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Déliberation - F Liste de deliberations CM du 30.06.2025 Affichage numerique
Document publié le Lundi 30 juin 2025 par la commune de Souffelweyersheim.
Lien du pdf (Déliberation - F Liste de deliberations CM du 30.06.2025 Affichage numerique)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Loisirs,
Souffel
|
CONSEIL
MUNICIPAL
\NEYERSHEIM
DU
20
Juin
2025
pe
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
Répubique
française
Commune
de Souffelweycrsheim
Arrondissement
de
Strasbourg-Ville
Département
du
Bas-Rhin
Publiée
le
1°
JUILLET
2025
La
réforme
des
règles
de
publicité
impose
qu’à
compter
du
01.07.2022
la
publicité
des
actes
sous
forme
électronique
doit obligatoirement
se
faire sur le
site de
la commune,
conformément
à
l’article
L.2121-25
du
CGCT.
« Dans
un
délai
d'une
semaine,
la liste
des
délibérations
examinées
par
le conseil
municipal
est affichée
à la
mairie
et mise
en
ligne
sur le site
internet
de
la commune,
lorsqu'il
existe
».
25/2025
AFFAIRES
GÉNÉRALES
- ___ CHASSE
_-
_
MODIFICATION
PERMISSIONNAIRE
Adopté
à l’unanimité
26/2025
FINANCES
-
TARIFS
COMMUNAUX
-
ÉCOLE
DE
DANSE
RENTRÉE
2025-2026
Adopté
à l’unanimité
27/2025
FINANCES
- TARIFS
COMMUNAUX
- ÉCOLE
DE
MUSIQUE
RENTRÉE
2025-2026
Adopté
à l’unanimité
28/2025
FINANCES
- TARIFS
COMMUNAUX
- ÉCOLE
MUNICIPALE
DES
ARTS
ET
DES
SPORTS
RENTRÉE
2025-2026
Adopté
à l'unanimité
29/2025
FINANCES
-
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
AUX
FAMILLES
DES
ÉCOLES
MUNICIPALES
2025-2026
Adopté
à l’unanimité
1/1 Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
le 30 juin
2025
30/2025
FINANCES
-
PARTICIPATION
FINANCIÈRE
AUX
ACTIVITÉS
SPORTIVES
OU
CULTURELLES
SAISON
2025-2026
Adopté
à l’unanimité
31/2025
FINANCES
-
SOUTIEN
AUX
VOYAGES
SCOLAIRES
ET
CLASSES
DÉCOUVERTE
RENTRÉE
2025-2026
Adopté
à l’unanimité
32/2025
FINANCES
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
AU
TITRE
DES
TRAVAUX
D'INVESTISSEMENT
2025
Adopté
à l’unanimité
33/2025
FINANCES
- DURÉE
D'AMORTISSEMENTS
DES
IMMOBILISATIONS Adopté
à l’unanimité
34/2025
FINANCES
_-
AMORTISSEMENTS
_:
CORRECTIONS
EXERCICES
ANTÉRIEURS
Adopté
à l’unanimité
35/2025
FINANCES
- DEMANDE
D'ADMISSIONS
EN
NON-VALEUR
Adopté
à l’unanimité
36/2025
EMS
-
MISE
A
JOUR
DE
LA
CONVENTION
RELATIVE
À
L'INSTRUCTION
DES
DEMANDES
D'AUTORISATION
DU
DROIT
DES
SOLS
Adopté
à l’unanimité
37/2025
AFFAIRES
DU
PERSONNEL
- PLAN
DE
FORMATION
2025-2027
Adopté
à l’unanimité
2/7 Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
le 30 juin
2025
38/2025
AFFAIRES
DU
PERSONNEL
- RAPPORT
2024
OBLIGATION
EMPLOI
TRAVAILLEURS
HANDICAPÉS
PREND
ACTE
39/2025
AFFAIRES
__
DU
PERSONNEL
-
MODIFICATION
DURÉE
HEBDOMADAIRE
_
DE
SERVICE
-
AGENT
DU
PATRIMOINE
(BIBLIOTHÈQUE)
Adopté
à l’unanimité
40/2025
AFFAIRES
DU
PERSONNEL
- CRÉATION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
-
COMPLÉMENT
2025
|
Adopté
à l’unanimité
41/2025
URBANISME
—
DÉBAT
- PROGRAMME
LOCAL
DE
L'HABITAT
(PLH)
:
BILAN
ET
PERSPECTIVES
PREND
ACTE
: dossier
présenté
pour
information
et
discussion
sans
vote
42/2025
FINANCES
—
DEMANDE
DE
SOUTIEN
FINANCIER
AU
TITRE
DE
L'AIDE
AUX
MAIRES
BATISSEURS
Adopté
à l’unanimité
Fait
à Souffelweyersheim,
le 01°’ juillet
2025
3/7