Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
Déliberation - Delib. n 97 Convention CC du Seignanx HSA co
unknown - Communauté de communes - Seignanx - Liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - LISTE DES DELI
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste delibera
unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste deliberations CC 17092025
Document publié le Mercredi 17 septembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Seignanx - liste deliberations CC 17092025)
Thèmes du document : Logement, Grandes et moyennes entreprises, Transports,
Communauté de communes du Seignanx - Conseil communautaire du 17 septembre 2025 – Liste des délibérations
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 17 septembre 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO INTITULE SENS DU VOTE
2025-09-01 Concours nommage équipement aquatique : Adoption du règlement APPROUVEE A LA MAJORITE
2025-09-02 Décision modificative n°1 du budget principal et du budget annexe Locations immobilières
APPROUVEE A LA MAJORITE
2025-09-03 Admissions en non-valeurs et créances éteintes APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-04 Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition dérogatoire libre 2025
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-05 Autorisation de retrait du groupement de commande pour la gestion des ERP cordonné par le Centre de Gestion des Landes
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-06 Approbation du nouveau règlement communautaire d’aide à l’immobilier d’entreprises et à la location de terrains et de bâtiments
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-07 Aide à l’investissement immobilier des entreprises - Convention de délégation de la compétence au Département des Landes
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-08 Commune de Saint-Martin de Seignanx- Attribution d’un bail civil à l’entreprise Suez RV Sud-Ouest pour l’exploitation d’une plateforme de tri
et de concassage de matériaux inertes et l’entreposage de matériel
APPROUVEE A LA MAJORITE
2025-09-09 Lancement des études en vue de la requalification de la ZAE Ambroise sur la commune de Saint-Martin de Seignanx
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-10 Soutien à la production de 5 logements locatifs sociaux : Opération « Pavillon du midi » d’Habitat Sud Atlantic à Saint-Martin de Seignanx
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-11 Soutien à la production de 28 logements locatifs sociaux : Opération « André Duboy » d’XL Habitat à Tarnos
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-12 Service de location de vélos à assistance électrique « Seignanx Bicy » - Convention pour la délégation de la compétence d’organisation de la
mobilité locale
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-13 Service de transport à la demande « Seignanx Mobilités » - Convention pour le cofinancement avec la Région Nouvelle-Aquitaine
APPROUVEE A LA MAJORITE
2025-09-14 Avenant au Contrat pour la Réussite de la Transition Ecologique (CRTE) APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-15 Convention de partenariat de l’estuaire de l’Adour - Avenant de prolongation du contrat de partenariat pour la période 2026-2028
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-16 Avenant de prolongation de la convention du groupement landais relatif au développement d’un projet de ferme houlomotrice
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-17 Groupement d’Intérêt Économique et Environnemental DIVER’SEIGNANX : partenariat technique et financier pour la période de 2025-2027
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-18 Convention de partenariat pour le développement et la promotion de l’énergie photovoltaïque citoyenne sur le territoire du Seignanx
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-19 Don de deux vélos à assistance électrique aux communes d’Ondres et Saint-Martin de Seignanx
APPROUVEE A L’UNANIMITE Communauté de communes du Seignanx - Conseil communautaire du 2 juillet 2025 - Liste des délibérations
2
2025-09-20 Saison Culturelle 2025-2026 : Adoption des tarifs APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-21 Cession à la commune de Tarnos d’un terrain bâti situé 2 Rue des Lièges à
Tarnos
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-22 Convention d’entretien tripartite de la voie verte Adour Maritime sur la
Route Départementale n°74 dans le Seignanx
APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-23 Création d’emplois permanents APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-24 Modification du tableau des effectifs APPROUVEE A L’UNANIMITE
2025-09-25 Convention de mise à disposition du service d’aide et de conseil en organisation du travail du Centre de Gestion des Landes
APPROUVEE A L’UNANIMITE
Affiché au siège de la Communauté des communes : 18/09/2025
Publié sur le site internet de la Communauté de communes : 18/09/2025