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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O.D.J conseil 03.07.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - O.D.J conseil 03.07.25)
Thèmes du document : Banque, Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire,
COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS
Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS
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ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du Jeudi 3 Juillet 2025 à 18 h 30
à la salle des Arcades à Tournus
Environnement
Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY
1. Convention de partenariat avec le Sirtom de Cluny dans le cadre du prêt des eco-cup 2. Rapport sur le Prix et la Qualité du Service de collecte et de traitement des déchets - année 2024 3. Détermination d’un tarif pour les bornes à déchets pour les usagers de passage (paiement par carte bancaire)
4. Approbation d’un nouveau contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardins avec les éco- organismes agréés
5. Convention de partenariat avec Economie Solidarité Partage
Gemapi
Rapporteur : Guy GALEA
6. Convention avec l’Etablissement Public Public Territorial de Bassin Saône et Doubs 2025 – 2028
Enfance – Jeunesse - Familles
Rapporteur : Patricia CLEMENT
7. Modification des tarifs des services du centre social
Petits équipements sportifs
Rapporteur : Julien FARAMA
8. Désignation de l’entreprise retenue pour la création d’une aire de jeux à Viré
Administration générale
Rapporteur : Christophe RAVOT
9. Proposition de diminution des loyers de la Maison de Santé du Tournugeois en fonction des espaces inocuppés
Ressources humaines
Rapporteur : Christophe RAVOT
10. Mise à jour du tableau des effectifs
11. Indemnité de travail pour les dimanches et jours fériés
Economie
Rapporteur : Patrick DESROCHES
12. Zone d’activité du Pas Fleury : concession d’aménagement entre la Sema et la CCMT - Compte- rendu d’activité 2024
Questions et informations diverses