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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 26.06.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations cc 26.06.25)
Thèmes du document : Démocratie, Logement, Consommateurs,
DELIBERATIONS
CC/2025/54 : MODIFICATION DELIBERATION CC/2025/44 DU 22 MAI 2025 : NOUVELLE TARIFICATION DE LA TAXE DE SEJOUR PROPORTIONNELLE A PARTIR DE L’ANNEE 2026
CC/2025/55 : ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) COMMUNAUTAIRE « LA MAISON BLEUE » A VALDIVIENNE : MODIFICATION DES TRANCHES TARIFAIRES
CC/2025/56 : VALIDATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA CRECHE ARC EN CIEL
CC/2025/57 : POURSUITE DU SOUTIEN REGIONAL POUR LA REVITALISATION DU CENTRE BOURG DE MONTMORILLON – CONCLUSION D’UNE CONVENTION OPERATIONNELLE 2025-2027 ENTRE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE, LA COMMUNE DE MONTMORILLON ET LA CCVG
CC/2025/58 : OPAH-RU 2023-2028 DEFINITION DES SECTEURS PRIORITAIRES ET AVENANT A LA CONVENTION DE GESTION DES FONDS COMMUNAUX
CC/2025/59 : DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DES TRAVAUX D’URGENCE A LA CHAPELLE DE GRAILLE A PINDRAY
CC/2025/60 : VENTE D’UN TERRAIN SUR LA ZAE CHEZ BOULON A PRESSAC AU PROFIT DE LA SOCIETE CMDM GROUPE
Pour 46 Contre 4 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
Pour 50 Contre 0 Abstention 3 Ne prend pas part au vote 1
Pour 52 Contre 0 Abstention 2 Ne prend pas part au vote 0
Pour 41 Contre 4 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
Pour 47 Contre 2 Abstention 3 Ne prend pas part au vote 2
Pour 49 Contre 3 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
Pour 52 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 juin 2025 CC/2025/61 : AVIS SUR LE PLAN DE PREVENTION DU RISQUE INONDATION (PPRI) DE LA VIENNE SUR LES COMMUNES D’AVAILLES – LIMOUZINE, CIVAUX, GOUEX, L’ISLE – JOURDAIN, LE VIGEANT, LUSSAC-LES-CHATEAUX, MAZEROLLES, MILLAC, MOUSSAC-SUR- VIENNE, PERSAC, QUEAUX ET VALDIVIENNE
CC/2025/62 : LOCATION DE VELO LONGUE DUREE OU A LA DEMANDE ; SOLLICITATION DE L’ASSUJETTISSEMENT A LA TVA
CC/2025/63 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION CC/2025/37 DU 10 AVRIL 2025 PROPOSITION D’EXPERIMENTATION SUR 12 MOIS DE DEUX SERVICES DE LOCATION DE VELOS
CC/2025/64 : VALIDATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION 2025
CC/2025/65 : BUDGET 2025 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
CC/2025/66 : CONSTITUTION DE PARTIE CIVILE
Liste dressée et publiée le 3 juillet 2025
Pour 50 Contre 0 Abstention 3 Ne prend pas part au vote 0
Pour 51 Contre 2 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
Pour 52 Contre 1 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
Pour 52 Contre 0 Abstention 1 Ne prend pas part au vote 0
Pour 53 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0
Pour 53 Contre 0 Abstention 0 Ne prend pas part au vote 0