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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Sain-Bel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM N81)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
1
N° 81/23
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JANVIER 2023
Le Conseil municipal de la commune de SAIN-BEL s’est réuni en assemblée, en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale du 18 janvier 2023, sous la présidence de M. REVELLIN-CLERC, maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 18
Nombre de Conseillers présents : 10
Nombre de Conseillers votants : 10
Présents : REVELLIN-CLERC Raymond – MOLLARD Yvan - LOPEZ Christine - CHEVALIER Nicole - BENKHETACHE Rabah –DUPONT Philippe - DUMONTEIL Joëlle - BRETON Patrice - MAGNIN Jean-Philippe - BRETON Christian
Absents excusés : BERLION Gisèle - ROBIN Pascal - QUAIX Brigitte– HERNANDEZ Florent – GRANET Marie - HERNANDEZ Vanessa – PEZZINI Hugo - CHELLAH Nabila -
Ouverture de la séance : 18h00
ORDRE DU JOUR
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
M. BENKHETACHE est élu à l’unanimité.
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 20 DECEMBRE 2022 Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
I-REVISION AVEC EXAMEN CONJOINT N°1 DU PLU – REALISATION D’UNE EVALUATION ENVIRONNEMENTALE LA DEMANDE DE LA MRAE
Monsieur Le maire rappelle au Conseil municipal que le projet révision avec examen conjoint n°1 du PLU a été arrêté lors de la séance du 22 novembre 2022.
En parallèle l’avis de l’Autorité Environnementale a été demandé dans le cadre de la procédure au cas par cas avec envoi d’un dossier d’autoévaluation.
Le 11 janvier dernier, un avis conforme a été rendu, demandant à la commune de réaliser une évaluation environnementale.
Il présente l’avis de la MRAE.
Il propose d’approuver la réalisation d’une évaluation environnementale, pour suivre l’avis conforme de la MRAE. Cette évaluation sera intégrée au dossier d’enquête publique.
Le Conseil municipal, après avoir délibéré,
Par 10 voix pour, 0 contre, 0 abstention
- APPROUVE la réalisation d’une évaluation environnementale.
II-QUESTIONS DIVERSES
- Horaires des réunions du Conseil
M. Revellin-Clerc propose de modifier l’heure des réunions du Conseil municipal. En effet, jusqu’à présent, elles avaient lieu à 20h30. Il souhaite les avancer à 18h ou 18h30.
Mme Dumonteil dit que la question doit être posée aux élus qui travaillent. Pour elle ça ne pose pas de problème. M. Magnin indique que c’est trop tôt pour lui. Il risque de ne pas pouvoir se libérer. Il préfèrerai 19h. M. Breton C. est d’accord pour 19h lui aussi.
M. Revellin-Clerc demandera leur avis à Mmes Quaix et Chellah et à M. Robin, absent ce soir. Tous les membres présents étant d’accord, il propose de fixer la prochaine réunion au mardi 28 février à 19h.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h20.