Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 18 12 2024 SIGNE
Procès Verbal - PV CM du 23 mai 2024
Déliberation - 1.TABLEAU CM 18 12 2024 DELIBERATIONS EXAMINEES
Déliberation - 1.TABLEAU CM 18 12 2024 DELIBERATIONS A EXAMINER
Ordre du Jour - 00.ODJ CM
Conseil Municipal - CM 2024 12 12
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 03 04 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 23 05 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 25 01 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 22 02 2024
Ordre du Jour - 00.ODJ CM 18 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Avé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.ODJ CM 18 12 2024)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Changement climatique,
TT. SAINT:AVE SANT-TEVE
4
Service
Secrétariat
Général
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
Du
Conseil
Municipal
(destinataires
in fine)
Dossier
suivi
par
: H.
CHERON
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
Saint-Avé,
le
11
décembre
2024
Cher(e})s
Collègues,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
18
décembre
2024
à
18h30
Salle
Jean
LANGLO,
en
Mairie
de
SAINT
AVE
Vous
trouverez,
ci-joint,
les
projets
de
délibérations
qui
vous
seront
soumis :
Ordre
du
jour
:
Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
03
octobre
2024
| —
Projets
de
délibérations :
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Golfe
du
Morbihan-Vannes
agglomération
- Rapport
d'activités
2023
2.
Rapport
d'activité
de
Morbihan
Energies
— Année
2023
3.
Syndicat
de
traitement
des
déchets
ménagers
du
sud-est
du
Morbihan
(SYSEM)
-
Rapport
d'activités
2023
sur
le
traitement
des
déchets
4.
Parc
naturel
régional
du
golfe
du
Morbihan
- Rapport
d'activités
2023
FINANCES
5.
Assujettissement
à
la TVA
pour
la fourniture
de
repas
à
l'EHPAD
6.
Révision
des
tarifs
des
services
communaux
applicables
au
1er
janvier
2025
7.
Révision
du
montant
et
de
l'échéancier
des
crédits
de
paiements
de
l’autorisation
de
programme
« Travaux
phase
1 du
pôle
sportif
de
Kérozer
»
8.
Décision
modificative
n°1
du
budget
principal
2024
9.
Décision
modificative
n°1
du
budget
annexe
affaires
économiques
2024
10.
Budget
principal:
autorisation
d'anticipation
des
dépenses
d'investissement
du
budget
primitif
2025
11.
Budget
affaires
économiques
:
autorisation
d'anticipation
des
dépenses
d'investissement
du
budget
affaires
économiques
2025
12.
Adhésion
au
groupement
d'achat
RESAH
porté
par
Golfe
du
Morbihan-Vannes
agglomération
:
téléphonie
fixe
et
mobile
13.
Fixation
du
montant
des
redevances
d'occupation
du
domaine
public
(R.O.D.P.
et
R.O.P.D.P.)
par
les
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et distribution
de
gaz
pour
2024
14.
ADN
Ouest
: adhésion
au
réseau
de
professionnels
du
numérique
en
Bretagne
et
pays
de
la
Loire
|
#
Mairie
# Tél.
02 97 60 70
10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à Madame
Le
Maire URBANISME
15.
ZAC
de
Beausoleil
—- Compte-rendu
annuel
à
la collectivité
(CRAC)
pour
l’année
2023
16.
Convention
avec
Morbihan
Habitat
pour
le terrain
de
jeux
«
budget
participatif
»
FONCIER
17.
Avenant
à
la convention
de
portage
foncier
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
de
Bretagne
SERVICES
TECHNIQUES
18.
GRDF
- Compte-rendu
de
la concession
de
distribution
de
gaz
de
l’année
2023
19.
Convention
de
servitudes
Enedis
pour
passage
de
lignes
électriques
—
Chemin
de
la
Minoterie
20.
Convention
mise
à
disposition
du
foncier
au
profit
d'ENEDIS
à
Kéridoret
21.
Convention
de
servitudes
Enedis
pour
passage
de
lignes
électriques
—
Kéridoret
22.
Convention
de
servitudes
Enedis
pour
passage
de
lignes
électriques
—
Kéridoret
23.
Convention
de
constitution
d'un
groupement
de
commande
pour
la
collecte
des
biodéchets
des
bâtiments
communaux
avec
Golfe
du
Morbihan-Vannes
agglomération
(GMVa)
BUREAU
D’ETUDES
ET
CONDUITE
D’OPERATIONS
24.
Convention
avec
Morbihan
énergies
pour
la
réalisation
d'un
diagnostic
de
l'éclairage
public
25.
Conventions
avec
Morbihan
énergies
pour
le
financement
et
la
réalisation
de
travaux
de
rénovation
d'armoires
électriques
pour
l'éclairage
public
26.
Renouvellement
et
actualisation
du
contrat
de
concession
pour
la
distribution
publique
de
gaz
naturel
sur
la commune
de
SAINT-AVE
entre
la ville
et
GRDF
27.
Convention
avec
Morbihan
énergies
pour
le
financement
et
la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
—
Rue
Georges
Cadoudal
et
rue
Lavoisier
28.
Convention
avec
Morbihan
énergies
pour
le
financement
et
la
réalisation
de
travaux
d'éclairage
public
- Parc
du
Kreisker
29.
Convention
de
partenariat
avec
Morbihan
énergies
pour
le
pilotage
de
l'éclairage
public
au
service
des
réseaux
électrique
en
cas
d'alertes
«
Ecowatt
»
30.
Convention
de
partenariat
entre
la
ville
de
SAINT-AVE
et
GRDF
pour
l'accompagnement
à
la
transition
énergétique
et à
la décarbonation
des
bâtiments
TRANSITIONS
31.
Plan
de
mobilité
employeur
2024
32.
Proposition
de
zones
dédiées
à
l'accélération
des
énergies
renouvelables
thermiques
et
photovoltaïques
RESSOURCES
HUMAINES
33.
Modification
du
tableau
des
effectifs
34.
Instauration
du
nouveau
régime
indemnitaire
des
agents
de
la filière
police
municipale
35.
Convention
générale
d'utilisation
des
missions
facultatives
du
CDG
56
36.
Rapport
social
unique
2023
|
PRESTATIONS
A
LA
POPULATION
37.
Recensement
de
la
population
2026 :
fixation
des
modalités
VIE
ASSOCIATIVE
ET
SPORTIVE
38.
Attribution
de
subventions
aux
associations
39.
Ecole
privée
Notre-Dame :
participation
aux
frais
de
fonctionnement
—
Année
2024-2025
PETITE
ENFANCE,
ENFANCE,
JEUNESSE
40.
Rémunérations
des
animateurs
et
directeurs
vacataires
41.
Séjours
jeunes
—
Tarifs
année
2025
#
Mairie
£ Tél.
02 97 60 70
10
£
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à
Madame
Le
Maire ECOLE
MUNICIPALE
DE
MUSIQUE
42.
Projet
pédagogique
2024-2027
CULTURE
43.
Le
Dôme:
accueil
du
spectacle
«
Dañsomp
ar
vro
»
de
la
confédération
Kenleur,
dans
le
cadre
de
regards
sur
la
Bretagne
COMMUNICATION
44.
Modalités
de
diffusion
du
recueil
photographique
«
balade
en
Morbihan
»
IL-
Informations : -
Décisions
prises
par
Madame
le
Maire
sur
délégation
du
conseil
municipal
Comptant
sur
votre
présence,
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e})s
Collègues,
en
l'assurance
de
ma
considération
distinguée.
#
Mairie
#
Tél.
02
97
60
70
10
#
saint-ave.fr
Place
de
l'hôtel
de
Ville
Fax
02
97
44
58
91
B.P.40020
mairie@saint-ave.fr
56891
Saint-Avé
Cedex
Tout
courrier
devra
être
impersonnellement
adressé
à Madame
Le
Maire