unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 9 novembre 2017

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unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 9 novembre 2017 Document publié le Jeudi 9 novembre 2017 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de la Creuse en Marche - PV 9 novembre 2017)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Jeunesse, Communauté de communes

Portes de la Creuse en Marche

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

REUNION DU 09 NOVEMBRE 2017

PROCES-VERBAL

Le Conseil Communautaire s’est réuni le neuf novembre deux mil dix-sept à vingt heures, à la Salle polyvalente de Tercillat, selon convocation le 24/10/2017, sous la présidence de Sylvie MARTIN, Présidente.

M. Pierre Accolas a été désigné secrétaire de séance

Présents :

ACCOLAS Pierre, AUGER Nadine, BERTRAND Marie-France, BOUCHET Jean-François, CHAVANT Philippe, CORNETTE Nicolas, DARVENNE Céline, DAUDON Moïse, DUMAS Camille, DUQUEROIX Sylvain, GIRY Eric, GUYOT Pierre, HUBERT Alain, LABESSE Michel, LANGLOIS Roger, LIONNET Hélène, MARSALEIX Guy, MARTIN Sylvie, REIX Benoît, TROLONG Thierry.

M. AUROUSSEAU Jean-Claude donne pouvoir à M. LABESSE Michel - M.GUILLOT Laurent donne pouvoir à M. MARSALEIX Guy – M. LAMONTAGNE Marc donne pouvoir à M. TROLONG Thierry - M.PETITJEAN Daniel donne pouvoir à Mme DARVENNE Céline - Mme ROUSSILLAT Florence donne pouvoir à M. GUYOT Pierre

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M. Philippe Chavant précise que concernant le vote de la séance précédente, il est ajouté la mention suivante «il est demandé aux communes ayant voté blanc ou non, de se faire connaître si elles le souhaitent dans les jours qui suivent auprès de la Présidente ou des vice présidents ».

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Le Conseil Communautaire, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la séance du Conseil Communautaire du jeudi 18 octobre à Bonnat.

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Présentation de Celine L’Ecluse, concierge au Chai (en poste depuis début octobre) et des démarches en cours. Il est proposé aux communes qui les désirent,de communiquer sur le Chai pendant les manifestations de fin d'année.

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DELIBERATION N°2017-067

TIERS-LIEUX : CHOIX DES ENTREPRISES

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Vu la délibération n°2016-073 du 19 septembre 2016 autorisant la Présidente à lancer une mission de maîtrise d’œuvre pour réhabiliter le chai situé à Bonnat pour l'implantation du tiers-lieu/pôle ados

Vu la délibération n°2016-082 du 24 octobre 2017 l'autorisant à choisir et à signer la meilleure offre dans

la limite de 38 000 € HT,

Vu la délibération n°2017-008 du 20 mars 2017 portant sur une demande de subvention au Conseil Départemental

Vu la délibération n°2017-045 du 13 juin 2017 relative au lancement du marche de travaux et la modification du plan de financement,

Vu que le marché avait été déclaré infructueux en raison des offres très au dessus de l'estimation, donc a été relancéLe marché avait été déclaré infructueux en raison des offres très au dessus de l'estimation, il a donc a été relancé

CONSIDERANT l'analyse des offres, Il est proposé de retenir les entreprises suivantes :

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil communautaire :

-DÉCIDE l'attribution des lots 1 à 10 selon le tableau ci-dessus.

- AUTORISE la Présidente à signer les actes d'engagement et tous les documents nécessaires.

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DELIBERATION N°2017-068

TIERS-LIEU : DEMANDE DE DETR

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

VU le code général des collectivités territoriales, et notamment son article L.2334-33, VU la circulaire préfectorale du 29 septembre 2017 précisant les modalités d'attribution de la dotation d'équi - pement des territoires ruraux (DETR) pour l'année 2018,

Considérant la relance du marché, la dépense totale est estimée à 433 218, 96 € HT.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire:

- SOLLICITE une participation financière au titre de la DETR.

- ADOPTE le plan de financement suivant

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DELIBERATION N°2017-069

TIERS-LIEU/LE CHAI : CREATION D'UNE REGIE D'AVANCES ET DE RECETTES Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

- Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, et no - tamment l’article 22;

- Vu le décret n° 2008-227 du 5 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850 du 15 novembre1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ;

Montant HT Entrepri ses

EIFFAGE

LOT 2 CHARPENTE ET BARDAGES BOIS COUVERTURE SAINTEMARTINE

LOT 3 ETANCHEITE SEMC

LOT 4 MENUISERIES EXTERIEURES ALUMINIUM – SERRURERIE TOMAS

LOT 5 MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES BOIS MOREAU

l ot 5bi s MOBILIER BOIS MOREAU

LOT 6 PLATRERIE - ISOLATION - FAUX PLAFONDS- FAIENCES BERNARD

LOT 7 PEINTURES COULEURSDECO

LOT 8 MONTE-PERSONNES AMS

NOGELEC

LOT 10 PLOMBERIE SANITAIRES - CHAUFFAGE VENTILATION A2L

TOTAL

LOT 1 DEMOLITIONS - GROS-OEUVRE - VRD 163 174,63 € 50 475,53 €

6 106,60 €

46 543,60 €

17 954,00 €

10 440,00 €

21 250,00 €

5 797,10 €

20 120,00 €

LOT 9 ELECTRICITE CFA 21 600,00 €

29 900,00 €

393 361,46 €

DEPENSES (€HT) RECETTES

BATIMENT CD23 (pôle ado) Travaux de réhabilitation FEDER Réhabilitation Maîtrise d'œuvre DETR 1ère tranche SPS DETR 2ème tranche Contrôle technique

Diag Plomb Amiante

Autofinancement

TOTAL TOTAL

14 239,03 €

393 361,46 € 189 854,00 €

35 350,00 € 92 712,50 €

1 057,50 € 49 769,64 €

2 350,00 €

1 100,00 €

86 643,79 €

433 218,96 € 433 218,96 €- Vu les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la Création des régies de recettes, des régies d’avances et des régies de recettes et d’avances des collectivités territoriales et de leurs établissements publics locaux ;

- Vu l’arrêté du 3 septembre 2001 relatif aux taux de l’indemnité de responsabilité susceptible d’être allouée aux régisseurs d’avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du caution - nement imposé à ces agents ;

- Vu l'avis conforme du comptable public assignataire en date du11 octobre 2017,

La Présidente propose aux conseillers communautaires :

ARTICLE PREMIER : Il est institué une régie d’avances et de recettes pour le service Tiers-lieu de la

Communauté de Communes Portes de la Creuse en Marche,

ARTICLE 2 : Cette régie est installée au 1 rue des Violettes, 23350 GENOUILLAC,

ARTICLE 3 : La régie fonctionne du 1er janvier au 31 décembre.

ARTICLE 4 : La régie encaissera les produits suivants : adhésion, location de l'espace et participation des

utilisateurs et toutes autres prestations liées au Tiers-lieu.

ARTICLE 5 : Ces recettes seront perçues contre remise à l'usager d'un reçu et seront encaissées selon les

modes de recouvrement suivants : numéraires, chèques.

ARTICLE 6 : Le régisseur, le mandataire suppléant et les mandataires seront nommés par arrêté.

ARTICLE 7 : Un fond de caisse d’un montant de 75 € sera mis à disposition du régisseur et le montant

maximum de l’encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est fixé à 500 €

ARTICLE 8 : Le régisseur sera tenu de verser au trésorier le montant de l’encaisse dès que celui-ci atteint le

maximum fixé et au minimum une fois par mois.

ARTICLE 9 La régie paie les dépenses suivantes : petites fournitures et petits matériels.

ARTICLE 10 : Les dépenses désignées à l’article 9 sont payées en numéraire.

ARTICLE 11 : Le montant maximum de l’avance à consentir au régisseur est fixé à 100 €.

ARTICLE 12 : Le régisseur sera tenu de verser au trésorier la totalité des pièces justificatives de dépenses à

la fin de chaque mois.

ARTICLE 13 : Le régisseur n'est pas assujetti à un cautionnement

ARTICLE 14 : Le régisseur ne percevra pas d' indemnité de responsabilité selon la réglementation en vi -

gueur.

Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l’unanimité :

- AUTORISE la Présidente à créer une régie d’avances et de recettes pour le Tiers-lieu dans les conditions fixées ci-dessus;

- AUTORISE la Présidente à signer tous les actes nécessaires à l’exécution de la présente délibération

*******************************DELIBERATION N°2017-070

COMPLEXE SPORTIF : CHOIX DES ENTREPRISES POUR LES LOTS 10 ET 11

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Vu les délibérations n°2016-094 et 2016-095 concernant respectivement les demandes de DETR pour l'extension du Complexe Sportif, la création d'un atelier technique,

Vu la délibération n°2016-101 du 5 décembre 2016 sur le choix de la maîtrise d’œuvre,

Vu la délibération n°2017-048 du 13 juin 2017 relatif au lancement du marché de travaux et au plan de financement,

Vu la délibération n°2017-050 du 3 juillet 2017 relative à la modification du plan de financement,

Vu la délibération n°2017-060 du 3 octobre 2017 relative au choix des entreprises, sauf pour les lots n°10 et 11 relancés,

CONSIDERANT l'analyse des 2 offres reçues, Il est proposé de retenir l' entreprise TRULLEN pour les lots n°10 et 11. L'attribution globale des lots est donc la suivante :

-AUTORISE la Présidente à à signer les actes d'engagement relatifs au marché et tout document s'y reportant

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DELIBERATION N°2017-071

COMPLEXE SPORTIF : CHOIX DE L'ASSURANCE DOMMAGE OUVRAGE Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Vu les délibérations n°2016-094 et 2016-095 du 14 novembre 2016 concernant respectivement les demandes de DETR pour l'extension du Complexe Sportif, la création d'un atelier technique,

Vu la délibération n°2016-101 du 5 décembre 2016 sur le choix de la maîtrise d’œuvre,

Vu la délibération n°2017-048 du 13 juin 2017 relatif au lancement du marché de travaux et au plan de financement,

Vu la délibération n°2017-050 du 3 juillet 2017 relative à la modification du plan de financement,

Vu la délibération n°2017-060 du 3 octobre 2017 relative au choix des entreprises, sauf pour les lots n°10 et 11 relancés,

Considérant l'analyse des 4 offres reçues pour la souscription d' une assurance dommage ouvrage dans le cadre du marché en cours,

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :

- DECIDE de retenir la société SMABTP pour un montant de 6 237,17 € HT

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Coût global HT

LOT 1 Chaussard

LOT 2 Abaux

LOT 3 SEMC

LOT 4 Tomas

LOT 5 Moreau

LOT 6 Sogeb Mazet

LOT 7 Vacher

LOT 8 Cadillon

LOT 9 Paroton

LOT 10 Trullen

LOT 11 Trullen

TOTAL

173 000,00 €

122 000,00 €

34 317,20 €

18 944,43 €

79 191,33 €

16 871,27 €

13 501,50 €

4 687,07 €

31 750,00 €

13 064,37 €

52 956,00 €

560 283,17 €Une assurance tout risque chantier a été proposée et refusée par le Conseil Communautaire.

DELIBERATION N°2017-072 BIS

COMPLEXE SPORTIF : DEMANDE DE DSIL (DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL)

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Vu les délibérations n°2016-094 et 2016-095 du 14 novembre 2016 concernant respectivement les demandes de DETR pour l'extension du Complexe Sportif, la création d'un atelier technique,

Vu la délibération n°2016-101 du 5 décembre 2016 sur le choix de la maîtrise d’œuvre,

Vu la délibération n°2017-048 du 13 juin 2017 relatif au lancement du marché de travaux et au plan de financement,

Vu la délibération n°2017-050 du 3 juillet 2017 relative à la modification du plan de financement,

Vu la délibération n°2017-060 du 3 octobre 2017 relative au choix des entreprises, sauf pour les lots n°10 et 11 relancés,

Vu la délibération n°2017-070 du 9 novembre 2017 relative au choix des entreprises pour les lots n°10 et 11,

L'Etat va poursuivre les engagements contractuels en faveur de la ruralité dans le projet de loi de Finances 2018.

Dans ce cadre, le Conseil peut demander une subvention : la DSIL (dotation de soutien à l’investissement lo- cal).

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :

- SOLLICITE une participation financière au titre de la DSIL.

- ADOPTE le plan de financement prévisionnel suivant :

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Après plusieurs échanges avec le comité départemental de basket, il s'avère nécessaire de modifier les pranneaux de basket pour être homologué pour les jeunes catégories. Il avait été annoncé qu'il ne coûterait rien à la Communauté de Communes, finalement des modifications seront à la charge de la collectivité, avec des soutiens financiers possibles.

DELIBERATION N°2017-073

COMPLEXE SPORTIF : MISE EN CONFORMITE DES PANNEAUX DE BASKET POUR LES JEUNES CATEGORIES

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Monsieur le 1er Vice-Président expose au Conseil qu'il convient de mettre en conformité les panneaux de basket du Complexe Sportif afin qu'ils s'adaptent à la morphologie des enfants. Des aides financières existent pour soutenir cette action.

DEPENSES (€HT) RECETTES TOTAL TRAVAUX 560283,17 DETR Maîtrise d’œuvre Conseil départemental SPS CORDIA Réserve parlementaire Contrôle technique APAVE DSIL BOAMP 720,00 € Centre France 85,00 €

Assurance DO Autofinancement TOTAL TOTAL

235 000,00 €

55 000,00 € 35 800,00 € 1 192,50 € 10 000,00 € 2 100,00 € 187 685,35 €

6 237,15 € 157 132,47 € 625 617,82 € 625 617,82 €Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :

- SOLLICITE une subvention au conseil départemental et une participation financière au titre de la DETR pour la mise en conformité des panneaux de basket au Complexe sportif à Bonnat,

- ADOPTE le plan de financement prévisionnel suivant :

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DELIBERATION N°2017-074

EN DATE DU 09 NOVEMBRE 2017

INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU RECEVEUR COMMUNAUTAIRE

Membres Présents Votants Exprimés Pour Contre 28 20 25 25 25 0

Madame la Présidente expose au Conseil qu'un arrêté interministériel du 16 décembre 1983 fixe les conditions d'attribution de l'indemnité de conseil allouée aux comptables des Services déconcentrés du Trésor public chargés des fonctions de receveurs des communes et établissements publics.

Après en avoir délibéré, à l'unanimité, le Conseil Communautaire :

considérant les services rendus par Monsieur Christophe Cassier, receveur communautaire, en sa qualité de conseiller économique et financier,

- DÉCIDE de lui allouer l’indemnité de conseil fixée au taux de 100% conformément aux prescriptions de l’article 4 susvisé.

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif à l'article 6225.

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*Compétences supplémentaires :

Un rappel est fait concernant les compétences à prendre pour prétendre à la DGF bonifiée : PLUi et MSAP (en utilisant l'article L5214-16-1 du CGCT)

* Prise de poste de Marie Cheinisse, chef de projets

*Instruction du droit des sols :

Le département continue à instruire le droit des sols pour les collectivités qui comptent moins de 10 000 habitants. Un groupe de travail est constitué, notre référent communautaire sera Nicolas Cornette.

*Prochaines dates de séances : 25 novembre et un Conseil Communautaire la semaine 48

A Genouillac, le 22 novembre 2017

Pierre ACCOLAS, secrétaire de séance

Budget Prévisionnel Mise aux Normes

Dépenses Cout HT Recettes Subvention HT Pourcentage Mise aux Normes Conseil Départemental 493,10 € 10,00% DETR 2018 40,00%

FFBB 26,00%

CC PCM 24,00%

Total 100,00%

4 931,00 €

1 972,40 €

1 298,00 €

1 167,50 €

4 931,00 € 4 931,00 €