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Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - 00 CM 07 11 2025 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Environnement,
VILLE DE
CLERMONT FERRAND
Conseil Municipal du 7 novembre 2025
Liste des délibérations examinées
{article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 octobre 2025
2 - Rapport d'activité 2024 de Clermont Auvergne Métropole
3- Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement
4 - Rapport annuel 2024 du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
5 - Rapport Annuel 2024 des administrateurs de la société d'économie mixte locale Assemblia
6 - Rapport d'orientation budgétaire
7 - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables sur le territoire de Clermont-Ferrand
8 - Financement au titre de la lutte contre les discriminations
9 - Projet Educatif de la Ville 0-17 ans 2025-2030
10 - Dénomination de la promenade Henry Andraud au sein du parc de la muraille
11 - Dispositif de mutuelle santé labellisé et participation employeur pour les agents municipaux au 1er
janvier 2026
12 - Convention Ville/CCAS de Clermont-Ferrand pour la mise en oeuvre des prestations sociales, culturelles
et de loisirs
13 - Avenant à la convention avec le FIPHFP (Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction
Publique)
14 - Fonds de participation des habitants (FPH) : approbation du règlement
15 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
16 - Groupement de Commandes - Travaux d'entretien de voirie de l’espace public et travaux divers
17 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - acquisition en VEFA de 6
logements PLUS sis 32-33 rue de la Lieve
18 - Demande de garantie d'emprunt d'Auvergne Habitat (prêt de la CdC) - acquisition en VEFA de 3
logements PLAI sis 32-33 rue de la Lieve
19 - Demande de garantie d'emprunt d'OPHIS (prêt de la CdC) - acquisition de 24 logements PLAI sis rue
Bourzeix
20 - Décision modificative n°2 - 2025
21 - Actualisation des autorisations de programme
22 - Adoption de la convention pluriannuelle avec la LPO Auvergne Rhône Alpes (LPO AURA)
23 - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec l'Union de l'Apiculture Française
24 - Renouvellement de la Convention de confiance avec le pôle d'évaluation domaniale de la DDFiP dans le
cadre de l'opération « BAMBA »
25 - Vente par Assemblia à la Ville de Clermont Ferrand du 25 Gisèle Halimi
26 - Compétence voirie - transfert des biens affectés - commune de Clermont-Ferrand - Avenant n°1
27 - Cession d'un terrain à usage d'agrément sis 17 rue des Chambrettes à Clermont-Ferrand 28 - Immeubles propriétés Ville de Clermont-Ferrand et OPHIS du Puy-de Dôme, 47 et 49 avenue Charras :
Etudes préalables/signature convention constitutive d’un groupement de commande
29 - Rapport annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO)
30 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à une association d'anciens combattants
31 - Dérogation au repos dominical 2026
32 - Subventions aux associations de commerçants au titre de l'année 2025
33 - Subventions exceptionnelles aux projets internationaux
34 - Subventions dans le cadre du soutien au développement des clubs sportifs amateurs
35 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
37 - Polydome - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2024
38 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles
39 - Subventions d'équipement à des associations sportives
40 - Appel à Projet du Lieu-dit / Appel à Communs 2026
41 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport d'activités pour l'année 2024
42 - Convention-cadre 2026-2028 entre l’École Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand, la
Métropole et la Ville
43 - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association l'Onde Porteuse
44 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
45 - Subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
46 - Reconduction 2026-2030 de la Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Clermont-Ferrand
et la Caisse d'Allocations Familiales du Puy-de-Dôme (CAF)
47 - Soutien à la vie associative - jardin partagé
48 - Soutien à la vie associative - subventions sur projet
49 - Soutien à la vie associative - subvention de fonctionnement
50 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social
51 - Contrat de Ville 2025 - Attribution d’une subvention à une association, pour le cofinancement d’un
poste d’éducateur socio-sportif
52 - Contrat de ville 2025 - programmation complémentaire
Fait à Clermont-Ferrand, le 22 NOV 20%
Le Maire,
(
Cd
Affiché le: 24/11/2025 Olivier BIANCHI
Mis en ligne le : zyfn1f2ois