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Convocation - D2024 088 DM2 BP2024
Document publié le Vendredi 13 décembre 2024 par la commune de Torcy.
Lien du pdf (Convocation - D2024 088 DM2 BP2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Banque,
17/ TORCY
SAÔNE.ET.LOIRE
Nombre de Conseillers :
- En exercice:23 - Présents : 12
- Votants : 17
N'D2024-088
Le Maire,
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 décembre 2024.
L'an deux mille vingt-quatre, le dix-sept du mois de décembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de TORCY s'est réuni, en séance ordinaire, dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie de TORCY, sous la présidence de Monsieur Philippe PIGEAU, Maire de T0RCY.
ÉIAENT PRÉSENTS: M. PTGEAU Phitippe - M. LANDRÉ Christian - Mme SARANDAO Gitda - M. BONNEAU Michel - M. MAY Abdelkrim -M. MICHELoT Bernard - À/me LATTARD Monique - Mme SERVTLLE Elfrida - Mme GALL0 Anne - Mme BERESINA Jocelyne- M. CHEVALTER Mickaêl - Mme DESVtcNES Josette.
POUVOIRS: Mme CANTIER Nadège à M. CHEVALTER Mickaël - Mme Marie-Thérèse MUNoZ à Monsieur PIGEAU Philippe - Mme ROMERO Manuela à Mme LATTARD Monique - Mme ALATN Lucette à Mme GALLO Anne - M. FUCHET Roland à Mme DESVIGNES Josette.
EXCUSES : M. DJEDDOU Rabah - Mme l\,4aria MONTEIRO.
ABSENTS: Mme CASTANO Adeline - M. TAIEB BOUHANT Ali - M. CHHIM Sovanavy - M. MOURON pierre.
SECRÉTARE DE SÉANCE : Mme LATTARD MoniqUe.
DÉcIsIoN MoDIFICATIVE N.2 AU BUDGET PRINcIPAL 2024
Madame Gilda SARANDAO, 3ème Adjointe, explique qu'en cette fin d'exercice, il convient d'ajuster les prévisions budgétaires votées le 10 avril 2024 (délibération n'D2024-029) comme présentées ci-dessous :
Virement dê Crédits
Section de fonctionnement
Dépenses
Chapitre 023 Virement à la section d'investissement
023 - Virement à la section d'investissement
Chapitre 042 - Opérations d'ordre de transfert entre sections
681 - Dolations aux amortissements
-20 000.00€
+20 000.00€
Section d'iovestissement
Recettes
Chapitre 021 Virement de la section de fonclionnement
021 - Viremenl de la section de fonctionnement
Chapitre 040 - Opérations d'ordre de trânsfert entre sections
28183 - Amortissements malériel informatique
-20 000.00€
+20 000.00€
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu la délibération n'O2023-052 en date du 26 septembre 2023 adoptant la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1et janviet 2024 ;
Vu la délibération n'D2024-029 en dale du 10 avril 2024 adoptant Ie Budget prin cipal2OZ4; Entendu le rapport de Madame Gilda SARANDAo,3èmê Adjointe;
Après en avoir délibéré, A L'UNANIMITÉ :
- ADOPTE la décision modificative n"2 au Budgel Principal 2024 selon les éléments présentés cfdessus
Ont signé au registre le Maire et le Secrétaire de séance.
Certifié exécutoire pour avoh pour exrrait conforme,
étérc
l,,i, i;ü*nréfecture
et publié, affiché ou
notifié Ëq.9[ç:.
1',
le
Le Maire, M. Philippe PIGEAU
DÉLIBÉRATIoN DU CONSEIL
MUNICIPAL
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