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Thèmes du document : Énergies, Environnement, Travail et emploi,
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DELIBERATIONS A EXAMINER PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
LORS DE LA SEANCE DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
Date de mise en ligne : 12/12/2024
Direction concernée N° Objet du dossier Rapporteur
Administration générale 1 GMVA : rapport d’activités 2023 Morgane LE ROUX
Aménagement urbain 2 Morbihan Energies : rapport d’activités 2023 Nicole THERMET
Transitions 3 Syndicat de traitement des déchets ménagers du sud est du Morbihan (SYSEM) : rapport
d’activités 2023 sur les déchets Thierry EVENO
Transitions 4 Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan : rapport d’activités 2023 Thierry EVENO
Affaires financières 5 Assujettissement à la TVA pour la fourniture de repas à l’EHPAD André BELLEGUIC
Affaires financières 6 Révision des tarifs des services communaux applicables au 01/01/2025 Michel DE FRANCESCHI
Affaires financières 7 Révision du montant de l’échéancier des crédits de paiement de l’autorisation de programme « travaux phase 1 du pôle sportif de Kérozer » Hervé BROCHERIEU
Affaires financières 8 Décision modificative n° 1 du budget principal 2024 André BELLEGUIC
Affaires financières 9 Décision modificative n° 1 du budget Affaires économiques André BELLEGUIC
Affaires financières 10 Budget principal : autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget primitif 2025 Ronan DANIEL
Affaires financières 11 Budget Affaires économiques : autorisation d’anticipation des dépenses d’investissement du budget Affaires économiques Ronan DANIEL
Affaires financières 12 Adhésion au groupement d’achat RESAH porté par GMVA : téléphonie fixe et mobile Michel DE FRANCESCHI
Affaires financières 13 Fixation du montant des redevances d’occupation du domaine public (RODP et ROPDP) par les ouvrages des réseaux publics de transport et distribution de gaz pour 2024 Hervé BROCHERIEU
Système d’information et
d’organisation 14
ADN OUEST : adhésion au réseau de professionnels du numérique en Bretagne et Pays de la Loire Michel DE FRANCESCHI
Urbanisme 15 ZAC de Beausoleil : compte-rendu annuel à la collectivité au 31/12/2023 Jean-Marc TUSSEAU
Urbanisme 16 ZAC de Beausoleil : convention avec Morbihan Habitat pour le financement des travaux d’un projet issu du « budget participatif » de la ville Jean-Marc TUSSEAU
Action foncière 17 ZAC cœur de ville : signature d’un avenant a la convention opérationnelle d’actions foncières entre la commune et l’établissement public foncier de bretagne Jean-Marc TUSSEAU
Aménagement urbain 18 GRDF : compte rendu de l’activité de la concession du service de distribution de gaz naturel de l’année 2023 Nicole THERMET
Aménagement urbain 19 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS sur les parcelles cadastrées section BS 368, 364, 365 et 314 situées Chemin de la Minoterie Sandrine PICARD AECKERT
Aménagement urbain 20 Convention d’une mise à disposition d’une emprise foncière au profit d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AO 280 à Kéridoret Sandrine PICARD JAECKERT Page 2 sur 2
Aménagement urbain 21 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AO 280 à Kéridoret Sandrine PICARD JAECKERT
Aménagement urbain 22 Constitution d’une servitude au profit d’ENEDIS sur la parcelle cadastrée section AO 264 à Kéridoret Sandrine PICARD JAECKERT
Aménagement urbain 23 Convention constitutive de groupement de commande pour la collecte des biodéchets des bâtiments communaux coordonnée par GMVA Sophie MAR
Aménagement urbain 24 Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le diagnostic du patrimoine d’éclairage public sur le territoire de la commune de SAINT AVE Yannick MUSSETA
Aménagement urbain 25 Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux de rénovation d’armoires électriques pour l’éclairage public Yannick MUSSETA
Aménagement urbain 26 Renouvellement et actualisation du contrat de concession pour la distribution publique de gaz naturel sur la commune de SAINT AVE entre la ville et GRDF Nicole THERMET
Aménagement urbain 27 Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux d’éclairage public – rue Georges Cadoudal et rue Lavoisier Sophie MAR
Aménagement urbain 28 Convention avec MORBIHAN ENERGIES pour le financement et la réalisation de travaux d’éclairage public – Rénovation de 5 candélabres du Parc du Kreisker Sandrine PICARD JAECKERT
Aménagement urbain 29 Convention de partenariat avec MORBIHAN ENERGIES pour le pilotage de l’éclairage public au service des réseaux électriques en cas d’alerte « ECOWATT » Nicole THERMET
Aménagement urbain 30 GRDF – Convention de partenariat entre la ville de SAINT AVE et GRDF pour l’accompagnement à la transition énergétique et à la décarbonation des bâtiments Yannick MUSSETA
Transitions 31 Plan de mobilité employeur 2024 : approbation du programme d’actions 2024-2027 Didier MAURICE
Transitions 32 Proposition de zones dédiées à l’accélération des énergies renouvelables thermiques et photovoltaïques Didier MAURICE
Ressources humaines 33 Modification du tableau des effectifs Noelle FABRE MADEC
Ressources humaines 34 Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale Hervé BROCHERIEU
Ressources humaines 35 Convention générale d’utilisation des missions facultatives du CDG 56 Ronan DANIEL
Ressources humaines 36 Rapport social unique 2023 André BELLEGUIC
Service aux habitants 37 Recensement de la population 2025 : fixation des modalités Michel DE FRANCESCHI
Service aux habitants 38 Attribution de subventions aux associations Didier MAURICE
Service aux habitants 39 Ecole privée Notre Dame : participation aux frais de fonctionnement – Année 2024-2025 Julie MAGDELAINE LE TAILLY
Service aux habitants 40 Rémunérations des animateurs et directeurs vacataires Eliane TALDIR
Service aux habitants 41 Séjours jeunes : tarifs 2025 Sandrine PICARD JAECKERT
Service aux habitants 42 Ecole de musique : projet pédagogique 2024-2027 Yannick CADIOU
Service aux habitants 43 Le Dôme : accueil du spectacle « Dansomp ar vro » de la confédération Kenleur dans le cadre de regards sur la Bretagne Yannick MUSSETA
Direction générale 44 Communication : modalités de diffusion du recueil photographique « Balade en Morbihan » Yannick CADIOU