Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D05 2024 121
Déliberation - D05
Déliberation - D05 2025 104
Déliberation - D05
Déliberation - D05 2026 024
Déliberation - D05 2024 106
Déliberation - D05 2026 029
Déliberation - D05
Déliberation - D05 2025 083
Déliberation - D05 2025 043
Déliberation - D05 2024 088
Document publié le Vendredi 4 octobre 2024 par la commune de Bègles.
Lien du pdf (Déliberation - D05 2024 088)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
REPUBLIQUE FRANÇAISE _____ Département de la Gironde _____ Ville de Bègles _____ Accusé de réception – Ministère de l'Intérieur 033-213300395-20241001-3430-DE-1-1 Accusé certifié exécutoire Réception par le préfet : 03/10/2024 Date de mise en ligne : 4 octobre 2024 Registre des Délibérations du Conseil Municipal DE LA VILLE DE BEGLES _______ SÉANCE DU 1 octobre 2024 _______ DÉLIBÉRATION N°2024_088 OBJET : SUBVENTION À L'ASSOCIATION DOCTEUR LARSÈNE PARTENAIRE DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) Le 1 octobre 2024, le Conseil Municipal de la Ville de Bègles s'est réuni Salle du conseil sous la présidence de Monsieur Clément ROSSIGNOL PUECH, Maire de Bègles, en suite de la convocation adressée le 25 septembre 2024. Étaient présents : M. Clément ROSSIGNOL PUECH, Mme Edwige LUCBERNET, M. Marc CHAUVET, Mme Nadia BENJELLOUN-MACALLI, M. Vincent BOIVINET, Mme Amélie COHEN-LANGLAIS, M. Olivier GOUDICHAUD, Mme Fabienne CABRERA, M. Pierre OUALLET, Mme Christelle BAUDRAIS, Mme Catherine CAMI, M. Xavier-Marie FEDOU, Mme Bénédicte JAMET DIEZ, M. Jacques RAYNAUD, Mme Isabelle TARIS, M. Benoît D'ANCONA, M. Pascal LABADIE, M. Guénolé JAN, Mme Marie-Laure PIROTH, Mme Typhaine CORNACCHIARI, Mme Laure DESVALOIS, M. Nabil ENNAJHI, M. Florian DARCOS, M. Idriss BENKHELOUF, M. Christian BAGATE, M. Mohammed MICHRAFY, M. Alexandre DIAS, Mme Isabelle TEURLAY NICOT, Mme Fabienne DA COSTA, M. Christophe THOMAS, Mme Seynabou GUEYE, M. Kewar CHEBANT. S'étaient fait excuser et avaient donné délégation : Mme Sadia HADJ ALBELKADER donne procuration à M. Idriss BENKHELOUF, Mme Sylvaine PANABIERE donne procuration à M. Vincent BOIVINET, M. Aurélien DESBATS donne procuration à M. Olivier GOUDICHAUD. Secrétaire de la séance : Mme Catherine CAMI 1 Monsieur Vincent BOIVINET expose : Dans le cadre du Projet Educatif de Territoire (PEDT), la Ville a demandé à l’association DOCTEUR LARSÈNE la mise en place de nouveaux ateliers (hip hop) durant l’année scolaire 2024/2025, sur le temps de la pause méridienne. Il y a donc lieu d’attribuer une subvention versée à l’association DOCTEUR LARSÈNE, proportionnellement aux interventions qu’elle assurera dans le cadre de cette activité. Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir, si tel est votre avis, adopter les termes de la délibération suivante : Le Conseil municipal, ENTENDU le rapport de présentation VU le Code général des collectivités territoriales CONSIDÉRANT que le soutien de la Ville sous forme de subventions votées initialement ne prend pas en compte les interventions de l’association « DOCTEUR LARSÈNE » pour l’année 2024/2025 CONSIDÉRANT qu’il y a ainsi lieu d’octroyer une subvention de partenariat 2024/2025 dans le cadre du PEDT DÉCIDE Article 1 : D’attribuer une subvention au titre du PEDT pour l’année 2024 d’un montant de 6 218,75 € à l’Association DOCTEUR LARSÈNE. Article 2 : D’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tout acte nécessaire à l’exécution de la présente délibération. Article 3 : D’imputer cette subvention sur le budget principal de la Ville, Chapitre 65, Article 65748. VOTANTS : 35 VOIX Pour 35 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ Fait et délibéré le 1 octobre 2024 LE/LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE, Mme Catherine CAMI POUR EXTRAIT CONFORME, LE MAIRE, M. Clément ROSSIGNOL PUECH 2