Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - proces verbal cm 01 10 2018
Procès Verbal - proces verbal du 29 novembre 2018
Conseil Municipal - procs verbal cm du 15 04 2024
Procès Verbal - 4 proces verbal cm du 15 10 2024
Conseil Municipal - procs verbal sance du cm du 17 11 2020
Procès Verbal - proces verbal seance du 01 02 2018
Conseil Municipal - procs verbal cm du 05 04 22
Conseil Municipal - procs verbal seance du cm du 27 09 22
Procès Verbal - 4 proces verbal 11 04 2019
Conseil Municipal - 4 procs verbal de la runion du 18032019
Conseil Municipal - procs verbal cm du 30 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Lauris.
Lien du pdf (Conseil Municipal - procs verbal cm du 30 01 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
PROCES
VERBAL
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
République
Française
Mardi
30
janvier
2024
à
18h30,
en
Salle
du
Foyer
Rural
Département
de
Vaucluse
Arrondissement
d’'Apt
ORDRE
DU
JOUR
:
Délibérations : 1-
Délibération
arrêtant
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
et
tirant
le
bilan
de
la
concertation
liée
à
la procédure
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Questions
diverses
Membres
présents :
Le
Maire
: ROUSSET
André
Les
Adjoints
: VANNEYRE
Serge,
LION
Christine,
FAURE
Cécile,
CHARMASSON
Florence,
SEBBAH
Didier,
DOUX
Laurent
Les
Conseillers
Municipaux
: VIGNUALES
Francine,
BONNEVILLE
Christine,
FERNANDEZ
Blaise,
FERRERI
Lucienne,
MAURIN
Mireille,
PACHECO
Gisèle,
LARRIVE
Gérard,
THEVES
Marine,
LE
DU
Daniel,
MONTENOIS
Isabelle,
ESCOFFIER
Jade,
COLOMBO
Dominique,
BOUAT
Dominique,
Ont
donné
procuration
: DERNIS
Thierry
à
ROUSSET
André,
PORTE
Roger
à
SEBBAH
Didier,
ROBINAUD
Alain
à
BONNEVILLE
Christine,
MARIANI
Severine
à THEVES
Marine,
LAMBERT
Gaelle
à COLOMBO
Dominique
Absentes
: PHELIPPON
Charlotte,
JUILLARD
Lisa
Approbation
du
Compte-Rendu
de
réunion
du
Conseil
Municipal
: Séance
du
12/12/2023
Adopté
à la majorité
: 23 pour
— 2 abstentions
(Dominique
Bouat
— Jade
Escoffier)
Délibérations
:
1.
Délibération
arrêtant
le
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
et
tirant
le
bilan
de
la
concertation
liée
à
la
procédure
de
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
Rapporteur
: André
ROUSSET
Par
délibération
en
date
du
7
novembre
2014,
il a été
fixé
les
objectifs
de
la
révision
du
Plan
Local
d'Urbanisme
de
la
commune
et
les
modalités
de
concertation
pour
l'élaboration
du
PLU.
Le
Diagnostic
ayant
été
établi
par
le
bureau
d’études
ECOVIA
dans
le
cadre
de
l’élaboration
du
PLU,
un
scénario
de
développement
«
mesuré
»
du
village
a
donc
été
établi
dans
le
PADD
(Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durable). Les
deux
orientations
majeures
retenues
dans
le
PADD
sont
les
suivantes
:
1-
Préserver
le cadre
de
vie
d’un
village
du
Sud
Luberon
2-
Structurer
le
territoire
pour
poursuivre
le développement
de
son
attractivité Le
PADD
a
été
présenté
au
Personnes
Publiques
Associées
pour
avis.
Ce
document,
projet
politique
de
la
commune
sur
l'élaboration
de
son
PLU,
a été
soumis
à débat
lors
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
26
septembre
2023.
Le
projet
de
PLU
étant
à
ce
jour
achevé
(document
joint
à
la
présente
note
de
synthèse),
il est
demandé
au
Conseil
Municipal
de
bien
vouloir
procéder
à l'arrêt
de
ce
projet
et
de
tirer
le bilan
de
la
concertation
liée
à cette
procédure.
Ce
dossier
sera
transmis
par
la suite
aux
personnes
Publiques
Associées,
qui
doivent
émettre
leur
avis
dans
un
délai
de
3 mois
et
sera
soumis
à Enquête
Publique
dans
le courant
du
printemps
2024.
Adopté
à la majorité
: 16
pour
— 3 abstentions
( Alain
Robinaud
- Mireille
Maurin
- Blaise
Fernandez)
— 6 contre
( Dominique
Bouat
— Jade
Escoffier-
Christine
Bonneville
— Daniel
Le
Du
- Dominique
Colombo
— Gaelle
Lambert)
Questions
diverses :
A
la
question
posée
par
Madame
Jade
Escoffier,
Monsieur
le
maire
fait
un
rappel
sur
le règlement
intérieur
du
conseil
municipal
qui
prévoit
un
délai
de
48
heures
minimum
en
deçà
duquel
la
question
posée
n'est
pas
abordée
en
conseil
municipal. Il lui
a été
dit
qu'une
réponse
lui
sera
apportée
par
courrier.
La
réunion
du
conseil
municipal
est levée
à 19h00
Secrétaire
de
séance
: M
VANNEYRE
Serge
M
le
Maire
: M
André
ROUSSET