unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil Septembre 23

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unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil Septembre 23 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mâconnais Tournugeois - Ordre du jour conseil Septembre 23)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Histoire et mémoire, Aménagement du territoire, COMMUNAUTE DE COMMUNES MACONNAIS-TOURNUGEOIS

Zone d'activité du Pas Fleury - 71700 TOURNUS

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

SEANCE du Jeudi 28 Septembre 2023 à 18 h

au Château de Montlaville à Chardonnay

Présentation du site web intercommunal de la CC Saint Cyr Mère Boitier

Administration

Rapporteur : Christophe RAVOT

1. Désignation référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion

2. Convention de prestation de service avec la Ville de Tournus pour la réalisation de support de communication

Rapporteur : René VARIN

3. Sydesl : Convention cadre de coopération et de partenariat pour la réalisation d’un audit énergétique

4. Sydesl : Convention de coopération et de partenariat pour l’accès aux prestations géomatiques du Sydesl

Economie

Rapporteur : Patrick DESROCHES

5. Conditions de mise à disposition gratuite des espaces de la Croisée

Finances

Rapporteur : Guy PERRET

6. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2024 7. Fonds de péréquation des ressources Intercommunales et Communales 2023

Personnel

Rapporteur : Christophe RAVOT

8. RIFSEEP : modifications

9. Création d’un poste d’adjoint administratif

Environnement

Rapporteur : Gaëlle SAINT HILARY

10. Convention de mise à disposition de bacs, colonnes par la CCMT aux organisateurs d’évènements 11. Convention avec l’Alliance dans le cadre du recyclage des petits alus et souples (capsules de café notamment dans le bac de tri)

12. Demande de subvention auprès de la Région pour le déploiement du tri à la source des biodéchets 13. Suite de la prestation de l’enquête foyer avec la distribution des bacs, équipement des camions de collecte et implantation des colonnes aériennes avec contrôle d’accès par badge en amont du passage à la tarification incitative

14. Règlement du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Equipements de loisirs

Rapporteur : Guy GALEA

15. Convention de prestation de services entre la Commune de Fleurville et la CCMT relevant de l’entretien des espaces verts du plan d’eau de Fleurville et de ses abords

Questions et informations diverses

Présentation par les propriétaires du Château de Montlaville de leur projet de Tiers-lieu