Compte-Rendu - cr 2023 11 15

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Compte-Rendu - cr 2023 11 15 Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Varreddes. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2023 11 15)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Éducation, Département de

Seine-et-Marne

République française

COMMUNE DE VARREDDES

Nombre de membres

en exercice : 19

Présents : 15

Votants : 19

Procès-verbal de la séance du mercredi 15 novembre 2023

L'an deux mille vingt-trois et le quinze novembre à 20 heures 30, le conseil municipal régulièrement convoquée le 10 novembre 2023, s'est réunie sous la présidence de Madame DAOUST Michèle.

Sont présents : Francis MESSANT, Michèle DAOUST, Georges THERRAULT, Maurice-Olivier VANDEVOORDE, Christine VALET, Philippe VIGNAL, Philippe BALEMBOIS, Valérie CAMUS, Carole DOS SANTOS, Sébastien DENIS, Sylvain GOBERT, Ludovic SAULNIER, Bruno NAVE, Jean-Philip EIMECKE, Jean-Marc MOREAU

Représentés :

Joana DA ROCHA ARAUJO par Georges THERRAULT,

Marlène PEYRE PRADIER par Francis MESSANT,

Estelle LANTENOIS par Michèle DAOUST,

Océane COLIN par Sébastien DENIS

Secrétaire de séance : Philippe BALEMBOIS

ORDRE DU JOUR :

1) Election du maire

2) Détermination du nombre d'adjoints

3) Election du ou des adjoints

4) Délégation du conseil municipal au maire

5) Fixation de l'indemnité des élus

6) Election d'un délégué au sein du syndicat intercommunal des écoles primaires et maternelles de Varreddes et Marcilly

7) Affaires diverses

Monsieur MESSANT fait part au conseil municipal de la démission de Monsieur MENIL Jean-Pierre de ses mandats de conseiller municipal et de maire.

Conformément à la législation, il est remplacé par la personne suivante non élue de la même liste. Il s'agit de Monsieur MOREAU Jean-Marc qui devient conseiller municipal.

Le conseil municipal, à l'unanimité approuve le procès-verbal de la séance du 26 septembre 2023

1) Election du maire - DE_2023_41

Conformément à la réglementation, Madame DAOUST Michèle, doyenne d'âge des membres du conseil municipal, assure la présidence de l'assemblée et invite le conseil à procéder à l’élection du maire au scrutin secret et à la majorité absolue. Monsieur MESSANT Francis se porte candidat au poste de maire.

Le conseil municipal, procède au vote, à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 19

 Bulletins blancs : 2

 Bulletin nul : 1

 Suffrages exprimés : 16 Majorité absolue : 9

Ont obtenu : M. MESSANT Francis : seize voix (16)

M. MESSANT Francis ayant obtenu la majorité absolue a été proclamé maire et a été immédiatement installé.

Monsieur MESSANT prend la parole et déclare :

"Je remercie le conseil municipal pour sa confiance et je sais ô combien la charge qui m’incombe.

Il n’y a pas lors de la prise de fonction de rituel protocolaire, en revanche ce soir devant vous qui représentez vos concitoyens, je prends l’engagement d’être le maire de tous les varreddoises et varreddois,

Je m’engage à maintenir une gestion financière saine.

Je m’engage à être le garant que les décisions prises par le conseil municipal soient toujours dans l’intérêt général collectif et non individuel.

Je m’engage à mettre tous les moyens pour représenter la commune au sein de notre intercommunalité d’agglomération du pays de Meaux.

Je souhaite que tous les membres du conseil municipal travaillent dans l’intérêt général. Enfin je remercie chaleureusement Jean-Pierre pour le travail accompli et je lui souhaite de profiter de ce repos mérité."

2) Détermination du nombre d'adjoints - DE_2023_42

Monsieur le Maire rappelle que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints appelés à siéger et que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal soit cinq. Il invite le conseil municipal à se prononcer sur ce nombre. Le conseil municipal, à l'unanimité, décide de créer cinq postes d'adjoints au maire.

3) Election des adjoints - DE_2023_43

Monsieur le maire rappelle que lorsqu'il est procédé à une nouvelle élection du maire, il est procédé également à une nouvelle élection des adjoints.

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à déposer des listes de candidats aux fonctions d'adjoints.

Une liste est déposée, composée des conseillers municipaux suivants : ~ Monsieur THERRAULT Georges

~ Madame DAOUST Michèle

~ Monsieur VANDEVOORDE Maurice-Olivier

~ Madame DA ROCHA ARAUJO Joana

~ Monsieur GOBERT Sylvain

Premier tour de scrutin :

Le conseil municipal procède au vote à bulletin secret.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

 Nombre de bulletins : 19

 Bulletin blanc : 0 Bulletin nul : 1

 Suffrages exprimés : 18

 Majorité absolue : 10

Ont obtenu :

 Liste THERRAULT : dix-huit voix (18)

La liste THERRAULT ayant obtenu la majorité absolue, les conseillers municipaux qui la composent sont proclamés adjoints, à savoir :

~ Premier adjoint : Monsieur THERRAULT Georges

~ Deuxième adjoint : Madame DAOUST Michèle

~ Troisième adjoint : Monsieur VANDEVOORDE Maurice-Olivier ~ Quatrième adjoint : Madame DA ROCHA AROUJO Joana

~ Cinquième adjoint : Monsieur GOBERT Sylvain

4) Délégation du conseil municipal au maire (DE_2023_44)

Monsieur le Maire expose que le Code Général de Collectivités territoriales prévoit que la maire, par délégation du conseil municipal, peut être chargé en tout ou partie, pour la durée de son mandat, d'un certain nombre de délégation (24 au maximum).

Le conseil municipal, à l'unanimité,décide de donner délégation à Monsieur le Maire sur 15 points.

5) Fixation du montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints (DE_2023_45)

Monsieur le Maire indique que l'indemnité de fonction des élus est fixé en pourcentage

d'un montant correspondant à l'indice 1027 et qu'il varie selon l'importance du mandat et

de la population de la commune.

Le conseil municipal, à l'unanimité, fixe le montant des indemnités pour l'exercice effectif

des fonctions de maire et des adjoints comme suit :

- maire : 51.6 % de l'indice 1027

- 1er adjoint : 19.8 % de l'indice 1027

- 2ème adjoint : 19.8 % de l'indice 1027

- 3ème adjoint : 19.8 % de l'indice 1027

- 4ème adjoint : 19.8 % de l'indice 1027

- 5ème adjoint : 19.8 % de l'indice 1027

6) Election d'un délégué titulaire au sein du Syndicat intercommunal des écoles primaires et maternelles de Varreddes et Marcilly

(DE_2023_46)

Monsieur le Maire invite le conseil municipal à élire un délégué titulaire pour siéger au sein du syndicat intercommunal des écoles primaires et maternelles de Varreddes et Marcilly, en remplacement de Monsieur MENIL Jean-Pierre démissionnaire.Il est procédé, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l'élection d'un délégué titulaire :

Délégué titulaire :

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins : 19

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 10

Ont obtenu : M. MESSANT Francis : dix neuf voix (19)

Monsieur MESSANT Francis ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé délégué titulaire.

Les délégués de la commune de Varreddes au sein du syndicat intercommunal des écoles primaires et maternelles de Varreddes et Marcilly sont les suivants :

Délégués titulaires :

Mme DAOUST Michèle, Mme LANTENOIS Estelle, Monsieur MESSANT Francis

Délégués suppléants :

Mme DA ROCHA ARAUJO Joana, Mme PEYRE PRADIER Marlène, Mme COLIN Océane

7) Affaires diverses

La liste des décisions du maire prises par délégation du conseil municipal est présentée au conseil municipal.

Séance levée à 21 heures 40.