Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d161435
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d156197
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d176519
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - ODJ CONSEI
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d175914
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d161666
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 12 d159290
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d160985
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d155256
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - 16 d168303
unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - ODJ CC 16 AVRIL 2026
Document publié le Dimanche 12 avril 2026 à 00h07
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Creusot Montceau - ODJ CC 16 AVRIL 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Démocratie,
BDD ER
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU JEUDI 16 AVRIL 2026
MISE EN PLACE DE LA SEANCE
Appel nominal
Dépôt des pouvoirs et lettres d'excuses
Désignation d'un secrétaire de séance
Installation des conseillers communautaires
I - QUESTIONS ADMINISTRATIVES
Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 28 janvier 2026 (Le Doyen)
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L.5211-10 du Code général des collectivités territoriales (Le Doyen)
Election du président de la Communauté Urbaine Creusot Montceau (Le Doyen)
Détermination du nombre des membres du bureau (Le Président)
Election des vice-présidents (Le Président)
Election des autres membres du bureau (Le Président)
Lecture de la charte de l'élu local (Le Président)
Commission d'appel d'offres - Création et modalités de dépôt des listes (Le Président)
Commission d'appel d'offres - Élection des membres (Le Président) 10.
AT:
12.
13;
14.
15
Commission d'appel d'offres - Adoption du règlement intérieur (Le Président)
Délégation de l'assemblée délibérante au Bureau et au Président (Le Président)
Vote des indemnités des élus (Le Président)
Création des emplois de collaborateurs de cabinet (Le Président)
Mise à disposition de tablettes numériques au profit des élus communautaires dans le cadre de leur fonction d'élu (Le Président)
Mise à disposition d'un véhicule de service au Président (Le Président)
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de ma parfaite considération.
Le président,
David MARTI