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Procès Verbal - 99 DE 202603 02
Procès Verbal - 99 DE 1 1
Procès Verbal - 202507 01 Subvention Club Loisirs et amities
Procès Verbal - 99 DE 202610 01
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Hôpital-le-Grand.
Lien du pdf (Procès Verbal - 99 DE 202610 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
de Fntéseur
[4
142010892026 1018202610 01-0E]
Accusé certifié exécutoire
N°202610-01
[Réception par le préfet: 16:10/2028
Département de la Loire
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2026
DELIBERATION N° 202610-61
Nombre de Conseillers : Nombre de membres en exercice : 15
Quorum :8
Nombre d’absent(s) : 3 Nombre de membres présent(s) : 12 Nombre de pouvoir(s) : 2 Nombre de suffrages exprimés : 14 L’an
deux mille vingt-six le
quinze octobre
à
19
heures 00
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune de L’Hôpital-Le-Grand dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Christophe DESTRAS, Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 9 octobre 2026 Etaient
présents
: DESTRAS
Christophe; DECHAUMET
Sébastien
; DUPEYRON
Serge
;
BOURGIN
METTON
Nadine
;
OLIVEIRA
VASSELON
Murielle;
DUMOULIN
Denise
; CHEVROT
Christine;
VIRICELLE
Françoise;
VIGNON
Grégory
;
COLOMBET
Benjamin ; GRANIER Florient ; CROZIER Julien Etaient absent{s) excusé(s) : FRIDIERE Françoise Avaient donné procuration
:
JOURDE Eric à DESTRAS Christophe, ROCHET Christine à
DECHAUMET Sébastien Secrétaire de séance : Benjamin COLOMBET Obiet : FOURNITURE ET POSE DE CLIMATISATION BATIMENT ERA MARGUERITE GONON (SALLES DE
CLASSE
PERSICOLAIRE/CENTRE
AEËRE)
—
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
ET
DEMANDE
DE
SUBVENTION Les épisodes de fortes chaleurs sont de plus en plus fréquents et intenses. L'année 2026 n’a pas échappée à ce changement climatique entraînant des températures très élevées au
niveau de
notre bâtiment ERA Marguerite Gonon comprenant notamment l'école primaire ainsi que le péri- scolaire-centré aéré dans lesquels il a été relevé jusqu'à 38 degrés à l'intérieur en fin de journée. il s'avère
donc
nécessaire,
afin
d'améliorer
les conditions
d'accueil,
le
bien-être
des élèves
et
des enfants mais également leur sécurité, d'engager des travaux. Pour rappel, l’ERA Marguerite Gonon est un seul et même bâtiment de plus de 1000 mètres carrés dans lequel se trouve regroupés, l'école, le périscolaire-centre aéré, la salle des fêtes, la cantine- cuisine et la bibliothèque. Plusieurs
subventions
pouvant
être
sollicitées
dans
le
cadre
de
la
pose
de
climatisation,
la
commission cadre
de
vie
et
un
groupe
d'élus
ont
travaillé
sur
l'installation de
climatisation
(éléments extérieurs et unités intérieurs) dans les cinq salies de classe et dans les locaux Accusé de réception - Ministère de Fntétieur (42-244201088-2020 1016-2026 1 0-61-GE
N°202610-01
Accusé certifié exécutoire [Réception par le préfet: 16:10/2028
périscolaires-centre aéré, l’ensemble faisant partie du même bâtiment ERA Margerite Gonon. Plusieurs devis ont été sollicités auprès d'entreprises : Entreprise idéal Froid :
Salles de classe :
TTC
Périscolaire/centre aéré :
TTC
Total :
TTC
LTR Création :
Salles de classe :
TTC
Périscolaire /centre aéré : Total
:
TTC
€2C- fournitures
et installation climatiseurs Salles de classe et périscolaire/centre aéré:
TTC
PEYRARD René- Travaux électriques, à la demande de C2C Total C2C+ PEYRARD René :
16664.19€
HT
soit
19 997.03€
11 240.90€
HT
soit
13 489.08€
27 935.09€
HT
soit
33
486,11€
21475.00€
HT
soit
21475.00€
17 690.60€
HT
soit
17 690.60€
39165.60€
HT
soit
39 165.60€
23956.23€
HT
soit
28 747.48€
1 725.00€ HT soit
2 070.00€ TTC
25 681.23€
HT
soit
30 817.48€
TTC SMT Energies
Salles de classe :
13 845.54€
HT
soit
16 614.65€
TTC
Périscolaire/centre aéré :
10 341.00€
HT
soit
12 360.50€
TTC Total :
24 186.54€
HT soit
28 975.15€
TTC Au
vu
des
devis
présentés
et
des
solutions
techniques
proposées
par
les
entreprises,
la
commission cadre de vie propose au Conseil municipal de retenir celui de l’entreprise SMT Energie pour un montant total de 24186,54 € HT (13845,54 euros HT concernant la partie salles de classes et 10341,00 euros HT concernant la partie centre aéré-périscolaire} soit 28975,15 € TTC (16614,65 euros TTC concernant la partie salles de classes et 12360,50 euros TTC concernant la partie centre aéré-périscolaire). En effet, cette entreprise est la moins disante tout en proposant des solutions techniques que les autres
ne
proposent
pas
comme
le
positionnement de
certains éléments extérieurs sur le
toit
terrasse
(seulement
proposé
par
deux
entreprises
sur
les
quatre
consultées
LTR
et
SMT)
et
l'installation d’un dispositif de
pilotage via smartphone
{proposée par aucune autre entreprise
consultée). Vote:
Pour:
14
Contre :
0
Abstention : 0 Accusé de réception - K
ère de Finténieur
(HE-25201080-2026 0018-2020 0-TDE
N°202610-01
Accusé certifié exécutoire
Après en avoir délibéré, le conseil mu -
De
retenir de
devis
de
l’entreprise SMT Energie pour un
montant total de 24186,54
€ HT
(13845,54
euros
HT
concernant
la
partie
salles
de
classes
et
10341,00
euros
HT
concernant
la
partie
centre
aéré-périscolaire)
soit
28975,15
€
TTC
(16614,65 euros
TTC
concernant
la
partie
salles
de
classes
et
12360,50
euros
TTC
concernant
la
partie
centre
aéré-périscolaire),.
- D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
réalisation
de
cette
opération
;
-
D'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
toutes
les
subventions
susceptibles
d’être
acceptées
dans le cadre de ce projet ; - De prévoir les crédits nécessaires au budget. Publiée
le
:
16/10/2026
Transmise au Représentant de l'Etat le : 16/10/2026 M.
le
Maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte,
et
informe
qu’il
peut
faire
l’objet
d’un
recours
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lyon
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
sa
transmission
aux
services
de
PEtat
(article
R.421-1
du
Code
de
justice
administrative.
ONT SIGNE AU REGISTRE LE MAIRE ET LE SECRETAIRE DE SEANCE
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Fait à L’Hôpital-le-Grand, le 16 octobre 2026
Le
Maire,
Le
secrétaire,
£
DESTRAS
Benjamin
COLOMBET