Compte-Rendu - 20180925 cr

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Compte-Rendu - 20180925 cr Document publié le Mardi 8 août 2017 par la commune d'Arvieu. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20180925 cr)Thèmes du document : Jeunesse, Bois et produits du bois, Consommateurs, 1

MARCHE DE RECONSTRUCTION DE LA SALLE CULTURELLE DES

TILLEULS ET MISE EN PLACE D’UNE CHAUFFERIE BOIS

Avenant n°1 Lot 1 – Avenant n°1 Lot 4 - Avenants n°1 et n°2 Lot 8 –

Avenants n°1 et n°2 Lot 9 – Avenant n°1 Lot 11

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’en séance du 08 août 2017, le Conseil

Municipal a retenu les différentes entreprises et que les marchés correspondants ont été signés.

Lot 1 - Démolition, terrassements VRD, signé avec FERRIE SNS COLAS SO

Vu le marché signé pour un montant de 69 801.00 € HT,

Vu la nécessité de raccorder le réseau AEP sur le branchement AEP du Presbytère, suite à la

construction du silo enterré

Lot 4 – Menuiseries extérieures, serrureries, signé avec BESOMBES-CALAC

Vu le marché signé pour un montant de 28 800.00 € HT

VU le remplacement des volets extérieurs d’occultation des 4 fenêtres par des stores occultant

intérieurs

Lot 8 - Electricité, courants forts et faibles, signé avec JOURDAS

Vu le marché signé pour un montant de 37 977.94 € HT, pour la salle culturelle,

Vu le choix de poser une boucle magnétique et Vu la nécessité d’actualiser le marché

Lot 9 - Chauffage, chaufferie bois, ventilation, plomberie, signé avec THERMATIC / SALIS

Vu le marché signé pour un montant de 193 706.48 € HT

Vu la nécessité de poser un clapet CF pour l’isolement au feu du presbytère et Vu la mise en

place d’un système de vis horizontal puis vertical pour l’alimentation en bois déchiqueté au

brûleur de la chaudière depuis le silo

Lot 11 - Equipements scénographiques, son et lumière, signé avec ASL Diffusion

Vu le marché signé pour un montant de 23 278.81 € HT

Vu la nécessité d’équiper la salle en éléments et matériels scéniques (pendrillons,

vidéoprojecteur, câblage)

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, à 10 pour, 3 contre et 2 abstentions,

EXTRAIT DU REGISTRE

DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

de la Commune d’ARVIEU

L’an deux mille dix-huit, le vingt-cinq septembre à vingt-heures trente,

Le Conseil Municipal de la commune d’Arvieu régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle des délibérations, en séance ordinaire sous la présidence de monsieur Gilles BOUNHOL, Maire d’Arvieu.

La séance est publique.

Etaient présents : Mmes Hélène BOUNHOL-CHAUCHARD, Claudine BRU, Cécile COSTES- MARTY, Monique PUECHGUIRAL, Mrs Gilles BOUNHOL, Jean-Michel ALBOUY, Joël BARTHES, Vincent BENOIT, Pierre BLANCHYS, Robert CLOT, Charles FIRTION Guy LACAN, Joël SERIN, Laurent WILFRID.

Absente excusée : Mme Catherine SOULIE donne procuration à Mr Joël BARTHES. M. Laurent WILFRID a été élu secrétaire de séance.

République Française

---

Département

Aveyron

---

Commune d’Arvieu

Séance 25 septembre 2018

Date de convocation : 20 septembre 2018

Date d’affichage : 13 septembre

2018

Nombre de conseillers :

- en exercice : 15 - présents : 15

- votants : 15 - absente : 12

AUTORISE monsieur le Maire à signer :

- L’avenant n°1 du lot n°1 : démolition, terrassements VRD, pour un montant de

1 236.00 € HT portant ainsi le marché global de 69 801 € HT à 71 037.00 € HT,

- L’avenant n°1 du lot n°4 : Menuiseries extérieures, serrureries, pour un montant de 1

765 € HT portant ainsi le marché de 28 800 € HT à 30 565 € HT

- Les avenants n°1 et 2 du lot n°8 : électricité, courants forts et faibles, pour un montant

de 975.80 € HT et de 72.23 € HT portant ainsi le marché de 37 977.94 € HT à

39 025.97 € HT.

- Les avenants n°1 et 2 du lot n°9 : Chauffage, chaufferie bois, ventilation, plomberie,

pour un montant de 711.47 € HT et de 1 000 € HT, portant ainsi le marché de

193 706.48 € HT à 195 417.95 € HT

- L’avenant n°1 du lot n°11 : Equipements scénographiques, son et lumière pour un

montant de 14 851.91 € HT, portant ainsi le marché de 23 278.81 € HT à 38 130.72 €

HT.

SALLE CULTURELLE DES TILLEULS : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR EQUIPEMENT SCENIQUE, SON ET LUMIERE (demande subvention Fonds Régional d’Intervention)

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée le devis d’ASL concernant l’équipement scénographique, son et lumière de la salle culturelle des Tilleuls. Il informe l’assemblée qu’une subvention FRI peut être sollicitée auprès de la Région, pour le financement de ce type d’opération.

Aussi, il propose le plan de financement suivant pour cet équipement :

Montant de la dépense : 38 130.72 € HT

Montant des recettes :

Subvention REGION FRI (30%) : 11 439.22 € HT

Autofinancement Commune : 26 691.50 € HT

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à 10 pour, 5 abstentions :

APPROUVE le plan de financement pour cette opération

MANDATE monsieur le Maire pour faire la demande de subvention auprès de la Région.

DECISION MODIFICATIVE N°1 BUGET PRINCIPAL

Monsieur le maire informe l’assemblée la nécessité d’abonder l’opération n° 41 « achat matériel outillage mobilier » pour pouvoir y imputer l’enseigne MSAP ; et l’opération 47 « divers réseaux » pour y affecter les travaux d’enrobé devant le presbytère et le clocher de l’église d’Arvieu.

Il propose la décision modificative ci-après :

- Cpte 2188 - op.41 : achat matériel outillage mobilier : + 522.00 €

- Cpte 21538 - op.47 : divers réseaux + 8 486.00 €

- Cpte 21318 – op. 65 : réfection toiture salle R. Almes : - 9 008.00 €

Le conseil municipal décide à 12 pour et 3 abstentions

APPROUVE la décision modificative n°1 du budget principal, présentée ci-dessus,

AUTORISE monsieur le maire à mettre en application la présente décision.

LABELLISATION TIERS LIEUX OCCITANIE

Monsieur le Maire expose au conseil municipal l’appel à projet « Tiers Lieux Occitanie », lancé par la Région.3

La commune a répondu au 14 septembre 2018 dans la catégorie « Médiation numérique ».

Les projets présentés doivent présenter un budget de 30 000 € sur 3 ans, et peuvent être subventionnés à hauteur de 15 000 € sur 3 ans également.

Monsieur le Maire présente en séance les éléments du dossier :

- Dépenses : 105 193.75 €

- Recettes : 47 399.46 €

-

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

APPROUVE l’opération « Tiers Lieux Occitanie » ainsi que son plan de financement, AUTORISE monsieur le maire à effectuer toutes les démarches afférentes à cette affaire.

TRAVAUX DE RENOVATION DE LA TOITURE SALLE R.ALMES LIBERATION DE LA RETENUE DE GARANTIE

Hélène BOUNHOL quitte la séance pour cette décision.

Monsieur le maire rappelle au Conseil municipal, que le groupement d’entreprises solidaires « SNC Les Couvreurs du Lévézou, SARL Barthez et Fils, SARL Puechoultres et Fils » a terminé les travaux de rénovation de la toiture de la salle des Fêtes R. ALMES.

Il propose que la retenue de garantie de 5%, appliquée sur le règlement des factures, leur soit payée, avant le délai de un an, courant après la date de réception des travaux soit le 08 juin 2018.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité,

DECIDE de payer cette retenue de garantie, pour le lot 1 : couverture, à la SNC Les Couvreurs du Lévézou, mandataire du groupement d’entreprises solidaires « SNC Les Couvreurs du Lévézou, SARL Barthez et Fils, SARL Puechoultres et Fils », lorsqu’un délai de trois mois sera passé après le 08 juin 2018,

Et MANDATE monsieur le Maire, pour que le nécessaire soit fait auprès de la trésorerie du Lévézou, pour libérer cette retenue de garantie.

RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UN LOCAL POUR TAXI

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal la mise à disposition d’un an, d’une salle située au 1er étage du presbytère d’Arvieu, à l’EURL BOUSSAGUET TAXI.

Cette mise à disposition arrive à échéance le 30 septembre prochain. Monsieur le Maire propose de la renouveler dans les mêmes conditions.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité

DECIDE de mettre à disposition cette salle, à compter du 1er octobre 2018 et pour une durée de un an, à l’EURL BOUSSAGUET TAXI,

FIXE le montant du loyer à 300 €/an,

FIXE à 100 € le montant forfaitaire annuel des charges (eau, chauffage, électricité), AUTORISE Monsieur le Maire à effectuer les opérations comptables nécessaires.

RENOUVELLEMENT DE LA MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE DU LOCAL SANTE A UNE KINESITHERAPEUTE

Monsieur le maire rappelle à l’assemblée la délibération en date du 8 août 2017 où

l’assemblée décidait de la mise à disposition d’une salle au local santé pour des permanences de

kinésithérapeute. Il précise que cette mise à disposition arrive à échéance au 30 septembre

prochain, et qu’il convient donc de la renouveler.

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité.

DECIDE de mettre à disposition de madame Catherine MOULS, une salle au local santé, à

compter du 1ER octobre 2018 et pour une durée de 1 an,4

FIXE le montant du loyer annuel à 300 €, le montant des charges à 100 €, couvrant la période

du 1er octobre 2018 au 30 septembre 2019,

AUTORISE monsieur le maire à effectuer les opérations comptables nécessaires.

MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE DU LOCAL SANTE A UNE SOPHROLOGUE

Monsieur le maire informe l’assemblée d’une nouvelle demande d’occupation du local santé. Il s’agit de madame Nathalie SCALONE, sophrologue, qui souhaite tenir des permanences pour exercer son activité à Arvieu, un jour par mois.

Le planning d’utilisation du local santé le permettant, monsieur le maire propose de mettre à disposition de madame Nathalie SCALONE, la salle du local santé tous les 1er jeudi du mois.

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE de mettre à disposition de madame Nathalie SCALONE, une salle au local santé, à

compter du 1ER octobre 2018 et pour une durée de 18 mois,

DECIDE de la gratuité pour les 6 premiers mois,

FIXE le montant du loyer annuel à 150 €, le montant des charges à 50 €, couvrant la période du

1er avril 2019 au 31 mars 2020,

RETROCESSION D’UNE CONCESSION AU CIMETIERE DE NOTRE- DAME-D’AURES

Monsieur le Maire expose à l’assemblée qu’une famille a acquis une concession au cimetière de Notre Dame d’Aures pour un montant de 225 €.

Cette famille n’est plus domiciliée sur la commune et ne souhaite pas conserver cette concession (aucune inhumation ayant été effectuée). Elle a trouvé un acquéreur, qui de part ailleurs, a acquis dernièrement une concession dans ce même cimetière.

Un acte notarié a été passé entre les deux intervenants afin de procéder à ladite vente. Aussi, il convient de rembourser au nouvel acquéreur la somme de 225 € correspondant à l’achat de la première concession

Ouï l’exposé, et après en avoir délibéré,

Le conseil municipal décide à l’unanimité

De REMBOURSER au nouvel acquéreur la somme de 225 €

ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE

COMMANDE ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DU LEVEZOU ET LES COMMUNES DE SON PERIMETRE POUR L’ENSEIGNEMENT DE L’OCCITAN A L’ECOLE PRIMAIRE PAR LE BIAIS DE L’ASSOCIATION ADOC 12

Monsieur le maire rappelle la délibération du 17 décembre 2015 où l’assemblée avait décidé de passer une convention avec le Syndicat Mixte du Lévezou et les communes de son périmètre, pour l’intervention de l’association ADOC 12 à l’école d’Arvieu. Il indique que cette convention signée pour une durée de 3 ans, expire cette fin d’année et qu’il convient de la renouveler.

Il donne lecture du projet de convention et précise que le montant annuel de la cotisation pour une année scolaire sera de 225€ par classes bénéficiaires, donc à charge de la commune d’Arvieu de 450 €.

Ouï l’exposé et après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE de passer la présente convention de groupement de commande avec le Syndicat Mixte du Lévézou et les communes de son périmètre,

AUTORISE monsieur le maire à signer tous les documents afférents à cette décision.5

LO COLLECTIU OCCITAN

MOTION POUR UNE PRESENCE QUOTIDIENNE DE L’OCCITAN A LA TV

PUBLIQUE REGIONALE ET QUE FRANCE 3 SOIT UNE TELEVISION DE PAYS

Monsieur le maire informe l’assemblée de la demande de soutien reçue de l’association ADOC 12, adhérents à la campagne lancée dans notre région par le Collectiu Occitan, dans le cadre de la grande réforme du service public audio-visuel lancée par le gouvernement. Le Collectiu Occitan demande :

- une présence quotidienne de l’occitan à la TV publique régionale, sachant que l’accès à la

TV est une condition impérative pour la vie d’une langue dans le monde d’aujourd’hui,

- que France 3 soit redéfinie comme une véritable « Chaine Régionale à Vocation

Généraliste », qu’elle soit davantage une Télévision de Pays, en maintenant et développant

les bureaux et rédactions locales qui sont aujourd’hui menacés,

- plus d’égalité dans le traitement des langues régionales par France 3 et que cette égalité

s’applique aussi aux radios locales du service public, celles du réseau France Bleue.

Le conseil municipal, ouï l’exposé de monsieur le maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité

SOUTIEN la démarche du Collectiu Occitan,

DEMANDE au gouvernement de prendre en compte les demandes précitées.

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE SALMIECH POUR

L’ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT 2018 GERE PAR FAMILLES

RURALES AVEYRON

Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que lors de la réunion du conseil municipal en date du 17 juillet 2018, il a été réparti les subventions allouées aux associations et autres organismes de droit privé.

L’accueil de loisirs sans hébergement, autrement dit le centre aéré, qui s’est déroulé, durant l’été, à l’école publique de Salmiech, a été géré par Familles Rurales Aveyron. Pour soutenir cette action, la commune de Salmiech a versé une aide financière de 6 000 €, à Familles Rurales Aveyron, et elle se voit, donc, dans l’obligation de demander une aide financière aux communes concernées par ce service.

Pour Arvieu, 5 enfants de la commune ont participé à ce centre aéré ; la commune a été sollicitée pour une subvention de 500 €.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité,

DECIDE d’attribuer une subvention de 500 € (article 6574) à la commune de Salmiech pour la gestion de l’accueil de Loisirs sans hébergement de cet été 2018.

QUESTIONS DIVERSES

- Compteur Linky : la circulaire préfectorale du 21 août 2018 stipule que la compétence autorité

organisatrice du réseau de distribution publique d’électricité et de gaz a été transférée au

SIEDA.

- Plateforme élévatrice salle Raymond ALMES : la subvention de la Région a été accordée et on

attend la réponse de la demande de subvention DETR auprès de la Préfecture pour lancer le

projet, si accord il y a.

- Une balayeuse a été achetée sur le site Webenchères auprès de la mairie de Rodez pour un

montant de 2750 € ; il est également prévu l’achat d’un brûleur à gaz.6

- Réhabilitation Base Nautique : pour la Communauté de Communes Lévézou Pareloup ce

dossier n’est plus prioritaire.

- Les travaux de l’ancienne maison Marty sont bien avancés et les appartements seront livrables

en fin d’année.

- Zone d’Activités Numériques : le désamiantage, à l’ancien couvent et à l’ancienne grange est

terminé.

- Maison de Services Au Public : plusieurs organismes ont été reçus cette semaine afin de les

informer des services rendus par la MSAP

- Mme PRESNE, présidente de la commission culture du Département viendra nous rendre

visite en mairie le 12 octobre.

- Maison Petite Enfance : certaines activités de l’AFR se déroulent dans ce lieu notamment les

cours de musique ; ainsi que le Relais d’Assistantes Maternelles une fois par mois.

- Société de Chasse : la demande de subvention étant arrivée hors délai en mairie ; la demande

sera à représenter en 2019.

- Subvention Fonds pour le Développement de la Vie Associative : Arvieu Art de Vivre a

déposé deux dossiers (matériel commun associations ainsi qu’un projet pour la restauration du

petit patrimoine)

- Gestion salles communales : le groupe de travail se retrouvera le mercredi 03 octobre à 9

heures en mairie

- César Gelvez, résidant à ARVIEU, enseignant « management de projets touristiques et e-

tourisme» à l’université d’Avignon, a proposé à un groupe de 24 étudiants d’analyser le

potentiel numérique touristique et para-touristique de la commune d’Arvieu. Ces étudiants

seront donc sur la commune du 3 au 5 octobre et seront hébergés à la Base Nautique d’Arvieu-

Pareloup.

- Le conseil municipal est favorable à la reconduction du Livret d’Accueil pour 2020

- Une réunion du conseil villageois santé avec des thérapeutes est prévue le 22 octobre à 20h30.

- Ecole : Cécile COSTES-MARTY informe le conseil que l’effectif de cette rentrée scolaire est

de 46 enfants.

- Terrain de football : la majorité des élus ne souhaite pas que le terrain soit arrosé.

- Centre de Secours de Salles-Curan : les architectes SENS K et IB2M ont été retenus pour la

réalisation de ce projet.

- Le conseil municipal suit le dossier de transmission des exploitations agricoles mis en place

par la communauté de communes Lévézou Pareloup avec la Chambre d’Agriculture qui propose

un accompagnement individuel à la transmission pour tous ceux qui le souhaitent.

- Invitation par Joël BARTHES, à sa ferme, le vendredi 05 octobre après-midi, dans le cadre

d’agroforesterie : fermes ouvertes – fermes couvertes.

Fin de séance à 00 heure 15