwladys, M. CHAUVIÈRE Alexis, Mr DENIS Séverine, M. MARIE Jean-Baptiste, M" GOSIK Sandrine, M. JURASCHEK Michaël, M" LEBLANC Julie, M. RAULD Kevin, M" FICHET de CLAIRFONTAINE Marie-Neige, M. VILLA Jean-Sébastien, Mr POMMIER Delphine, M. GEFFROY Jean-Claude, M PAYEN Kathy, M. GASNIER Jean-Marie, M"° DEAL Stéphanie.
Mr LEBLANC Julie a été élue Secrétaire ; M. BROSSEAU Philippe et M" GOSIK Sandrine, Assesseurs.
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19 Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L 66 du Code Electoral) : 0 Nombre de suffrages blancs : 3 Nombre de suffrages exprimés : 16 Majorité absolue : 9
Premier tour de scrutin :
À obtenu :
Mre LEMARCHAND Hélène 16
Mw LEMARCHAND Hélène est proclamée Maire et est immédiatement installée.
Pour copie conforme au registre des délibérations, fait à POTIGNY le vingt-sept mars deux mille vingt-six.
La Secrétaire de séance,
Julie LEBLANC.
Le Maire,
Hélène LEMARCHAND.
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le
ID : 014-211405162-20260321-2026_029-DE DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT DE CAEN
CANTON DE FALAISE
VILLE DE POTIGNY
DATE DE CONVOCATION
17.03.26
DATE D’AFFICHAGE
17.03.26
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice: 19
Présents: 19
Votants: 19
Objet :
DETERMINATION DU
NOMBRE
D’ADIJOINTS.
DELIBERATION MUNICIPALE n° 2026/030
L’an deux mille vingt-six,
Le vingt-et-un mars à quinze heures,
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de M" LEMARCHAND Hélène, Maire.
Etaient présents : .
Mr LEMARCHAND Hélène, M. FAUCHER Ludovic, M PORÉE Mélanie, M. BROSSEAU Philippe, M“ MACREL Gwladys, M. CHAUVIÈRE Alexis, Me DENIS Séverine, M. MARIE Jean-Baptiste, M" GOSIK Sandrine, M. JURASCHEK Michaël, M" LEBLANC Julie, M. RAULD Kevin, M" FICHET de CLAIRFONTAINE Marie-Neige, M. VILLA Jean-Sébastien, Mr POMMIER Delphine, M. GEFFROY Jean-Claude, M" PAVEN Kathy, M. GASNIER Jean- Marie, M" DEAL Stéphanie.
Mr LEBLANC Julie a été élue Secrétaire ; M. BROSSEAU Philippe et Me GOSIK Sandrine, Assesseurs.
Sur proposition de Madame le Maire et conformément aux articles L 2122- 1 et L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales, les membres du Conseil Municipal, à l’unanimité, décident de fixer à cinq le nombre des Adjoints au Maire.
Pour copie conforme au registre des délibérations, fait à POTIGNY le vingt-sept mars deux mille vingt-six.
Le Maire, La Secrétaire de séance,
Hélène LEMARCHAND. Julie LEBLANC.
&
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le
ID : 014-211405162-20260321-2026_030-DE DEPARTEMENT
DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT DE CAEN
CANTON DE FALAISE
VILLE DE POTIGNY
DATE DE CONVOCATION
17.03.26
DATE D'’AFFICHAGE
17.03.26
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 19
Présents : 19
Votants : 19
Objet :
ELECTION DES
ADJOINTS AU MAIRE.
DELIBERATION MUNICIPALE n° 2026/031
L'an deux mille vingt-six,
Le vingt-et-un mars à quinze heures,
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance
publique sous la présidence de M" LEMARCHAND Hélène, Maire.
Etaient présents : ,
Mr LEMARCHAND Hélène, M. FAUCHER Ludovic, M" PORÉE Mélanie, M. BROSSEAU Philippe, M“ MACREL Gwladys, M. CHAUVIÈRE Alexis, Mr
DENIS Séverine, M. MARIE Jean-Baptiste, M GOSIK Sandrine, M.
JURASCHEK Michaël, M" LEBLANC Julie, M. RAULD Kevin, M" FICHET
de CLAIRFONTAINE Marie-Neige, M. VILLA Jean-Sébastien, Mw POMMIER Delphine, M. GEFFROY Jean-Claude, M" PAYEN Kathy, M. GASNIER Jean-
Marie, M" DEAL Stéphanie.
M'* LEBLANC Julie a été élue Secrétaire; M. BROSSEAU Philippe et Mr GOSIK Sandrine, Assesseurs.
Nombre de Conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) : 19 Nombre de suffrages déclarés nuls (art. L 66 du Code Electoral) : 0 Nombre de suffrages blancs : 3 Nombre de suffrages exprimés : 16 Majorité absolue : 9
Premier tour de scrutin :
A obtenu :
Liste FAUCHER Ludovic 16
Sont proclamés et immédiatement installés :
M. FAUCHER Ludovic (1° Adjoint au Maire)
Mr FICHET de CLAIRFONTAINE Marie-Neige (2t" Adjointe au Maire) M. JURASCHEK Michaël (3è% Adjoint au Maire)
Mr": POMMIER Delphine (di Adjointe au Maire)
M. RAULD Kevin (5% Adjoint au Maire)
Pour copie conforme au registre des délibérations, fait à POTIGNY le vingt-sept mars deux mille vingt-six.
La Secrétaire de séance,
Julie LEBLANC.
Le Maire,
Hélène LEMARCHAND.
Envoyé en préfecture le 03/04/2026
Reçu en préfecture le 03/04/2026
Publié le
ID : 014-211405162-20260321-2026_031-DE COMMUNE DE POTIGNY
Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 21 mars 2026
N° Objet Visa Préfecture
2026/029 Election du Maire 03/04/2026
2026/030 Détermination du nombre d’Adjoints 03/04/2026
2026/031 Election des Adjoints 03/04/2026
Présents lors de la séance :
NOM / Prénom Signature
LEMARCHAND Hélène
FAUCHER Ludovic RE
FICHET de CLAIRFONTAINE M.-Neige A /
JURASCHEK Michaël ed
PORÉE Mélanie AL
RAULD Kevin lo7
GEFFROY Jean-Claude K
BROSSEAU Philippe TR
POMMIER Delphine ASF
DENIS Séverine [
LEBLANC Julie RS
MACREL Gwladys _S
VILLA Jean-Sébastien PÈRE
MARIE Jean-Baptiste À
GOSIK Sandrine (CA
CHAUVIERE Alexis CAT |
GASNIER Jean-Marie
DEAL Stéphanie
PAYEN Kathy