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Procès Verbal - 99 DE 202604 05
Procès Verbal - 99 DE 3
Procès Verbal - 99 DE 202610 06
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE 202610 06)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie,
de Fntéseur
+42091089-2026 40185-20261 5-66-GE]
Gr
N°202610-06
Accusé certifié exécutoire
Î L HOPTNp
[Réception par le préfet: 1610/2028
2
Su
Département de la Loire
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2026
DELIBERATION N° 202610-06
Nombre de Conseillers : Nombre de membres en exercice : 15
Quorum :8
Nombre d’absent{s) : 3 Nombre
de
membres
présent(s)
: 12
Nombre de pouvoir(s) : 2 Nombre
de
suffrages
exprimés
: 14
L'an deux mille vingt-six le quinze octobre à 19 heures 00 le Conseil Municipal de la Commune
de
L'Hôpital-Le-Grand
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Christophe
DESTRAS,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le
9
octobre
2026
Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe
; DECHAUMET
Sébastien
; DUPEYRON
Serge
;
BOURGIN
METTON
Nadine
;
OLIVEIRA
VASSELON
Murielle;
DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine
; VIRICELLE
Françoise
; VIGNON
Grégory
; COLOMBET
Benjamin
; GRANIER
Florient
; CROZIER
Julien
Etaient
absent(s) excusé(s)
: FRIDIERE
Françoise
Avaient donné procuration : JOURDE Eric à DESTRAS Christophe, ROCHET Christine à DECHAUMET Sébastien Secrétaire
de
séance
: Benjamin
COLOMBET
Obiet
:
CREATION
D'UN
CHEMIN
DE
RANDONNEE-
DEMANDE
DE
SUBVENTION
A
LOIRE
FOREZ
AGGLOMERATION DANS
LE
CADRE
DU
FONDS
DE
CONCOURS
RANDONNEE
PEDESTRE
La
commune
souhaite
développer
une
offre
de
promenade
accessible
aux
habitants
et
aux
visiteurs et
contribuer
à
la
valorisation
du
village,
de
son
patrimoine
et
de
ses
paysages
ruraux
; Le circuit projeté constitue une boucle d'environ 5,05 km, présentant un très faible dénivelé et
adaptée
à
une
pratique
familiale
; le
parcours
a
fait
l’objet
de
vérifications
sur
le
terrain
concernant les conditions de cheminement et de sécurité ; Le
projet prévoit
notamment
l'installation
d’un
panneau
de
départ
et
de
signalisation,
d’un
panneau
explicatif
présentant
le
village
et
le
circuit,
de
signalétique
directionnelle,
ainsi
que
la
création
d’un
espace de
repos
comprenant
un banc
et
une
grande
table
de
pique-nique,
accompagnés
de
la
plantation
de
six
arbres
et
de
l'installation
d’une poubelle
; ère de Fintérieur
Accusé de réception - K (42-244201088-2020 1016-2026 1 0-GG-CE
N°202610-06
Accusé certifié exécutoire [Réception par le préfet: 16:10/2028
Ce
circuit
présente
également
un
intérêt
en
matière
de
mise
en
réseau
des
itinéraires
de
randonnée
puisqu'il
est
directement
connecté au
GR765
Est,
itinéraire
de
Saint-Jacques-de-
Compostelle,
ainsi
qu’à
la
liaison
permettant
de
rejoindre
Montbrison
et
Saint-Romain-le-Puy
7 Le
conseil
d'enfants
mis
en
place
par
la
municipalité
depuis
les
dernières
élections
municipales
a
réfléchi
et
a
pu
donner
son
avis
sur
ce
projet.
Seul
des
entreprises
locales
ont
été consultées,
la
plus
éloignée
étant
distante
de
17
kilomètres
et
une
attention
a
été
apportée
au
choix
des
matériaux
(bois)
ainsi
qu'aux
essences
des
plantations
non
consommatrice
d’eau
et
pouvant
résister
au
changement
climatique
(lierre
couvre
sol
et
platane
murier).
Le
coût
prévisionnel
de
l'opération
s'élève
à
4
448
,07
€
HT
décomposé
comme
suit
:
Un
banc,
deux
tables,
deux
kits
de
scellement,
une
poubelle
(devis
RONDINO
Savigneux)
:
3000,71
euros
HT.
Signalétique
directionnelle
du
parcours
et
panneau
d’information
(devis
entreprise
LUCKY
Saint
Cyprien)
: 250,00
euros
HT
Fourniture
de
6
arbres
(devis
BERGER
Savigneux)
: 442,44
euros
HT
Matériaux
et
matériel
pour pose
{béton,
location
de
matériel
pour
mise
en
place,
tuteurs
arbres...
etc}
: 500,00
euros
HT
Lierre
couvre
sol
(devis
Pépinière
du
Buyet
St
Médard
en
Forez)
: 254,92
euros
HT TOTAL
: 4448,07
euros
HT
Loire
Forez
Agglomération
soutienant
l'aménagement
et
l'entretien
des
sentiers
de
petite
randonnée
pédestre
(PR)
de
ses
communes
membres
via
un
fonds
de
concours.
La
subvention
de
l’agglomération
en
direction
des
communes
est
de
50%
du
montant
hors
taxe
{minima
1500,00
euros-
maxima
5000,00
euros).
Il
est
proposé
au
conseil
municipal
:
D'approuver
le
projet
de
création
du
«
Circuit
découverte
du
village
»,
consistant
en
la
réalisation
d'un
circuit
de
petite
randonnée
pédestre
d’environ
5
km
sur
le
territoire
communal. D'autoriser
le
maire
à
signer toutes
demandes
de
subventions
et
fond de
concours
qui
pourraient
être
éligibles
dans
le
cadre
de
ce
dossier. Accusé de réception - Ministère de Fntétieur
o
[42-21 420108820626 10415-2302610-66 GE)
N°202610-06
Accusé certifié exécutoire
fet-
1610/2026
[Réception par le pi
D'autoriser
le
maire
à
signer
tous
les
devis
se
rapportant
à
ce
point
dans
un
maximum
de
4448,07
euros
HT
sous
réserve
de
l'obtention
de
la
subvention
de
50%
de
la
dépense
HT
de
la
part
de
Loire
Forez
Agglo
via
le
fond
de
concours
mis
en
place.
De
prévoir
les
crédits
nécessaires
au
budget.
Vote
:
Pour:
14
Contre
:
0
Abstention:
0
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
approuve
les
propositions
précitées. Publiée
le
: 16/10/2026
Transmise
au
Représentant
de
PEtat
te
:
16/10/2026
M.
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu’il
peut
faire
Pobjet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
PEtat
(article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative.
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LE MAIRE
ET
LE
SECRETAIRE
DE
SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Fait
à
L’Hôpital-le-Grand,
le
16
octobre
2026
Le
Maire,
Le
secrétaire,
Benjamin
COLOMBET