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Conseil Municipal - conseil municipal 06 06 2023
Document publié le Mardi 6 juin 2023 par la commune de Voivres-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal 06 06 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 6 JUIN 2023
L’AN DEUX MILLE VINGT TROIS, MARDI 6 JUIN À VINGT HEURES TRENTE MINUTES, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la salle communale en séance publique sous la présidence de Mme Martine COUET, Maire.
Étaient présents Mme Martine COUET, Mme Sylvie LE DRÉAU, M. Fabien LECERF, M. Dominique COLIN, Mme Sandrine DEMAYA,
M. Franck BARRIER, M. Bernard DEGOULET, Mme Lydia
DESBOIS, Mme Linda EL KRIMI, M. Pascal JOUSSE
Absents excusés M. Jérôme BELFORT donne procuration à Mme Martine COUET
M. Cyrille OLLIVIER donne procuration à Mme Sylvie LE
DRÉAU
Mme Anne-Laure JODEAU BELOTTI donne procuration à M.
Fabien LECERF
M. Miguel FIMIEZ
Mme Nicole GUYON
Absent non excusé Néant
Secrétaire de séance
Mme Linda EL KRIMI
- Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du mardi 2 mai 2023 - Désignation du secrétaire de séance
Ordre du jour
1. Décision modificative
2. Création d’un poste d’ATSEM
3. Stagiairisation d’un agent
4. Comptes rendus des commissions communales
5. Comptes rendus des commissions communautaires
6. Questions diverses
Projet tutoré :
Mathys BARILLER-FILLETTE, Paul PLANCHARD, Théo LEGUAY et Matthéo CARON étudiants en BTSA Gestion et Protection de la Nature à la MFR Les Forges sont venus présenter le projet de valorisation et préservation environnementale du site des Vallées. La commune avait contacté la MRF afin de réactualiser le plan de gestion et faire revivre le site des Vallées. Les jeunes ont donc réalisé un inventaire de la faune
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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et de la flore avec une cartographie des habitats naturels du site. Les trois mares présentes sur le site vont être restaurées. Une subvention de 400 euros a été accordée par le Conseil départemental. Il ressort de cette étude que le site est riche en espèces mais qu’un plan de gestion doit être adapté pour préserver celles-ci. Une cartographie avec des zones de fauches précoces, tardives ou régulières et une zone de pâturage a été réalisée par les jeunes. Un éco pâturage et une valorisation avec des panneaux éducatifs d’informations sur la faune et la flore présentes pourraient être envisagés avec un gros nettoyage de l’Orne Champenoise en aval.. Le projet tutoré continue avec une nouvelle équipe d’étudiants.
1. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 2 mai 2023
Le Conseil municipal approuve le procès-verbal du 2 mai 2023, à l’unanimité des membres présents et représentés.
2. Décision modificative
Délibération DE01-06062023
Suite aux opérations comptables pour clôturer le dernier lot du marché public de la
gare avec l’entreprise Ridoret qui n’avait pas réalisé toutes les finitions, il faut
procéder au remboursement de l’avance forfaitaire réalisée en 2021. Pour cela, il faut
effectuer des opérations d’ordre qui nécessitent de passer une décision modificative
sur le budget de la commune. C’est un jeu d’écriture qui n’affecte pas les crédits
budgétaires votés.
En Investissement dépenses :
• C/ 21318-041 : + 4 241,12€
En investissement recettes :
• C/ 238-041 : + 4 241,12€
Le Conseil municipal donne son accord, à l’unanimité des membres présents et représentés, pour cette décision modificative.
3. Création d’un poste d’ATSEM
Délibération DE02-06062023
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8 Vu le budget,
Vu le tableau des emplois et des effectifs,
Le Maire informe l’assemblée :
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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Conformément à l’article L313-1 du Code Général de la Fonction publique, susvisé les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité d’assurer les missions d’ATSEM,
Le Maire propose à l’assemblée :
La création d’un emploi d’ATSEM principale 2ème classe à temps non complet annualisé 28h par semaine sur les semaines scolaires à compter du 1er septembre 2023, pour assister les enseignants à l’école.
Cet emploi pourra être pourvu par un fonctionnaire titulaire du grade d’ATSEM principal 2ème classe.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal adopte à l’unanimité des membres présents et représentés ces propositions, ainsi que la modification du tableau des emplois et des effectifs. Il s’agit donc de la création d’un poste d’ATSEM 2ème classe et de la clôture du poste d’ATSEM 1ère classe existant.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
Madame le Maire est chargée de signer tous les documents relatifs à ce dossier et de procéder au recrutement.
4. Stagiairisation d’un agent
Délibération DE03-06062023
Vu le Code Général de la Fonction publique et notamment ses articles L313-1 et L332-8 Vu le budget,
Vu le tableau des emplois et des effectifs,
Le Maire informe l’assemblée :
Conformément à l’article L313-1 du Code Général de la Fonction publique, susvisé les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Considérant la nécessité d’assurer les missions suivantes d’adjoint administratif à l’accueil de la mairie
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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Mme Le Maire propose à l’assemblée :
La stagiairisation de l’agent contractuel recruté le 19 décembre 2022 sur l’emploi d’adjoint administratif à temps complet.
Son niveau de recrutement et de rémunération seront définis comme suit : échelon 4 IB 371.
Après en avoir délibéré le Conseil municipal adopte, à l’unanimité des membres présents et représentés cette proposition, ainsi que la modification du tableau des emplois et des effectifs.
Les crédits nécessaires sont inscrits au budget de la collectivité.
Madame le Maire est chargée de signer tous les documents relatifs à ce dossier.
5. Comptes-rendus des commissions communales
Commission aménagement :
Rapporteur : Dominique COLIN
Pumptrack (piste ludique de VTT/BMX et trottinettes) : Dominique COLIN a transmis des esquisses de plan de piste sur le terrain de Bel Air à plusieurs entreprises afin de leur demander des devis.
Commission manifestations :
Rapporteur : Fabien LECERF
Le dimanche 2 juillet aura lieu la projection du film Michel Vaillant à 22h00. Le coût de
la prestation est de 780 €, séance gratuite pour les spectateurs avec restauration sur
place avec « Chez Marguerite» et buvette sur place avec « l’Edelweiss ». Ouverture du
site à partir de 19h00.
Une réunion de quartier avec Bel Air 1 aura lieu Mercredi 21 Juin à 19h00 à la salle des
fêtes. Le point principal étant la rétrocession du lotissement à la commune.
La commission propose de distribuer un questionnaire aux habitants courant
septembre, pour organiser des réunions de quartier au dernier trimestre 2023 suivant
les attentes des habitants. Les quartiers prédéfinis sont les suivants : Bel air, Four à
chanvre, gare, secteur école, Bourg, rue de l’étoile, et campagne.
La Fête de la musique aura lieu le samedi 24 Juin 2023. Le Val organise la fête de la
musique et la commune offre le feu d’artifice.
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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La Coupe du monde de rugby débute en septembre, les diffusions se feront à la salle
communale :
- Le Vendredi 08 septembre à 21h00 (à confirmer)
- Le Jeudi 14 septembre à 21h00
- Le jeudi 21 septembre à 21h00
- Le vendredi 06 octobre à 21h00
- Quart de finale : le 15 octobre et le 14 octobre à 21h
- ½ finale : vendredi 20 octobre à 21h00
- Finale : Samedi 28 octobre à 21h (à confirmer pour la salle)
Le samedi 11 Novembre aura lieu la cérémonie de commémoration avec vin
d’honneur et repas avec animation dansante pour les aînés de la commune.
Réunion pour la conférence du jeudi 28 septembre :
Rapporteur Sylvie LE DRÉAU
Conférence c’est quoi être parent ?
L’Intervention d’une thérapeute relationnelle et de deux actrices est prévue avec
interaction du public. Cette soirée aura lieu à Voivres. Deux autres conférences auront
lieu sur les communes d’Etival et de Louplande.
Le 13 octobre aura lieu la projection du film de Victor AUGUSTO « 40 ans de silence » suivi d’un débat. à la salle communale de Voivres.
Samedi 25/11/2023 Sainte Barbe des pompiers de la Suze à la salle des fêtes.
Vendredi 22/12/2023 Arrivée du père noël.
Vendredi 12/01/2024 Vœux du Maire à la salle des fêtes.
6. Comptes-rendus des commissions communautaires
Néant
7. Questions diverses
Recensement : Le recensement de la population aura lieu du 18 janvier 2024 au 17 février 2024.
Plan Communal de Sauvegarde : Les élus ont lu le projet de Plan Communal de Sauvegarde. Pascal JOUSSE ainsi que Fabien LECERF s’étonnent des sites anciens qui sont répertoriés dans le cadre du risque industriel. Il s’agit d’études effectuées et répertoriées susceptibles d’avoir engendrer des pollutions de sol. Le site internet qui recense ces sites est https://basias.brgm.fr.
Réunion de Conseil Municipal du 6 juin 2023
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Entretien des espaces verts de Bel Air : Un chantier d’insertion va intervenir pour les espaces verts du lotissement de Bel Air afin de diminuer la charge de travail des agents du service technique.
La séance est levée à 22h10.
SIGNATURES des conseillers municipaux présents lors de la séance du 6 juin 2023 :
M. Franck
BARRIER
M. Jérôme
BELFORT
M. Dominique
COLIN
Mme Martine
COUET
Absent excusé
M. Bernard
DEGOULET
Mme Sandrine
DEMAYA
Mme Lydia
DESBOIS
Mme Linda
EL KRIMI
M. Miguel
FIMIEZ
Mme Nicole
GUYON
M. Pascal
JOUSSE
Mme Anne-Laure
JODEAU-BELOTTI
Absent excusé
Absente excusée
Absente excusée
M. Fabien
LECERF
Mme Sylvie
LE DRÉAU
M. Cyrille
OLLIVIER
Absent excusé