Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 315 Budget primitif 2024 1
Déliberation - 2023 06 BUDGET PRIMITIF 2023
Déliberation - 2024 06 BUDGET PRIMITIF 2024
Déliberation - 2024 06 BUDGET PRIMITIF 2024
Déliberation - 99 DE Delib 2025 07 Budget primitif 2025
Déliberation - 2025 11 12 03 Budget primitif 2026
Déliberation - 2023 12 budget supplementaire 2023 du budget princ
Déliberation - 99 BU deliberation 2026 08 budget primitif 2026
Déliberation - 2024 13 budget supplementaire 2024 du budget princ
Déliberation - 2023 12 budget supplementaire 2023 du budget princ
Conseil Municipal - 2023 315 Budget primitif 2024 1
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Saint-Michel-sur-Orge.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 315 Budget primitif 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Justice et droit,
NOMBRE DE
CONSEILLERS
EN EXERCICE : 33
N°2023-315
Objet : Budget primitif
2024
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE SAINT-MICHEL-SUR-ORGE
L'an deux mille vingt-trois, le quatorze décembre, à vingt heures, le Conseil
municipal de Saint-Michel-sur-Orge, légalement convoqué le
huit
décembre deux mille vingt-trois, s'est réuni au lieu ordinaire de ses
séances sous la présidence de Madame Sophie RIGAULT, Maire.
Présents :
Mme Sophie RIGAULT, Maire,
Mesdames et Messieurs Roselyne DACOURY-TABLEY,
Georges
GOURGUES, Muriel MOSNAT, Maria MENICACCI-FERRAIN, Nicolas de
BOISHUE, Guy PREAUX, Florine EKOUE,
Mesdames et Messieurs Denis NOIROT-DUVAL, Nordine AOUNALLAH,
Mehdi GLEYO-KESRAOUI, Joseph DELPIC, José CASTICO OLIVEIRA, Michelle
RONZANI, Denis ARCILE, Bernadette BENOIT-GUYOD, Thierry JULLIEN,
Christian PICCOLO, isabelle CATRAIN, Denis BERTON, Bertrand GRANADO,
Jean-Louis BERLAND, Fatima KHOBEIZI, conseillers municipaux.
Absents excusés et représentés :
M. Dominique TAFFIN, procuration à Mme Sophie RIGAULT
Mme Carole COUTON, procuration à Mme Roselyne DACOURY-TABLEY
Mme Isabelle OUDARD, procuration à M. Georges GOURGUES
M. Philippe LEFEBVRE, procuration à Muriel MOSNAT
Mme Nathalie FOURMANN, Procuration à Mme Maria MENICCACI-
FERRAIN
M. Xavier PASSERI, procuration à M. Nicolas de BOISHUE
Mme Virginie CAPDEBOSQ, procuration à M. Guy PREAUX
Mme Mireille ROBERT, procuration à Mme Florine EKQUE
M. Patrick LEVEAU, procuration à M. Denis NOIROT-DUVAL
M. Abou NIANG, procuration à M. Jean-Louis BERLAND
Secrétaire :
Madame Roselyne DACOURY-TABLEY
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif
de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sapublication. 2023-315 : BUDGET PRIMITIF 2024
Dossier suivi par la Direction des Finances et de la Commande Publique
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.1612-4, L.2311-1 à
L.2313-1 et suivants ;
VU instruction budgétaire et comptable M57,
VU la délibération n°2023-300 du 16 novembre 2023 relative aux orientations budgétaires pour
l’année 2024 ;
VU le Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’année 2024 qui a été adressé et présenté lors de la
séance du Conseil municipal du 16 novembre 2023 et le Débat d’Orientations Budgétaires pour l’année
2023 qui s’est tenu le 16 novembre 2023 ;
VU le projet de Budget Primitif 2024 présenté,
VU l'avis de la Commission ressources et moyens du 6 décembre 2023,
Après avoir délibéré par 26 voix pour (la majorité) et 7 abstentions (groupe Saint-Michel en commun
et Saint-Michel Avenir Ecologique et Solidaire de l'Essonne) ;
APPROUVE le budget primitif pour l’année 2024
- La section de fonctionnement :
- Recettes : 30 114 813 €
- Dépenses : 30 114 813 €
- La section d'investissement :
- Recettes : 10 744 622€
- Dépenses : 10 744 622 €
Fait et délibéré en mairie de Saint-Michel-sur-Orge, le 14 décembre 2023
Le Maire,
RIGAULT
Publication en ligne le : C3 JArowita I 9 û
Le présent acte peut faire l’objet d’un recours gracieux auprès de l'autorité territoriale compétente et/ou d’un recours contentieux
auprès du Tribunal Administratif de Versailles dans un délai de 2 mois à compter de sa publication.