Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation affichage CM signee
Convocation - Convocation CM pour affichage signee
Convocation - Convocation affichage signee
Convocation - Convocation affichage
Convocation - Convocation pour affichage signee
Procès Verbal - PV CM 27 05 2025 signe
Convocation - Convocation affichage signee 2025 12 08
Convocation - Convocation affichage signee 14112023
Convocation - Convocation affichage signee 12112024
Convocation - Convocation affichage signee 1
Convocation - Convocation affichage 27 05 2025 signee
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Pacé.
Lien du pdf (Convocation - Convocation affichage 27 05 2025 signee)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Jeunesse, Humanitaire,
AFFICHÉ
LE
20
mai
2025
RETIRÉ
DE
L'AFFICHAGE
LE
:
La
Directrice
générale
des
services
La
Directrice
générale
des
services
.
:
f
Fanny
BREHIER
Pa
CC
Fanny
BREHIER_
ville
&
nature
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
..
M.
DEPOUEZ,
MM
LE
GALL,
M.
ROUAULT,
M
LEFEBVRE-BERTIN,
M.
BOUFFORT,
M°
CABANIS,
M.
GARNIER,
M
BOISNARD,
M.
AUBERT,
M"
MASSART,
M.
TRUBERT,
M"
KHAN,
M.
MOKHTARI,
M.
BABOU,
M€
LOCHOU-REGNARD,
M.
PHILOUX,
M.
CHAIZE,
M
HERCEG-GALESNE,
M
DANIELOU,
M€
PAIMPARAY-KANY,
M.
CORVOL,
M"
BRICE,
M€
LEVENÉ,
M.
PAUGAM,
M.
LEMARCHAND,
Me
BATAILLE,
MTESIMONESSA,
M.
PERRUDIN,
M€
QUEMENER,
M€
MAUGEAIS,
M.
GAISLIN,
M.
BAILLY,
M.
DUPLESSIX
Copie
:
Comité
de
direction
et
Ouest-France.
Le
conseil
municipal
se
réunira
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
le :
Mardi
27
mai
2025
à 20h30
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
cette
séance,
et
vous
prie
d’agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Pacé,
le
16
mai
2025.
»
ORDRE
DU
JOUR
35/00
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
25
mars
2025
35/01
Rennes
Métropole
- Accord
local
sur
la
composition
du
Conseil
communautaire
pour
le
mandat
2026-
2032
- Avis
de
la commune
35/02
ZAC
métropolitaine
Les
Touches
— Complément
d'étude
d'impact
- Avis
de
la commune
35/03
Finances
- Garantie
emprunt
pour
le
projet
de
construction
d’un
collectif
de
8
logements
en
caserne
-
Aiguillon
Construction
35/04
Dispositif
« SORTIR
» - Avenant
à la convention
tripartite
35/05
Finances
- Droit
des
Sols
- Aide
financière
de
l'État
visant
à
encourager
la
relance
de
la
construction
de
:
logements
— Demande
35/06
Subventions
aux
associations
2025
35/07
Bâtiment
- Mise
à disposition
locative
annuelle
de
l’Escapade
et/ou
du
Ponant
à
la
MJC,
au
COP
et
à
la
Rassemblée 35/08 35/09 35/10 35/11 35/12 35/13 35/14 35/15 35/16 35/17
Dispositif
d'achats
centralisés
REGAÂTE
—
Approbation
de
l'avenant
n°1
à
la
convention
d'adhésion
et
autorisation
de
signature
Convention
d'engagements
réciproques
pour
l'installation
d’une
citerne
souple
incendie-Commune
de
Pacé/Armoric
Mensuiseries
|
Marchés . publics
—
Maintenance
des
infrastructures
‘informatiques
.-
Approbation
du
choix
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres et
autorisation
de
signature
du
marché
et des
avenants
Réalisation
d'une
chaufferie
bois
et
d'un
réseau
de
chaleur
-
Approbations
de
l'opération
et
des
modalités
de
financement
et
demande
de
subvention
dans
le
cadre
du
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territoriale
(C.D.S.T.)
2023-2028
Renouvellement
convention
multi-services-période
2025-2028
- Indemnisation
annuelle
des
piégeurs
de
population
de
ragondins
et
rats
musqués-FGDON
+
Convention
pour
la gestion
des
aires
de
compostage
partage
- Commune
de
Pacé/Rennes
Métropole
Domaine
public
- Nomination
d’une
voie
- Route
de
La
Chapelle
des
Fougeretz
Domaine
public
- Nomination
d’une
voie
— ZAC
métropolitaine
Les Touches
— Rue
Camille
Muffat
(1989-
2015) ZAC
multisites
Bourg-Clais-Touraudière- Approbation
de
la Modification
n°2- Annexe
3 du
Cahier
des
prescriptions
et
recommandations
(CPR)
du
secteur
de
La Touraudière
Rapport
enquête
publique
Le
Bas
Noyolet"
: