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Déliberation - 2024avrdel30 tamponne
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2024avrdel30 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024
LS Publié le S'LGF
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DES; 35555606 2024040 pobsavene.s0-0e
Mae DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 2 avril 2024
Séance du Conseil Municipal : 8 avril 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M.
Christophe HOGARD, Maire, hormis pour la délibération 7 sous la présidence de M. Luc SOULARD.
Présents : Christophe HOGARD (sauf à la délibération 7) - Luc SOULARD - Angélique RICHARD -
Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD -
Estelle SIAUDEAU - Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Jean-Marie GIRARD - Véronique BESSE
- Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN - Christophe
VERONNEAU - Fanny GIRARD (à partir de la délibération 6) - Karine LOIZEAU (sauf aux délibération 32
et 33) — Lilian BOSSARD - Jean-Marie RAUTUREAU - Steven BARTHELEMY - Fabrice ABRAHAM -
Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Roger BRIAND donne pouvoir à Luc SOULARD
Pierrick THOMAS donne pouvoir à Christophe VERONNEAU
Fanny GIRARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU jusqu’à la délibération 5
Marietta BOONEFAES donne pouvoir à Hélène CHENAIS
Marie-Annick MENANTEAU donne pouvoir à Magali LOISEAU
Laurence MARTINEAU donne pouvoir à Odile PINEAU
Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Joseph LIARD
Etienne BLANCHARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 aux délibérations 7, 32 et 33
Nombre de conseillers présents : 26
25 aux délibérations 1 à 5, 7 et 32 à 33
Nombre de conseillers votants : 32
31 aux délibérations 7, 32 et 33
Secrétaire de séance : Steven BARTHELEMY
30- DÉNOMINATION D’UNE VOIE
Les Herbiers, le Petit Bourg et Ardelay étaient autrefois indépendantes. Elles ont fusionné le 1° juillet
1964. A l’occasion de ces 60 ans cette année, il est proposé de dénommer une voie au Petit Bourg, le
long de la coulée verte, entre la rue des Arts et la rue du Puits :
- Promenade Xavier RAUTUREAU, Maire du Petit Bourg de 1958 à 1964.
Le Conseil municipal est amené à se prononcer sur cette proposition de dénomination de voie.
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 12/04/2024
Reçu en préfecture le 12/04/2024 9
Publié le S L
ID : 085-218501096-20240408-2024AVRDELS30-DE
Promenade Xavier RAUTUREAU, ancien Maire du Petit Bourg
1084
284
701 651
: 283
164 À 4
5238
» 0 25 50m “a = | 1618
_ 162 LE 2941 | 1604 \
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis favorable de la Commission Aménagement de la Ville et Grands Travaux du 26 mars 2024,
Vu le rapport d'Isabelle CHARRIER-FONTENIT,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- décide de dénommer la nouvelle voie, Promenade Xavier RAUTUREAU, Maire du Petit Bourg
de 1958 à 1964.
Steven BARTHELEMY Pour copie conforme,
Secrétaire de séance ÿ Christophe HOGARD Maire
Transmis en Préfecture le : 12 ANR 202
Publié électroniquement le : 47 ANR. 2024