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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Procès Verbal - fghwm PV seance 29 03 2023 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Banque,
Procès-verbal
Réunion
du
Conseil. Municipal
Séance
du
mercredi
29
mars
2023
à 20h00
Salle
de
réunion
de
[a mairie
Président
de
séance
: M.
CRON
Yves,
Maire
Conseillers
municipaux
présents :
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhaël,
M
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mme
MANDEREAU
Patricia,
Mme
MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
Conseillers
municipaux
absents/excusés,
représentés
: Néant.
Secrétaire
de
séance
: Mme
MAÎTRE
Chantal.
QUORUM
: atteint
- Date
de
convocation
: 22
mars
2023.
Validation
du
procès-verbal
du
22
février
2023
et
signature
du
registre
des
délibérations.
1)
Fin
du
Contrat
de
Délégation
de
Service
Public
pour
la
aestion
de
l'ASSAINISSEMENT
COLLECTIF
Monsieur
le
Maire,
accompagné
du
bureau
Conseil
DUPUET,
présente
le
rapport
de
principe
sur
le
recours
à
une
délégation
de
service
public
pour
la
gestion
du
service
d'assainissement.
Monsieur
le
Maire
précise
que
le
choix
proposé
d'une
Délégation
de
Service
Public
dans
le cadre
d'un
contrat
d'affermage,
plutôt
que
d'une
régie
par
les
services
de
la Commune
ou
d'une
régie
intéressée,
se justifie
par
la difficulté
de
trouver
en
interne
les
moyens
humains
et
les
compétences
pour
suivre
ce
type
de
contrat.
Les
régies
impliquent
plus
fortement
la Collectivité,
qui
assume
aussi
le risque
d'exploitation. La difficulté
en
régie
est
également
d'assurer
un
service
7
jours
sur
7,
24h
sur
24
pour
garantir
la continuité
du
service
public
aux
usagers.
Enfin,
dans
le
cadre
des
contrats
d'affermage,
la
responsabilité
incombe
au
fermier
et
l'exploitation
se
fait
à ses
risques
et
périls. Le
Conseil
Municipal,
:
>
Vu
les
dispositions
des
articles
L.
1411-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(CGCT),
>
Vu
le
rapport
de
principe
présenté
en
séance
contenant
les
caractéristiques
principales
des
prestations
que
doit
assurer
le
délégataire
conformément
à
l'article
L1411-4
du
CGCT,
>
Considérant
que
la
procédure
de
passation
du
contrat
de
délégation
de
service
public
devra
être
conduite
conformément
aux
dispositions
des
articles
L1411-1
et
suivants
du
CGCT,
>
Après
avoir
entendu
le
rapport
du
maire
qui
montre
que
le
recours
à
la
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
de
ce
service
d'assainissement
apparaît
comme
étant
le
mode
de
gestion
le
mieux
adapté
pour
la Commune
de
Poulaines,
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
décide
:
1.
D'adopter
le
principe
du
recours
à une
procédure
de
délégation
de
service
public
pour
l'exploitation
de
son
service
public
d'assainissement
à l'issue
du
_
contrat
actuel
;
2.
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
procéder
à
la
publicité,
au
recueil
des
candidatures
et
des
offres,
et
à
la
négociation
de
celles-ci
conformément
aux
articles
L.1411-1
et
suivants
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. M.
DEDION
Sébastien
indique
qu'il
serait
souhaitable
qu'un
suivi
de
l'exécution
du
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
pour
l'assainissement
collectif
de
la
commune
soit
opéré
par
le
bureau
d'étude
après
son
renouvellement
(un
devis
avec
une
tranche
optionnelle
sera
donc
à
valider
ultérieurement,
afin
de
mettre
en
place
cette
prestation).
2)
Finances Point
n°1-2
: Subventions
2023
aux
associations
:
*
Suite
à
l'avis
de
la
commission
budget
du
17
mars
2023,
le
conseil
valide
les
montants
de
subventions
qui
seront
versées
aux
associations
au
titre
de
l'année
2023
(15
voix
pour) :
Etoile
Sportive
de
Poulaines
1 150
€
pour
le
club
et
2
100
€
pour
l'école
de
foot,
fanfare
de
Poulaines
650
€
pour
la
fanfare
et
800
€
pour
l'école
de
musique,
Foyer
des
Jeunes
200
€,
Le
Rotengle
150
€,
Association
des
Parents
“d'élèves
300 €,
Association
des
prêcheurs
de l'Etang du Plessis 115
€, Amicale
des
donneurs
de
sang
de
Poulaines
115
€,
société
communale
des
chasseurs
de
Poulaines
115
€,
Comité
de
St
Vincent
115
€,
AFN
100
€,
ARAC
100
€,
Souvenir
Français
100
€,
Coop
scolaire
110
€,
club
de
gym
50
€,
Comité
Départemental
de 2 la
Ligue
contre
le
Cancer
30
€,
Croix
Rouge
de
Valencay
30
€,
Prévention
routière
30
€,
ADPEP
20
€,
FOL
20
€,
Association
des
Paralysés
de
France
20
€,
Association
Valentin
Haüy
pour
le
bien
des
Aveugles
20
€,
UNAFAM
20
€,
Poulaines
culture
et
patrimoine
115
€,
AIL
PHONE
115
€
et
UDDENI
30
€.
Les
15
conseillers
valident
également
les
versements
d'une
subvention
d'un
montant
de
50
€
au
Comité
Interprofessionnel
du
Valencay
AOP
(fromages),
de
90
€
au
Secours
Catholique
secteur
Valencay-Chabris,
de
50
€
à Terr'Agri
et
de
50
€
au
Centre
d'Initiatives
pour
Valoriser
l'Agriculture
et
le
Milieu
Rural
(CIVAM
de
Valencay).
Le
conseil
décide
également
de
ne
pas
verser
une
subvention
aux
organismes
suivants
qui
ont
déposé
une
demande
(15
voix
pour)
: France
victimes
36
(ADAVIM),
Amicale
des
Administratifs
territoriaux
de
l'Indre,
INDRE
NATURE,
Campus
des
Métiers
et
de
l'artisanat
37,
Association
nationale
de
patients
des
sclérosés
en
plaques
et
Fédération
régionale
des
aveugles.
*
Après
avis
de
la
commission
budget
du
17
mars
2023,
l'ensemble
du
conseil
municipal
valide
le
montant
de
la
subventions
2023
pour
le
fonctionnement
de
l'association
cantine
scolaire
: 13
500
€.
*
Après
avis
de cette
même
commission,
le
conseil
valide
le
montant
de
la
subvention
2023
pour
l'association
Familles
Rurales
de
Poulaines
(fonctionnement
du
Centre
de
loisirs):
25
000
€.
M.
le
Maire
précise
que
cette
subvention
est
diminuée
compte
tenu
que
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
de
l'Indre
va
verser
directement
la prestation
financière
du
Contrat
Enfance
Jeunesse
à l'association
Familles
Rurales
de
Poulaines
et
non
plus
à
la
commune
comme
auparavant.
Une
convention
financière
sera
signée
entre
la commune
et
cette
association.
Point
n°2-2
: Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
pour
l'année
2023
:
taxe
d'habitation,
taxes
foncières
(bâti
et
non
bâti)
:
Compte
tenu
de
la
réforme
de
la
fiscalité
directe
locale
prévue
par
l'article
16
de
la
loi
de
finances
pour
2020,
les
taux
communaux
de
taxe
d'habitation
ont
été
gelés
en
2020
à
hauteur
des
taux
de
2019
(soit
13.76
%),
ce
qui
a
conduit
les
communes
à
ne
pas
voter
de
taux
de
taxe
d'habitation
en
2020,
en
2021
et en
2022.
En
application
de
ce
même
article,
les
parts
communales
et
départementales
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
(TFPB)
sont
fusionnées
et
affectées
aux
communes
dès
2021
en
compensation
de
la
perte
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales.
La
sur
ou
sous-compensation
est
neutralisée
chaque
année
à
compter
de
2021
par
l'application
d'un
coefficient
correcteur
national
au
produit
de
TFPB. En
2023,
les
communes
doivent
de
nouveau
voter
un
taux
de
taxe
d'habitation
qui
s'appliquera
aux
résidences
secondaires,
aux
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale,
ainsi
qu'aux
logements
vacants
compte
tenu
que
la
collectivité
a
institué
par
délibération
leur
taxation.
M.
le
Maire
rappelle
les
taux
d'imposition
votés
en
2022
pour
les
taxes
foncières
bâti
et
non-bâti,
selon
le récapitulatif
financier
ci-dessous :
Bases
d'impositions
.
Faux
.
Produit
fiscal
Produit
fiscal
D
de
d'imposition
2021
prévisionnelles
2022
2022
our
mémoi
2022
pour
mémoire
ne
fonciers
524
300|
3411%
178 839.00€ |
173
108.00 €
TRE
COTÉES
162700!
42.92%
6983100€|
67513.00€
(non
bâti)
TOTAUX
248 67000€|
24062100€
Le
produit
fiscal
attendu
au
titre
de
l'année
2022
était
d'un
montant
de
248
670.00
€
pour
les
taxes
foncières,
auquel
s'est
ajouté
le
montant
du
produit
prévisionnel
de
la
taxe
d'Habitation
24
000.00
€
(pour
les
foyers
qui
s'en
acquittaient
encore),
le montant
des
allocations
compensatrices
pour
les
taxes
foncières
9 409.00
€
et
le
versement
lié
à
l'effet
du
coefficient
correcteur
14
230.00
€,
soit
un
total
en
2022
au
titre
de
la
fiscalité
directe
locale
de
296
309.00
€.
Le
produit
fiscal
réel
de
l'année
2022
s'est
élevé
à un
montant
de
298
180.00
€,
pour
ces
taxes
locales. Suite
à
l'avis
de
la
commission
budget
du
17
mars
2023,
M.
le
Maire
propose
les
taux
d'imposition
en
2023
suivants
pour
la
taxe
d'habitation
et
les
taxes
foncières
bâti
et non-bâti,
selon
le récapitulatif
financier
ci-dessous
:
Bases
d'impositions
:
roux
:
Produit
fiscal
Produit
fiscal
É
cE
d'imposition
2022
prévisionnelles
2023
2023
Sp
2023
P
Taxe
°
Pas
de
vote
Éobitation
200
706
13.90
%
27
898.00
€
sf Mt
BAD
roniére
565
400
34.45
%
194
78000€|
178
839.00
€
Taxe
Foncière
174 200|
43.35%.
7551600€|
6983100 €
(non
bâti)
|
_
nu
_”,
TOTAUX
298
19400€|
24867000€ | Le
produit
fiscal
total
attendu
au
titre
de
l'année
2023
est
d'un
montant
de
298
194.00
€
pour
la taxe
d'habitation
et
les
taxes
foncières,
auquel
s'ajoute
le montant
des
allocations
compensatrices
pour
les
taxes
foncières
9 462.00
€ et
le versement
lié à
l'effet
du
coefficient
correcteur
national
16
034.00
€,
soit
un
total
prévisionnel
2023
au
titre
de
la
fiscalité
directe
locale
de
323
690.00
€.
Après
en
avoir
délibéré
à
15
voix
pour,
le
conseil
municipal
décide
de
voter
les
taux
des
deux
taxes
pour
l'exercice
2023
comme
suit
:
* Taxe
habitation
: 13.90
%
* Taxe
Foncière
(bâti)
34.45
%,
* Taxe
Foncière
(non
bâti)
43.35
%.
KKAKKKKKKKKKKXKRKRRKKRKXRXRRXERXEEREREXRREK
Point
n°3-2
: Comptes
administratifs
2022
-
Comptes
de
gestion
2022
(budgets
:
Lotissement,
Assainissement
et
Commune)
:
cg
BUDGET
LOTISSEMENT
:
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022:
O
€
(recettes
0.00
€
moins
dépenses
0.00
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022:
O
€
(recettes
000
€
moins
dépenses
0.00
€).
Section
d'investissement :
ne
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022
: -
805.85
€
(recettes
0.00
€
moins
dépenses
805.85
€)
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022
:
0.00
€
(recettes
-
805.85
€
moins
dépenses
805.85
€).
Donc
au
31/12/2022
pas
de
report
en
section
de
fonctionnement
et
en
section
d'investissement.
|
|
cg
BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Section
de
fonctionnement :
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022:
+
1015138
€
(recettes
34
900.34
€
moins
dépenses
24
748.96
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022
: + 58
855.66
€
(recettes
83
604.62
€
moins
dépenses
24
748.96
€). Section
d'investissement :
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022:
-
43338
€
(recettes
21
840.37
€ moins
dépenses
22
273.75
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022:
-
3
698.75
€
(recettes
21
840.37
€
moins
dépenses
25
539.12
€).
Donc
au
31/12/2022 :
Report
d'un
montant
de
+
3698.75
€
(suite
à
l'excèdent
de
fonctionnement
2022)
en
section
d'investissement
pour
combler
la totalité
du
déficit.
Report
d'un
montant
de
55
156.91
€
en
section
de
fonctionnement
(ou
reste
de
l'excèdent
de
fonctionnement
2022).
Pas
de
restes
à réaliser
(en
investissement)
en
2023.
cs
BUDGET
COMMUNE:
Section
de
fonctionnement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022:
+
102
387.70
€
(recettes
764
153.38
€
moins
dépenses
661
765.68
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022:
+
140
300.17
€
(recettes
802
065.85
€
moins
dépenses
661
765.68
€).
Section
d'investissement
:
Résultat
de
l'exercice
au
31/12/2022:
-
28918.24
€
(recettes
123
436.09
€
moins
dépenses
152
354.33
€).
Résultat
de
clôture
au
31/12/2022:
-
11091443
€
(recettes
123
436.09
€
moins
dépenses
234
350.52
€).
Donc
au
31/12/2022 :
Report
d'un
montant
de
+
11091443
Æ€
(suite
à
l'excèdent
de
fonctionnement
2022)
en
section
d'investissement
pour
combler
la totalité
du
déficit.
Report
d'un
montant
de
29
385.74
€
en
section
de
fonctionnement
(ou
reste
de
l'excèdent
de
fonctionnement
2022).
Les
montants
des
restes
à
réaliser
(en
investissement)
s'élèvent
à
2
101.28
€
en
dépenses
et
à O
€
en
receïtes
en
2023.
M.
CRON
Yves,
maire,
a
présidé
cette
séance
au
cours
de
laquelle
les
_ comptes
administratifs
de
l'année
2022
ont
été
présentés,
mais
il
n'a
pas
participéà
leur vote
et
il a quitté
la salle
car il s'agit de sa
gestion. Les
élus
ont
procédé
au
vote
des
comptes
administratifs
2022
de
ces
trois
budgets.
Voici
le décompte
du
nombre
de
voix :
Nombre
de
voix
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Budget
lotissement
14
O0
O
Budget
assainissement
14
O0
O0
Budget
commune
14
O0
O
KKKKKKKXKKAKKKAKRAREXRXRKRRXRRRXEXEXERXRKEXXX
Point
n°4-2
: Budgets
primitifs
2023
(Budgets
:
Lotissement,
Assainissement
et
Commune)
:
cz BUDGET
LOTISSEMENT :
‘Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 20 000.00
€.
Les
recettes
et dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à 20
000.00
€.
(pour
vente
éventuelle
de
deux
terrains).
cg BUDGET
ASSAINISSEMENT
:
Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 87
070.26
€.
Les recettes
et
dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à 69
836.66
€.
Cette
année,
le
contrat
de
délégation
de
service
public
pour
la gestion
de
l'assainissement
collectif
prend
fin
au
31
mai
2023
(avec
une
prorogation
jusqu'au
31
décembre
2023).
A
cet
effet,
une
prestation
de
service
sera
assurée
par
un
bureau
d'étude
afin
d'aider
la
commune
à
définir
les
nouvelles
modalités
de cette
gestion.
Les
opérations
d'investissement
inscrites
au
budget
assainissement
cette
année
sont:
les
éventuelles
réparations
sur
les
réseaux
d'assainissement
et
les
installations
techniques.
Par
ailleurs,
le
remboursement
du
capital
de
l'emprunt
du
budget
assainissement,
réalisé
lors
des
années
antérieures,
s'élève
à
un
montant
de
6
209.30
€ au
titre
de
l'année
2023. cg
BUDGET
COMMUNE
2023
(budget
primitif)
:
Les
recettes
et
dépenses
de
fonctionnement
s'équilibrent
à 786
813.19
€.
Les
dépenses
de
fonctionnement
se
décomposent
de
la
façon
suivante,
charges
à
caractère
général
(253
833.31
€),
charges
de
personnel
(291
312.74
€),
atténuations
de
produits
(20
318.00
€),
autres
charges
de
gestion
courante
(127
781.41
€),
charges
financières
(14
24142
€),
charges
exceptionnelles
(334.74
Æ€),
dotations
aux
provisions
pour
dépréciations
actifs
circulants
(314.67
€)
et
un
virement
à
la section
d'investissement
de
76
676.90
€.
Pour
les
dépenses
imprévues,
une
somme
de
2 000.00
£
est
inscrite
dans
cette
section
du
budget.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
l'excédent
de
fonctionnement
(29
385.74
€),
les
atténuations
de
charge
(1
500.00
€),
les
opérations
d'ordre
de
transfert
entre
section
(15
000.00
€),
les
produits
des
services
du
domaine
et
ventes
diverses
(33
850.00
€),
les
impôts
et
taxes
(399
178.00
€),
les
dotations
et
participations
(180
862.45
€),
les
autres
produits
de
gestion
courante
(127
003.00
€)
et
les
produits
financiers
(34.00
€).
Les
recettes
et
dépenses
d'investissement
s'équilibrent
à
236
232.91
€.
Les
opérations
d'investissement
inscrites
au
budget
de
la
commune
de
cette
année
sont :
Le
raccordement
électrique
de
la
maison
CETTE
FAMILLE
(reste
à
réaliser
2022),
la
rénovation
de
l'éclairage
public
et
l'acquisition
d'un
défibrillateur
cardiaque.
La
commune
percevra
une
subvention
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public
(Fonds
d'Action
Rurale
du
département
de
l'Indre).
Par
ailleurs,
le
remboursement
du
capital.
des
emprunts
du
budget
commune,
réalisés
lors
des
années
antérieures,
s'élève
à
un
montant
de
82
869.68
€
au
titre
de
l'année
2023
(soit
8
emprunts
en
cours).
Suite
à
la
présentation
des
trois
budgets
primitifs
2023,
les
élus
ont
procédé
au
vote
de
chacune
d'eux :
Nombre
de
voix
POUR
CONTRE
ABSTENTION
Budget
lotissement
15
O0
0
Budget
assainissement
15
0
0
|
Budget commune
|.
1
DO
|
KXKKKKKKEKEXRAXXRRRRERXARRRRXRXRREREXÉKKK Point
n°5-2:
Validation
du
versement
de
la
cotisation
à
l'Association
Intermédiaire
Bazelle
service
au
titre
de
l'année
2023,
d'un
montant
de
668.80
€
- 15
voix
pour.
Point
n°6-2
: Validation
des
cotisations
ou
participations
financières
aux
organismes
au
titre
de
l'année
2023
: Société
Protectrice
des
Animaux
de
l'Indre
545.16
€,
Agence
Départementale
d'Information
sur
le Logement
de
l'Indre
55
€,
Fondation
du
Patrimoine
200
€ et
ADEFIBOIS
Berry
84
€ - 15
voix
pour.
Point
n°7-2
:
Afin
de
faire
en
sorte
que
le dispositif
du
Fonds
Départemental
d'Aide
aux
Jeunes
(FAT)
reste
un
véritable
outil
d'aide
aux
personnes
les
plus
démunies
et
aux
plus
fragiles
de
nos
concitoyens
le
conseil
départemental
sollicite
une
participation
financière
de
la
commune
au
titre
de
l'année
2023:
sur
la
base
financière
habituelle
de
0.70
euros
par
jeunes
de
18
à
25
ans,
identifiés
sur
notre
territoire
par
le
dernier
recensement
INSEE
2019,
soit
0.70
euros
x
36
jeunes
=
25.20
euros
-
15
voix
pour.
Point
n°8-2
:
Le
Fonds
de
Solidarité
Logement
(FSL)
intervient
financièrement
auprès
des
ménages
de
notre
commune
pour
l'accès
ou
le
maintien
dans
un
logement
décent,
que
ceux-ci
soient
locataires,
sous-locataires,
résidents
de
logements-
foyers
ou
voire
même
propriétaires
occupants
en
difficulté.
Le
conseil
départemental
sollicite
une
participation
financière
de
la
commune
au
titre
de
l'année
2023,
à hauteur
de
1.66
€
par
résidence
principale
soit
700.52
€
(source
INSEE
RP
2019)
-
15
voix
contre,
la
commune
ayant
contribué
à
la
réhabilitation
de
29
logements
sociaux
sur
l'ensemble
de
son
territoire.
3)
Urbanisme Point
n°1-3 :
|
M.
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
le
28
juin
2022,
la SAS
METAPHORE
a déposé
une
demande
d'enregistrement
à
la Préfecture
de
l'Indre
qu'elle a
complétée
les
16
septembre
2022,
7
novembre
2022
et
13
février
2023
pour
l'extension
d'une
unité
de
méthanisation
sur
la commune
de
VALENCAY.
Une
consultation
du
public
réglementaire
de
quatre
semaines
va
se
dérouler
du
jeudi
23
mars
2023
à
partir
de
9h00
au
jeudi
20
avril
2023
17h00
dans
la mairie
de
VALENCAY.
|
M.
le
Maire
indique
que
conformément
à
l'article
R.
512-46-11
du
code
de
l'environnement
et
notre
commune
étant
concernée
par
le
rayon
d'affichage
ou
par
l'épandage
du
digestat
et
ouvrage
de
stockage
déporté
de
digestat,
le conseil
municipal
peut
être
réuni,
afin
d'émettre
un
avis
concernant
la
demande
d'enregistrement
précitée.
Ne
pourront
être
pris
en
considération
que
les
avis
9 exprimés
et
communiqués
au
préfet
par
le maire
dans
les
quinze
jours
suivant
la
fin
de
la consultation
du
public,
soit,
au
plus
tard,
le 5 mai
2023.
Après en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
donne
un
avis
favorable
à
la
réalisation
de
ce
projet
d'extension
d'une
unité
de
méthanisation
sur
la commune
de
VALENCAY.
Point
n°2-3 :
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
la
Société
GUILLY
ENERGIE
a
déposé
le
2
août
2021
et
complété
le
28
juin,
1”
juillet
et
12
décembre
2022,
un
dossier
de
demande
d'autorisation
environnementale
à
la
Préfecture
de
l'Indre
relatif
au
projet
du
«
parc
éolien
de
Guilly >
situé
sur
le
territoire
de
la
commune
de
GUILLY.
Ce
dernier
porte
sur
l'implantation
de
quatre
éoliennes
et
d'un
poste
de
livraison
électrique.
Une
consultation
du
public
réglementaire
d'une
durée
de
30
jours
va
se
dérouler
du
lundi
17
avril
2023
à
partir
de
9h00
au
lundi
22
mai
2023
16h30
dans
la commune
de
GUILLY.
M.
le
Maire
indique
que
conformément
à
l'article
R.
181-38
du
code
de
l'environnement,
le
conseil
municipal
peut
être
réuni
afin
d'émettre
un
avis
concernant
la
demande
d'autorisation
précitée.
Ne
pourront
être
pris
en
considération
que
les avis
exprimés
avant
le 6 juin
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
à
9
voix
pour
et
6
abstentions,
le
Conseil
Municipal
émet
un
avis
favorable
pour
l'implantation
de
quatre
éoliennes
et
d'un
poste
de
livraison
électrique
sur
le territoire
de
la commune
de
GUILLY.
Point
n°3-3 :
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
Municipaux
que
suite
à
l'acquisition
d'une
propriété
au
lieu-dit
«Les
Semlis»,
les
acheteurs
souhaiteraient
également
acheter
le chemin
rural
qui
mène
à ces
parcelles.
M.
le
Maire
propose
donc
la
cession
d'une
portion
ou
de
la
totalité du
chemin
rural
au
lieu-dit
«les
Semlis»,
ainsi
que
le
paiement
des
frais
de
bornage,
des
frais
de
notaire
et
des
frais
d'enquête
publique
par
ces
nouveaux
habitants.
Dossier
ajourné.
Point
n°4-3:
Au
vu
de
la
délibération
du
25
mai
2020
relative
aux
délégations
d'attributions
du
conseil
municipal
au
maire
et
notamment
à
l'exercice
au
nom
de
la commune
des
droits
de
préemption
définis
par
le
code
de
l'urbanisme,
que
la commune
en
soit
titulaire
ou
délégataire,
M.
le Maire
fait
part
aux
conseillers
de
la
réception
des
déclarations
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
à l'un des
droits
de
préemption
prévus
par
le code
de
l'urbanisme :
10 *
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Laurence
GASTE-BOTTREAU
notaire
à
VICQ
SUR
NAHON
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain
: parcelle
section
C
1299
bâti
sur
terrain
propre
à usage
d'habitation
sise
21,
rue
de
la République.
Refus
du
droit
de
préemption.
*
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Charlotte
TANGUY
notaire
à
COGNAC
(16)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelles
section
K
708,
709
et
1470
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
la
Petite
Chapelle.
Refus
du
droit
de
préemption.
*
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la transmission
par
Maître
Anthony
LOUIS
notaire
à LE
POINCONNET
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelles
section
C 877
et
878
bâti
sur
terrain
propre
à usage
d'habitation
sises
4,
rue
de
Chambon.
Refus
du
droit
de
préemption.
*
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Aurélien
LEOMENT
notaire
à
CHABRIS
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelle
section
H
902
non
bâti
sans
usage
particulier
sise
à
Chambon.
Refus
du
droit
de
préemption.
*
M.
le
Maire
fait
part
aux
conseillers
municipaux
de
la
transmission
par
Maître
Aurélien
LEOMENT
à
notaire
CHABRIS
(36)
d'une
déclaration
d'intention
d'aliéner
un
bien
soumis
au
droit
de
préemption
urbain:
parcelles
section
C
557,
558,
559,
560
et
583
bâti
sur
terrain
propre
à
usage
d'habitation
sises
28,
rue
de
Chambon.
Refus
du
droit
de
préemption.
4)
Questions
diverses
Point
n°1-4
:
|
M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
les
délibérations
des
28
septembre
et
12
décembre
2022
qui
validaient
la
signature
d'un
bail
commercial
précaire
à
compter
du
1°
novembre
2022
pour
Mme
MARCHAND
(gérante
de
la société
«
La
Malle
»),
avec
un
loyer
mensuel
de
150
€.
Or,
par
courrier
du
23
mars
dernier,
Madame
MARCHAND
souhaite
mettre
fin à ce
bail
le 31
mars
2023,
pour
raisons
de
santé.
Le
conseil
valide
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents la fin
de
ce
bail
au
31 mars
2023.
11 Point
n°2-4:
En
application
de
l'article
L
5211-40-2
du
CGCT,
tous
les
conseillers
municipaux
des
communes
membres
de
la Communauté
de
Communes
de
CHABRIS
PAYS
de
BAZELLE
doivent
être
informés
des
décisions
du
conseil
de
communauté.
À
ce
titre,
M.
le
Maire
communique
aux
élus
du
conseil
le PV du
15
décembre
2022,
ainsi
que
la
liste
des
délibérations
examinées
et
approuvées
en
séance
du
23
février
2023.
Point
n°3-4:
En
application
de
l'article
L
5211-40-2
du
CGCT,
les
conseillers
municipaux
ou
communautaires
des
communes
ou
communauté
de
communes
adhérentes
au
Syndicat
Intercommunal
d'Alimentation
en
Eau
Potable
de
BAZELLE,
qui
ne
sont
pas
membres
de
son
organe
délibérant,
doivent
être
informés
des
affaires
de
l'établissement
faisant
l'objet
d'une délibération.
À
ce
titre,
M.
le Maire
communique
aux
élus
du
conseil
le procès-verbal
de
ce
syndicat
du
16
décembre
2022,
ainsi
que
la liste
des
délibérations
de
cette
séance.
Point
n°4-4
:
M.
le
Maire
informe
les
conseillers
que
la
société
Charly
STENEGRE
propose
d'organiser
un
spectacle
du
21
au
24
juin
2023
(spectacle
contemporain
clown
et
acrobatie).
L'ensemble
du
conseil
valide
la
réalisation
de
ce
spectacle
sur
le
site
du
pôle
de
santé.
M.
le Maire
va rédiger
l'arrêté
d'autorisation.
Point
n°5-4
:
M.
le Maire
informe
les
conseillers
municipaux
que
Mme
LEGROS
Nadine
a
sollicité
la location
du
garage
communal
n°2
sis
5, rue
du
Haut-Marais.
Le
conseil
valide
cette
location
de
ce
garage
à
compter
du
1°"
avril
2023,
pour
un
loyer
mensuel
de
38.49
€.
Point
n°6-4
:
M.
le
Maire
propose
de
baisser
le
montant
des
loyers
des
garages
sis
16
et
20,
rue
du
Château
à
30
€/mois.
L'ensemble
du
conseil
valide
cette
proposition
à compter
du
1°" avril
2023.
TOUR
DE
TABLE :
@
M.
CRON
Yves
:
°
Il
dit
aux
conseillers
qu'il
a
transmis
à GROUPAMA
Collectivités
deux
devis
de réparations
concernant
le
lavoir
(3
540.00
€)
et
le
hangar
de
copeaux
bois
(3
336.00
€),
suite
à un
sinistre
en
début
d'année
(coup
de
vent).
e
Il
a
également
sollicité
un
devis
pour
la
rénovation
du
préau
de
la
médiathèque,
afin
d'y
installer
ensuite
des
expositions.
12 Il
informe
les
conseillers
municipaux
que
les
loyers
de
l'hôtel
communal
ne
sont
pas
réglés
depuis
le
mois
de
décembre
2022.
Les
élus
vont
étudier
une
possibilité
de
changement
du
mode
de
gestion de
l'hôtel
communal
(par
l'intermédiaire
d'une
régie
par
exemple...).
M.
JULO
Guy
précise
qu'il
semble
difficile
de
dissocier
le
fonctionnement
du
restaurant
de
celui
de
l'hôtel.
Il
indique
que
la
liquidation
judiciaire
est
en
cours
pour
la
location
de
l'ex-boulanger.
Il y aurait
trois
porteurs
de
projets.
@
M.
GAPIN
Michel :
Il
signale
des
trous
dans
l'accotement
à
l'Epineraie
et
au
carrefour
du
Grand
Chambonnais
@
M.
DEDION
Sébastien
:
En
ce
qui
concerne
la
téléphonie
à
l'hôtel
cotininal
il
indique
qu'il
existe
une
ligne
qui
fonctionne.
Il
conviendra
de
changer
les pee
afin
d'installer
les
nouvelles
lignes.
Il
signale
que
seule
l'école
est
actuellement
éligible
à
la
fibre
optique.
Il
convient
d'attendre
l'éligibilité
de
tous
les
bâtiments
communaux
afin
d'installer
la fibre
optique
partout.
Il
informe
les
conseillers
municipaux
que
le vote
du
budget
du
Syndicat
Intercommunal
de
l'Eau
Potable
de
St
Christophe
en
Bazelle
a
été
effectué.
Si
les
subventions
sollicitées
sont
accordées,
des
travaux
seraient
réalisés
sur
le
réseau
de
Poulaines
Route
du
Grand
Chambonnais,
à
l'Epineraie,
aux
Idéreaux,
au
Petit
Chambonnais.
Il
informe
les
conseillers
que
l'association
des
Amuses-Guerlets
ont
obtenu
un
dégrèvement
sur
leur
facture
d'eau
pour
leur
local
associatif
(suite
à une
fuite
d'eau).
@
Mme
LABANNE
Claudette
:
Un
devis
a
été
sollicité
auprès
du
prestataire
de
maintenance
du
logiciel
de
la
médiathèque
(changement
de
la
douchette
de
lecture
de
codes-barres
défectueuse).
L'équipe
enseignante
organise
la
7
avril
prochain
à
16h15
une
inauguration
du
préau
de
l'école
(suite
aux
peintures
réalisées).
Elle
rappelle
qu'il
est
nécessaire
de
mettre
à
jour
le
fichier
des
adresses
de
distribution
du
bulletin
municipal.
@
M.
LESEC
Nicolas :
Il
dit
qu'il
faudrait
effectuer
un
marquage
pour
le
stationnement
de
la
médiathèque. Il
signale
une
augmentation
du
prêt
de
livres
à la médiathèque
de
40
%
en
2022
par
rapport
à l'année
2019.
13 @
Mme
GUÉRIN
Lina :
Elle
demande
des
données
sur
le
recensement
de
la
population
réalisé
en
début
d'année.
M.
le
Maire
lui
répond
que
l'on
constate
une
petite
baisse
du
nombre
d'habitants.
@
M.
JULO
Guy
:
e
Il
demande
aux
conseillers
de
valider
le
choix
de
l'implantation
de
cépages
de
vignes
à
loge
de
vigne
délocalisée
au
lotissement
de
Siltzheim.
Une
inauguration
sera
célébrée
ensuite.
La
date
reste
à
définir.
|
|
«
Il
rappelle
le spectacle
programmé
le 7 mai
à l'église
(GOSPEL).
°°
Il
dit
qu'il
reste
à
poursuivre
le
chantier
de
bois
à
Bouges,
ainsi
qu'aux
Idéreaux.
Clôture
séance
à
22h30
Prochaine
date
de
réunion
du
conseil
municipal
le mercredi
26
avril
2023
à 20h00
14