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Convocation - Runiondu30062017
Document publié le Vendredi 30 juin 2017 par la commune de Mazerulles.
Lien du pdf (Convocation - Runiondu30062017)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Réunion du 30/06/2017
Commune de MAZERULLES
Rue de Nancy
54280 MAZERULLES
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2017
Nombre de conseillers en exercice : 10 Présents : 9 Votants : 10
Convocation du 26 juin 2017 Affichage du 26 juin 2017
L’an deux mille dix-sept, le 30 juin, à 20h30, légalement convoqué, par M. Franck DIEDLER, Maire.
Etaient présents : Isabelle BELLOY, Sédric BLIN, Franck DIEDLER, Michelle GUYOT, Thomas JOB, Robert JOUSSEMET, Mikaël LAMBING, Thomas LUGAND, Denise MATHIEU, Catherine RAMPON,
Excusés : Robert JOUSSEMET qui donne son pouvoir à Michel GUYOT
Absent : néant
Considérant que le quorum est atteint, la séance du Conseil Municipal est ouverte à 20h40.
Sédric BLIN est désigné secrétaire de séance.
Elections sénatoriales : élection du délégué titulaire et des 3 suppléants
Point d’information : Nomination du coordinateur pour le recensement INSEE
Rapporteur : Franck DIEDLER
La commune doit organiser le recensement de sa population en 2018.
L’enquête se déroulera du 18 janvier 2018 au 17 février 2018.
Ce recensement est important pour la commune, car il permet notamment le calcul de la population légale.
Par arrêté municipal, je vais nommer Michelle GUYOT aux fonctions de coordinatrice communale.
Elle sera responsable de la préparation, puis de la réalisation de la collecte du recensement.
Le Conseil Municipal prend acte de la nomination de Michelle GUYOT aux fonctions de coordinateur pour le recensement INSEE 2018 Mikaël Lambing quitte la séance et ne participe plus au vote
Point n°1 : Convention de mise à disposition de personnels dans le cadre du service intérim du Centre de Gestion 54
Rapporteur : Franck DIEDLER
Le Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle a créé un service intérim auquel les communes peuvent faire appel pour pallier les absences de courte durée du personnel moyennant une participation fixée chaque année par le Conseil d’Administration de cet établissement.
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à faire appel à ce service en cas de besoin et à signer la convention correspondante le moment venu.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré à l’unanimité décide d’autoriser le Maire • à faire appel autant que de besoin au service de remplacement mis en place par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de Meurthe et Moselle
• à signer la convention correspondante le moment venu,
La dépense afférente à ce(s) remplacement(s) sera inscrite au budget communal.
Dans un premier temps, la recherche de secrétaire sera réalisée auprès des secrétaires des mairies de la Communauté de Communes. En cas de recherche infructueuse, le recrutement de personnel intérimaire pourra être réalisé via cette convention avec le centre de gestion.
Points divers :
Franck DIEDLER :
Point d’information sur les délégations du Conseil Municipal au Maire
Gestion de la Commune :
L’agent technique travail à mi-temps sur 2 communes (Nomeny et Mazerulles). Il ne devrait pas y avoir de changement pendant la période estivale. La tonte des espaces verts a pris du retard en raison de la plantation des massifs. Ce retard devrait se résorber progressivement.
Par arrêté préfectoral, des mesures pour baisser la consommation en eau ont été mises en place (sécheresse). L’eau ne coule plus de la fontaine en application de ces restrictions.
Les horaires d’arrosage des espaces verts, décidés par le Préfet, ne sont pas compatibles avec les heures de travail de l’agent technique. Certains conseillers municipaux se proposent d’arroser cet été. La solution est retenue. Certains chasseurs de l’ACCA ont été autorisés à tirer les corbeaux, qui créent de nombreuses nuisances (dégradation de vitrages de maisons, de carrosseries de voitures, nuisances sonores…). Des autorisations seront sollicitées chaque année pour réguler la population.
Tags sur abri bus :
La personne, qui a commis ces dégradations, devrait avoir un rappel à la loi et une obligation de dédommagement de la commune pour la remise en état.
Michelle GUYOT :
Action sociale
La Gym se poursuivra pour la saison 2017 – 2018.
Les cours se dérouleront :
· les mercredis soirs pour les adultes de 20h15 à 21h30,
· les mercredis matins pour les séniors de 10h00 à 11h00.
La reprise des cours est prévue le 13 septembre.
Il y aura 34 mercredis dans l’année.
Il faudra 29 inscriptions pour couvrir les dépenses.
Les tarifs des cotisations resteront identiques à 2016, à savoir 120 € pour les cours adultes et 110 € pour les cours séniors.
Catherine RAMPON :
Communauté de Communes
Le nom de la nouvelle CC a été trouvé : Communauté de Communes de Seille et Mauchère Grand Courronée.
Isabelle BELLOY :
Petite enfance
Une nouvelle assistance maternelle s’est installée sur la commune : Mme LAGARDE.
Il y a donc actuellement 3 assistantes maternelles.
Thomas JOB :
Déchets - Environnement
1 container jaune supplémentaire a été mis en plus cette semaine pour éviter qu’il ne déborde, surtout l’été.
Sédric BLIN :
Scolaire
Un décret permet de modifier les rythmes scolaires des enfants en école maternelle et élémentaire.
Mais les délais réduits ne permettent pas de les modifier pour la rentrée de septembre 2017. De plus, la région ne veut pas modifier les horaires des bus scolaires. L’organisation des transports est déjà mise en place pour la rentrée prochaine. Aussi, le conseil d’école a décidé d’étudier la question des rythmes au cours de l’année 2017 – 2018.
A ce jour, une importante majorité des enseignants et des parents sont favorables au retour à la semaine de 4 jours. Pour le syndicat scolaire, les coûts sont les mêmes.
Il est également proposé d’étudier le scénario suivant : mêmes horaires qu’actuellement, mais sur 4 jours avec une réduction du nombre de jours de congés.
Ecole de Champenoux :
La construction commercera fin août – début septembre pendant 1 an. Il faut également tenir compte du délai pour meubler l’école. De ce fait, l’ouverture de l’école serait prévue pour les vacances de la Toussaint.
Avec les aléas de chantier, l’ouverture pourrait-être encore plus tardive. Le syndicat propose que les enfants soient répartis sur l’ensemble du RPI de la Bouzule.
La séance est levée à 23h10